Amnesty international: sur fond de crimes de guerre commis par la Russie et la Syrie


Amnesty international

AMNESTY INTERNATIONAL
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
AILRC-FR

Sous embargo strict jusqu’au 11 mai 2020 à 00h01 TU

Syrie. L’ONU ne doit pas supprimer le lien vital que constitue l’aide
acheminée vers le nord-ouest,

sur fond de crimes de guerre commis par la Russie et la Syrie

* Des investigations détaillées sur 18 attaques aériennes et terrestres contre des écoles et des hôpitaux

* La Russie et la Syrie frappent délibérément des hôpitaux inscrits sur la liste des sites protégés établie par l’ONU

* Des éléments de preuve solides pointent l’implication directe de la Russie dans des frappes aériennes illégales

Le Conseil de sécurité de l’ONU ne doit pas supprimer le lien vital que constitue l’aide acheminée pour les civils, dans le contexte des crimes de guerre et crimes contre l’humanité commis dans le nord-ouest de la Syrie, a déclaré Amnesty International le 11 mai 2020, alors qu’une résolution autorisant l’acheminement transfrontalier de l’aide humanitaire jusqu’à Idlib doit expirer dans les semaines à venir.

Dans son nouveau rapport intitulé « Nous ne sommes en sécurité nulle part ». Attaques illégales et déplacements massifs de population dans le nord-ouest de la Syrie, Amnesty International examine 18 attaques, survenues pour la plupart en janvier et février 2020, au cours desquelles les forces gouvernementales syriennes et/ou russes ont pris pour cibles des centres médicaux et des écoles dans les gouvernorats d’Idlib, d’Alep-Ouest et dans le nord-ouest de Hama.

Ainsi, avant le cessez-le-feu du 5 mars, à Idlib, près d’un million de personnes ont été contraintes de fuir, la plupart ayant déjà été déplacées plusieurs fois. Elles vivent dans des conditions très difficiles depuis plusieurs mois.

« Même à l’aune de la situation catastrophique que connaît la Syrie depuis neuf ans, la crise des personnes déplacées et l’urgence humanitaire provoquées par la dernière offensive contre Idlib sont sans précédent. Le Conseil de sécurité de l’ONU ne doit pas supprimer le lien vital que représente l’acheminement transfrontalier de l’aide humanitaire, car des milliers de vies sont en jeu, a déclaré Heba Morayef, directrice de l’Afrique du Nord et du Moyen-Orient à Amnesty International.

« La dernière offensive se caractérise par la mise en œuvre d’attaques généralisées et systématiques visant à terroriser la population civile. Parallèlement, la Russie continue d’apporter un soutien militaire précieux, notamment en procédant directement à des frappes aériennes illégales, en dépit des éléments attestant que cela facilite les crimes de guerre et crimes contre l’humanité commis par l’armée syrienne. »

De nombreux éléments de preuve corroborent les récits des témoins

Amnesty International a interviewé 74 personnes pour les besoins de ce rapport, dont des personnes déplacées à l’intérieur du pays, des enseignant es, des médecins et des
travailleurs·euses humanitaires. Leurs récits ont été corroborés par des vidéos et des photos, ainsi que par des analyses d’experts d’images satellite, de rapports d’observateurs de vols sur le terrain et de communications de vol des armées de l’air russes et syriennes qui ont été interceptées. Ces enregistrements audio de transmissions depuis les cockpits d’avions militaires apportent des preuves solides de l’implication militaire russe dans au moins une attaque illégale qui a mis un hôpital hors service.

Des attaques ciblant les hôpitaux

Selon le département de la Santé d’Idlib, les raids syriens ou russes ont endommagé ou détruit 10 centres médicaux à Idlib et Alep entre décembre 2019 et février 2020, tuant neuf membres du personnel, soignant et autre. Des dizaines d’autres structures médicales ont dû fermer complètement.

Amnesty International a recensé des attaques qui ont conduit à la fermeture de cinq hôpitaux dans des zones contrôlées par des groupes armés de l’opposition.
Selon un médecin qui a survécu à l’une de ces attaques – trois frappes aériennes russes ont eu lieu à proximité de l’hôpital al Shami, à Ariha, le 29 janvier 2020 – les frappes ont anéanti au moins deux bâtiments d’habitation proches de l’hôpital, tuant 11 civils, dont l’un de ses collègues, et blessant plus de 30 personnes.

« Je me sentais totalement impuissant. Mon ami et collègue en train de mourir, des femmes et des enfants hurlant dehors, a-t-il expliqué, avant d’ajouter : « Il a fallu deux jours à la défense civile pour extirper les corps [des décombres] ».
Sur la base des déclarations concordantes des témoins et d’autres informations crédibles,
émanant notamment des observateurs de vols, Amnesty International a conclu que cette
attaque illégale était imputable aux forces russes.

Des attaques contre des écoles

Selon le réseau Hurras (réseau syrien de protection de l’enfance), une ONG syrienne, 28 écoles ont été frappées par des attaques aériennes et terrestres en janvier et février 2020.

Dix écoles ont été ciblées en une seule journée, le 25 février, tuant neuf civils.

Amnesty International a enquêté sur les attaques ayant frappé six écoles au cours de cette période ; les forces syriennes ont notamment utilisé des barils d’explosifs largués depuis les airs et des bombes à sous-munitions tirées depuis le sol contre deux écoles, le 28 janvier et le 25 février respectivement.

Un enseignant a déclaré à Amnesty International :

« Une mini bombe [bombe à sous-munitions] a explosé tout près de mes pieds, emportant la chair… La douleur était insupportable. J’ai ressenti de la chaleur, comme si mes pieds brûlaient.

Deux étudiants marchaient devant moi. Le premier est mort sur le coup, le second a survécu, miraculeusement. Je suis sûr que c’était une arme à sous-munitions, parce que j’ai entendu plusieurs explosions. Je connais très bien le son d’une attaque par armes à sous-munitions, on entend une série de petites explosions. Comme s’il pleuvait, non pas de l’eau, mais des éclats d’obus. »

Amnesty International a identifié ces fragments comme provenant d’un missile de surface 9M27K, de 220 mm, fabriqué en Russie et transféré à l’armée syrienne. Il contient des sous- munitions 9N210 ou 9N235, interdites par le droit international.

Des civils pris délibérément pour cibles

Les éléments rassemblés dans le rapport illustrent le fait que les forces syriennes et russes continuent de prendre délibérément pour cibles des civils et des biens à caractère civil. Il s’agit de graves violations du droit international humanitaire, qui exige des parties au conflit qu’elles établissent une distinction entre objectifs et combattants militaires, et civils et biens de caractère civil, et dirigent leurs attaques contre les premiers uniquement. Il s’agit également de crimes de guerre et ceux qui ordonnent ou commettent de tels actes engagent leur responsabilité pénale.

Outre l’immunité contre les attaques que leur confère le statut de civil ou de bien à caractère civil, les hôpitaux et les autres centres médicaux, les professionnel·les de santé et les enfants font également l’objet de protections spéciales durant un conflit armé.
La plupart des structures médicales prises pour cibles figuraient sur la liste de « désescalade » de l’ONU, déjà partagée avec les forces russes, turques et la coalition dirigée par les États-Unis en Syrie, afin de désigner clairement les sites qui ne doivent pas être attaqués.

Déplacements massifs de population et conditions de vie très difficiles
La dernière offensive contre Idlib a contraint près d’un million de personnes – dont plus de 80 % sont des femmes et des enfants – à fuir vers des zones proches de la frontière turque entre décembre 2019 et mars 2020.

Une mère de trois enfants, dont la famille a été déplacée à deux reprises au cours des huit derniers mois, a déclaré : « Ma fille, qui est en CP, a toujours peur… Elle m’a demandé [après que nous avons été déplacés] : « Pourquoi Dieu ne nous tue-t-il pas ? Nous ne sommes en
sécurité nulle part. »

Acculés dans un espace qui ne cesse de se rétrécir, ces civils sont toujours soumis à des
conditions de vie intolérables, sur fond de réponse humanitaire très insuffisante. Une aide immédiate et soutenue est plus que jamais nécessaire.

L’acheminement d’aide vitale est menacé

En juillet 2014, le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté à l’unanimité une résolution autorisant l’acheminement transfrontalier d’aide humanitaire dans le nord-ouest de la Syrie et d’autres régions du pays qui se trouvent aux mains des groupes armés d’opposition, sans solliciter l’autorisation du gouvernement syrien. Cette résolution a été prolongée à plusieurs reprises depuis, mais avec de grandes difficultés ces dernières années et un champ d’application réduit en janvier 2020. Elle doit expirer le 10 juillet.
La Syrie et ses alliés cherchent à mettre fin à cet arrangement et préfèreraient acheminer l’aide via Damas ; il serait alors très difficile pour l’ONU et ses partenaires humanitaires de livrer l’aide en temps voulu et durablement. Le gouvernement tente régulièrement de restreindre les opérations d’aide à coups d’obstacles bureaucratiques. Il inscrit sur liste noire et persécute les travailleurs·euses humanitaires associés aux zones tenues par l’opposition. En outre, des
groupes armés comme Hayat Tahrir al Sham empêchent les organisations humanitaires de faire leur travail de manière efficace.

« Des représentants de l’ONU parlent déjà d’Idlib comme d’une " histoire d’horreur humanitaire. Cela ne fera qu’empirer, sauf si le Conseil de sécurité s’affranchit des manœuvres politiques et maintient le lien précieux que représente l’acheminement transfrontalier de l’aide humanitaire », a déclaré Heba Morayef.

Document Public

L’armée syrienne reconnue, pour la première fois, responsable d’attaques chimiques


 

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Une équipe de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques pointe, dans un rapport, la responsabilité des soldats de Bachar al-Assad dans des attaques de 2017.

 

Le Monde avec AFP Publié le 08 avril 2020 à 18h26 – Mis à jour le 08 avril 2020 à 18h38

 

 

Devant le siège de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC), à La Haye, le 20 avril.
Devant le siège de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC), à La Haye, le 20 avril. JOHN THYS / AFP

L’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) a, pour la première fois, mercredi 8 avril, désigné l’armée du régime syrien de Bachar al-Assad comme responsable d’attaques chimiques dans le nord du pays en 2017.

« L’IIT [l’équipe d’identification et d’enquête de l’OIAC] a conclu qu’il existe des motifs raisonnables de croire que les auteurs de l’utilisation du sarin comme arme chimique à Latamné les 24 et 30 mars 2017 et de l’utilisation du chlore comme arme chimique le 25 mars 2017 étaient des individus appartenant à l’armée de l’air arabe syrienne », a indiqué le coordinateur de l’IIT Santiago Onate-Laborde, cité dans un communiqué. Il s’agit du premier rapport de l’IIT, chargée d’identifier les auteurs présumés d’attaques chimiques en Syrie.

Lire aussi : Le « faisceau de preuves » qui accuse le régime syrien

Selon l’OIAC, des avions et un hélicoptère de l’armée de l’air syrienne ont lâché des bombes contenant du sarin et du chlore dans ces trois attaques, qui ont « affecté » plus de 100 personnes au total.

Un autre rapport attendu dans les prochains mois

« L’IIT n’étant pas un organe judiciaire ayant le pouvoir d’attribuer la responsabilité pénale individuelle, il appartient maintenant au conseil exécutif de l’OIAC, au secrétaire général des Nations unies et à la communauté internationale dans son ensemble de prendre toute autre mesure qu’ils jugent appropriée et nécessaire », a, pour sa part, déclaré le directeur de l’OIAC, Fernando Arias, également cité dans le communiqué.

Lire aussi Attaque en Syrie au gaz sarin : le rapport de la France qui accuse Damas

Un autre rapport est attendu dans les prochains mois concernant une attaque qui avait fait une quarantaine de morts à Douma en avril 2018 après l’utilisation de chlorine, selon les enquêteurs de l’OIAC. Le gouvernement syrien nie constamment toute implication dans des attaques chimiques, affirmant avoir remis tous ses stocks d’armes chimiques sous supervision internationale après un accord conclu en 2013.

Le Monde avec AFP

Cibler les réfugiés: la honte de l’humanité !


Cibler les réfugiés: la honte de l’humanité !

5 mars 2020 – L’avis d’Al-Quds Al-Arabi

En réponse à une question posée par des militants de réfugiés de différentes nationalités lors d’un récent atelier de recherche dans une université britannique s’ils changeraient d’avis s’ils connaissaient l’ampleur des risques auxquels ils seraient confrontés, la réponse des Syriens et des Irakiens en particulier s’est concentrée sur le fait de dire qu’ils seraient morts dans les deux cas, et qu’en cas d’asile illégal ils auraient un rôle à jouer dans une décision concernant leur vie ou leur mort, au lieu de rester à la merci des criminels de guerre dans leur pays.

D’autre part, des militants ont diffusé une vidéo d’un jeune palestinien avertissant les réfugiés des dangers de traverser la mer et des mensonges des passeurs sur la facilité d’accès ouvrant la porte aux rêves européens devant eux, à un moment où un pourcentage élevé d’entre eux se noie et meurt chaque jour, et s’ils parviennent à atteindre les îles grecques, ils feront face aux fléaux et seront entassés dans camps indignes, même cette option n’existe plus avec la décision des autorités grecques d’affronter les réfugiés par la force pour les renvoyer en Turquie. L’organisation britannique «Forensic Architects» a confirmé hier le meurtre d’un demandeur d’asile syrien par les gardes-frontières grecs et a documenté l’utilisation de balles réelles contre les demandeurs d’asile essayant de passer du côté grec.
Tandis que d’autres organisations, comme l’Observatoire euro-méditerranéen des droits de l’homme, ont condamné les graves violations des droits de l’homme commises par les autorités grecques, et la Fédération internationale de la Croix-Rouge a condamné l’utilisation des migrants comme “armes politiques” et a appelé l’Union européenne à respecter la “dignité humaine”, le ministre français des Affaires étrangères Jean Yves La Drian, a maintenu cette «utilisation politique» des réfugiés en disant que «l’Europe ne se pliera pas au chantage» pratiquée par la Turquie et que «ses frontières resteront fermées».

Cela se produit à un moment où les «criminels de guerre» représentés par le régime syrien et ses alliés continuent de viser les civils qui sont restés avec des exécution sur le terrain, arrestation et disparition forcées, ou en ciblant ceux qui ont fui leur brutalité avec des frappes aériennes et des bombardements, comme cela s’est produit hier lorsque des raids russes ont visé un rassemblement de personnes déplacées après minuit, près de La ville de Maarat Mesrine dans la campagne nord d’Idleb, qui a entraîné la mort de 16 civils, dont des enfants, pour rejoindre plus de 2100 civils, dont 600 enfants, tués depuis le début de l’accord de Sotchi en septembre 2018, et la décision de l’offensive syro-russe d’envahir Idleb depuis novembre 2019 elle a entraîné le déplacement de plus d’un million et 30 mille civils.

La Turquie, en autorisant les réfugiés à quitter ses territoires vers l’Europe est une décision lourde au sens politique et symbolique, d’une part, elle donne un élan à la propagande de la droite extrémiste européenne, et d’autre part, elle les montre livrées à leur destin et augmente le niveau de sentiments de disposition au sein des tendances politiques turques de droite.

Tout cela n’excuse pas le régime syrien, qui est le premier responsable de cette catastrophe et l’organisateur du dynamisme de l’extermination et du déplacement, et il était notable que son président Bachar Al-Assad est sorti pour parler du «chantage» de la Turquie en Europe en lui envoyant des réfugiés à un moment où il n’a pas cessé de les bombarder durant 9 ans, ce qui nous ramène à l’idée exprimée par les réfugiés dans l’atelier de recherche susmentionné, que la décision d’asile est la dernière chose que les personnes ciblées par les formes de mort et de destruction doivent faire pour pouvoir sauver leur vie d’un système basé sur l’extermination de ses citoyens.

استهداف اللاجئين: عار البشرية!٠

٥ آذار ٢٠٢٠
رأي القدس

ردا على سؤال قدمه ناشطون للاجئين من جنسيات مختلفة خلال ورشة بحثية جرت مؤخرا في جامعة بريطانية إن كانوا سيغيرون رأيهم لو عرفوا حجم المخاطر التي سيواجهونها، تركز جواب السوريين والعراقيين منهم بخاصة على القول إنهم كانوا سيموتون في الحالتين، وأنه في حالة اللجوء غير الشرعي فإنه سيكون لهم دور في قرار يخص حياتهم أو موتهم بعكس أمر بقائهم تحت رحمة مجرمي الحرب في بلدانهم.

في المقابل تداول ناشطون فيديو لشاب فلسطيني يحذر اللاجئين من مخاطر ركوب البحر ومن أكاذيب مهربي البشر على سهولة الوصول وانفتاح باب الأحلام الأوروبية أمامهم، في الوقت الذي تتعرض فيه نسبة عالية منهم للغرق والموت كل يوم، وإذا تمكنوا من الوصول إلى الجزر اليونانية فسيلاقون الويلات فيحشرون في معسكرات لا تليق بالبشر، وحتى هذا الخيار ما عاد موجودا مع قرار السلطات اليونانية مواجهة اللاجئين بالقوة لإرجاعهم إلى تركيا، وقد أكدت منظمة «فورنزك اركيتكتشر» البريطانية أمس مقتل طالب لجوء سوري بنيران حرس الحدود اليوناني، وتوثيقها لاستخدام الحرس الرصاص الحي ضد طالبي اللجوء الذين يحاولون العبور إلى الجانب اليوناني.
وفي الوقت الذي أعلنت فيه منظمات أخرى، كالمرصد الأورومتوسطي لحقوق الإنسان استنكار الانتهاكات الجسيمة لحقوق الإنسان المرتكبة من قبل السلطات اليونانية، وإدانة الاتحاد الدولي للصليب الأحمر لاستخدام المهاجرين كـ«أسلحة سياسية» داعيا الاتحاد الأوروبي إلى احترام «كرامة الإنسان»، ثبّت وزير الخارجية الفرنسي جان ايف لودريان هذا «الاستخدام السياسي» للاجئين بقوله إن «أوروبا لن ترضخ للابتزاز» الذي تمارسه تركيا وأن «حدودها ستبقى مغلقة».

يجري هذا في الوقت الذي يستمر فيه «مجرمو الحرب» الذين يمثلهم النظام السوري وحلفاؤه باستهداف من بقوا من المدنيين بالإعدام الميداني وبالاعتقال والتغييب، ثم باستهداف من هربوا من بطشهم بالغارات الجوّية والقصف، كما حصل أمس حين استهدفت الغارات الروسية تجمعا للنازحين بعد منتصف الليل، قرب بلدة معرة مصرين في ريف إدلب الشمالي، مما أدى لمقتل 16 مدنيا بينهم أطفال، لينضموا إلى أكثر من 2100 مدني بينهم 600 طفل قتلوا منذ بداية اتفاق سوتشي في سبتمبر/ أيلول 2018، وكان قرار الهجوم السوري ـ الروسي لاجتياح إدلب منذ تشرين الثاني/نوفمبر 2019 أدى لنزوح أكثر من مليون و30 ألف مدني.

سماح تركيا للاجئين بالخروج منها إلى أوروبا هو قرار ثقيل بالمعاني السياسية والرمزية، فهو من جهة يعطي دفعة لدعاية اليمين المتطرّف الأوروبي، وهو من جهة أخرى، يظهرهم متروكين لمصائرهم ويرفع منسوب مشاعر التخلّص منهم داخل اتجاهات سياسية يمينية تركيّة أيضا.
كل هذا لا يعفي النظام السوري، الذي هو المسؤول الأول عن هذه الكارثة ومنظّم ديناميّة الإبادة والتهجير، وكان لافتا خروج رئيسه بشار الأسد للحديث عن «ابتزاز» تركيا لأوروبا عبر إرسال اللاجئين إليها في الوقت الذي لم يتوقف عن قصفهم خلال 9 سنوات، وهو ما يعيدنا إلى الفكرة التي عبّر عنها اللاجئون في الورشة البحثية المذكورة آنفا، فقرار اللجوء هو آخر ما تبقّى لدى هؤلاء المستهدفين بأشكال الموت والتدمير ليفعلوه كي ينجوا بحيواتهم من أنظمة مؤسسة على إبادة مواطنيها.

Crimes de guerre…


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Crimes-de-guerre-Bachar-Al-Assad-à-la-CPI-2015

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Des efforts visant à arrêter deux membres du « comité constitutionnel » pour crimes de guerre


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Justice

Des efforts visant à arrêter deux membres de la délégation du régime syrien auprès de la « Commission constitutionnelle » pour crimes de guerre

Adnan Ahmed – 30 octobre 2019

L’avocat de l’opposition syrienne Anwar al-Bunni a révélé la présence de deux officiers des services de renseignements du régime syrien dans le cadre de la délégation du régime à la « Commission constitutionnelle », qui a commencé ses travaux à Genève ce mercredi.

« Ces deux officiers ont pratiqué des arrestations arbitraires, de la torture et des disparitions forcées », a déclaré al-Bunni, qui dirige le Centre syrien d’études et de recherches juridiques, dans un article publié sur sa page Facebook, appelant ceux qui ont été victimes à témoigner pour pouvoir les poursuivre et les arrêter alors qu’ils se trouvaient en Europe.

Al-Bunni a ajouté que « Mawed Nasser et Suleiman Abou Fayyad étaient des responsables des branches de sécurité syrienne, où Nasser était un interrogateur de la branche interne du département des renseignements généraux, et Abou Fayyad était un interrogateur de la branche militaire de Sweida pour des renseignements militaires, Ils ont pratiqué la détention arbitraire, la torture et les disparitions forcées et peuvent être arrêtés pendant leur séjour en Europe ».

Al-Bunni a appelé toute personne qui avait été arrêtée et torturée par l’un d’entre eux, ou qui possédait des documents ou des informations sur leur commission, à le lui envoyer de quelque manière que ce soit, afin qu’un dossier puisse être présenté pour son procès.

Dans une déclaration à notre correspondant, Al-Bunni a expliqué que « nous allons commencer par documenter les témoignages, puis par les traduire, en nous appuyant sur les avocats locaux dans le pays et à préparer le dossier, puis à le soumettre au procureur ». confirmant qu’ils ont « pratiqué des crimes de touyures et de disparitions forcées » confirmant que « ces crimes ne sont pas soumis à des délais de prescription », a-t-il déclaré, ajoutant que « ils peuvent être poursuivis et arrêtés dans tout pays liés par les conventions contre la torture ».

 

جهود لتوقيف عضوين بوفد النظام السوري لـ”اللجنة الدستورية” بسبب ارتكابهما جرائم الحرب

عدنان أحمد – 30 أكتوبر 2019

كشف المحامي السوري المعارض أنور البني عن وجود ضابطين في مخابرات النظام السوري ضمن وفد النظام لـ”اللجنة الدستورية” التي بدأت أعمالها في جنيف، اليوم الأربعاء٠

وقال البني، وهو رئيس “المركز السوري للدراسات والأبحاث القانونية”، في منشور على صفحته في “فيسبوك”، إنّ “هذين الضابطين مارسا الاعتقال التعسفي والتعذيب والإخفاء القسري”، داعياً كل من تعرّض للأذى من جانبهما إلى تقديم شهادته بهدف الادعاء عليهما واعتقالهما خلال وجودهما في أوروبا٠

وأضاف البني أنّ “موعد ناصر وسليمان أبو فياض، كانا مسؤولين في الأفرع الأمنية السورية، حيث كان ناصر محققاً في الفرع الداخلي بإدارة المخابرات العامة، وأبو فياض كان محققاً في فرع السويداء للمخابرات العسكرية،
ومارسا الاعتقال التعسفي والتعذيب والإخفاء القسري، ويمكن العمل على اعتقالهما خلال وجودهما في أوروبا”.

ودعا البني كل من تعرّض للاعتقال والتعذيب على يدي أي منهما، أو يملك وثائق أو معلومات عن ارتكابهما لتلك الجرائم، لإرسالها إليه بأي طريقة كانت، حتى يتم تقديم ملف لمحاكمتهما٠

وفي تصريح لـ”العربي الجديد”، أوضح البني أنه “سوف نبدأ بتوثيق الشهادات أولاً ومن ثم ترجمتها والاعتماد على محامين محليين بالبلد وتجهيز الملف ومن ثم تقديمه للمدعي العام”، مؤكداً أنّهما “ارتكبا جرائم تعذيب وإخفاء قسري وهي جرائم لا تسقط بالتقادم”، مبيّناً أنّه “يمكن ملاحقتهما وتوقيفهما في أي دولة يصلان إليها ملتزمة باتفاقيات منع التعذيب”٠

Des Syriens lancent un hashtag pour protester contre l’annonce du Comité constitutionnel 24/9/2019 – سوري_ضد_اللجنة_الدستورية#


سوري_ضد_اللجنة_الدستورية#

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Des Syriens lancent un hashtag pour protester contre l’annonce du Comité constitutionnel

24 septembre 2019

Des activistes syriens ont lancé un hashtag
#syrian_contre_le_comité_constitutionnel سوري_ضد_اللجنة_الدستورية#

Exprimant leur rejet de la formation du Comité constitutionnel annoncée par le Secrétaire général des Nations Unies hier, les activistes estiment que le consentement des partis dans l’opposition syrienne et représentés par la coalition et l’organe de négociation chargé d’établir le Comité constitutionnel constitue une reconnaissance implicite de la légitimité du régime d’Assad, soulignant en même temps que la révolution syrienne était lancée pour obtenir un changement politique en Syrie à travers les réclamations de la liberté et de la justice et non pour des intérêts de partis et individuels étroits…
L’ONU, par l’intermédiaire de son envoyé spécial en Syrie, De Mistura a lancé quatre paniers : Transition politique, constitution, élections et lutte contre le terrorisme.
Mais l’intransigeance du régime Assad et de ses alliés, la Russie et l’Iran, ainsi que la complaisance des partis d’opposition ont été ramenées au comité constitutionnel, qui a attendu près d’un an et demi de discussions jusqu’à son lancement.
Les militants estiment que la plupart des noms proposés ne répondent pas aux souhaits et aux aspirations de la rue révolutionnaire dans la défense des objectifs et des sacrifices de la révolution.
La commission constitutionnelle est composée de 150 membres, dont un tiers sont membres de la coalition, l’organe de négociation et le régime d’Assad, l’autre tiers, tandis que les Nations Unies sélectionnent le dernier tiers parmi les organisations de la société civile, et doit obtenir l’approbation de 70% de ses décisions et lois émises par celle-ci

Des dirigeants de FDS responsables de crime de guerre à al-Baghouz


Après les demandes de l’Observatoire syrien des droit de l’homme d’enquêter sur le massacre du camp de Baghouz, suite à l’information sur l’implication de combattants de la tribu de Chu’aytat dans le massacre … Le site Jesr accuse le commandant des forces démocratiques syriennes et des kurdes du massacre du camp al-Baghouz et en dégage la responsabilité des combattants de la tribu faisant partie de « FDS » où des dizaines de familles de l’organisation de « l’Etat islamique » et des ses combattants.

Des preuves et témoignages présentés pour la première fois: « Mazloum Abdi », dirigeant de « FDS » est responsable de crime de guerre à « Baghuoz »

21 mai 2019 – OSDH

– Des preuves matérielles (vidéos) révèlent que deux massacres ont eu lieu à al-Baghouz et non un seul.
– Les éléments de preuve confirment que les coupables ont exécuté des familles entières, y compris un bébé, avec une balle dans la tête.
– Le directeur de l’OSDH: « Le nombre de victimes du massacre 236 personnes, dont 162 enfants et femmes ».
– « Rivas », « Ozan », « Bashur », et  « Agri », des commandants Kurdes sur le terrain, dont certains de Qandil, ont participé au massacre.
– 12 combattants de la tribu Chu’aytat ont participé à l’opération dont la mission était de peigner le camp d’al-Baghouz après son assaut.
– Les détenus de « Da’ech » ont peut-être été parmi les victimes du massacre.
– La direction des forces démocratiques syriennes FDS, représentée par son chef bien connu, est le responsable du crime ou de la divulgation de ses circonstances.

Équipe d’enquêteurs du journal « Jesr » :
L’ObSDH a appelé à l’ouverture d’une enquête indépendante sur un massacre perpétré dans le camp d’al-Baghouz, dernier fief de l’organisation Da’ech, en mars dernier, au cours duquel plus de 200 personnes ont été exécutées sans jugement.
L’Observatoire a déclaré que « l’un des impliqué » appartenait à la tribu al-Chu’aytat, « qui l’a fait en représailles de massacres antérieurs commis par l’organisation contre sa tribu », ce qui a déclenché une vague de colère parmi la tribu des Chu’aytat, et les accusations de l’Observatoire, sont alignées de manière flagrante sur un parti politique, qui constitue le composant kurde de FDS « jamais mentionné par l’Observatoire, bien qu’il soit le responsable officiel, public.
Malgré que l’OSDH a publié un « Eclaircissement » dans lequel il a dit: « qu’il ne faisait par porter la responsabilité sur la tribu al-Chu’aytat, connue par son historique de lutte depuis longtemps et actuellement », et que « en signalant à des éléments ou à un seul membre de telle ou telle tribu ne signifie nullement la responsabilité de l’ensemble des membres de telle ou telle tribu, autant que la responsabilité des répercussions de l’enquête est celle de la direction des FDS en général, et les individus qui les ont commis en tant que combattants au sein du groupe.

Pour sa part, Jesr a mené une vaste enquête, à la lumière des données et des documents spéciaux obtenus, et a interrogé des témoins, des victimes, d’autres parties concernées et des observateurs indépendants à la recherche de la vérité.

Un massacre a-t-il réellement eu lieu à al-Baghouz?

L’équipe d’enquêteurs du site Jesser a confirmé par des preuves concluantes que deux massacres avaient eu lieu à al-Baghouz, et non pas un seul,
le premier avec des tirs d’artillerie lourde et des bombardements d’avions de la coalition, a confirmé des dizaines de photos et de vidéos diffusées par des agences de presse internationales crédibles.
S’il est possible d’affirmer que ce crime est involontaire, bien qu’une discussion détaillée puisse être ouverte autour de celui-ci, cela peut prouver qu’il est destiné et a coûté la vie à des personnes innocentes, en particulier des jeunes enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons. Sur ce point, ils seront abordés dans une partie ultérieure de cette enquête.

Mais ce qui a conduit à notre enquête en particulier, c’est le crime horrible commis avec des armes individuelles, dans lequel les auteurs ont exécuté des familles entières tirant une balle dans la tête, de manière délibérée et planifiée, si aucun effet aléatoire, opération de guerre ou même légitime défense n’était démontré. Les victimes, dont la plupart étaient des enfants, certaines étaient des bébés avec leurs mères.
Nous en avons été informés par deux vidéos présentée par un combattant des forces démocratiques syriennes FDS qui est entré avec les forces qui avaient encerclé le camp, un jour après l’entrée d’un premier groupe la veille par des mêmes forces la veille.
Les vidéos jointes (1 et 2) révèlent que des personnes non identifiées ont tué de sang-froid plus de 10 personnes à deux endroits différents.
(Ici, nous enregistrons des vidéos, et nous notons qu’elles incluent des scènes d’extrême cruauté, nous avons camouflé le visage des victimes et changé la voix du porte-parole, pour des raisons de sécurité, et avons conservé les documents originaux qui ont déjà été remis à une ONU autorisée à enquêter sur des crimes de guerre en Syrie).
(…)

بعد مطالب المرصد السوري بالتحقيق في مجزرة مخيم الباغوز عقب المعلومات عن ضلوع مقاتلين من قسد من عشيرة الشعيطات في المجزرة… موقع جسر يتهم قائد قوات سوريا الديمقراطية وقادة أكراد بارتكاب مجزرة مخيم الباغوز ويخلي مسؤولية مقاتلين من عشيرة الشعيطات ضمن قسد من المشاركة في هذه المجزرة الذي راح فيها العشرات من عوائل تنظيم “الدولة الإسلامية” وعناصر منه

أدلة وشهادات تعرض لأول مرة: ”مظلوم عبدي“ قائد ”قسد“مسؤول عن جریمة حرب ”الباغوز

-أدلة موضوعية (فيديوهات) تكشف أن مجزرتين حدثتا في الباغوز لا واحدة.

-الأدلة تؤكد أن الجناة أعدموا عائلات كاملة، بينهم رضع، بطلقة في الرأس.

-مدير المرصد السوري لحقوق الانسان: ” عدد ضحايا المجزرة ٢٣٦ قتيلاً، بينهم ١٦٢ من الأطفال والنساء”.

-“ريفاس” و “أوزان” و”باشور”، “آغري”، قادة ميدانيون أكراد، بعضهم من قنديل، شاركوا في المجزرة.

-لم يشارك من قبيلة الشعيطات في العمليا سوى ١٢ مقاتلاً استخدموا لتمشيط مخيم الباغوز بعد اقتحامه .

–مختطفو “داعش” ربما كانوا بين ضحايا المجزرة.

-قيادة قوات سوريا الديمقراطية، ممثلة بقائدها معلوم الهوية، المسؤول عن الجريمة أو كشف ملابساتها.

فريق التحقيقات الاستقصائية في صحيفة “جسر”:

طالب المرصد السوري لحقوق الانسان بفتح تحقيق مستقل في مجزرة ارتكبت في مخيم الباغوز، آخر معاقل تنظيم داعش، في شهر آذار الماضي، زذهب ضحيتها أكثر من مئتي شخص، تم قتلهم دون محاكمة.

وذكر المرصد أن “أحد المتورطين” هم أبناء قبيلة الشعيطات، “الذين قاموا بعمل ذلك انتقاماً لمجازر سابقة ارتكبها التنظيم بحقهم”، وهو ما أ أثار موجة غضب في أوساط قبيلة الشعيطات، واتهامات للمرصد بممارسة الانحياز السافر لطرف سياسي هو المكون الكردي في “قسد”، الذي لم يأت المرصد على ذكره، مع أنه هو من يتولى بشكل رسمي وعلني القيادتين العامة والميدانية.

ومع أن المرصد عاد لإصدار “توضيح” قال فيهإنه: “لم يقصد من ذلك تحميل المسؤولية لعشيرة الشعيطات المعروفة بتاريخها النضالي في القديم والحاضر”، وإن ” الإشارة إلى عناصر أو أفراد من هذه العشيرة أو تلك، لا يعني بتاتاً مسؤولية هذه العشيرة أو تلك، بقدر ماهي مسؤولية تقع تداعيات التحقيق فيها على قيادة قوات سوريا الديمقراطية بشل عام، ومن الأفراد التي ارتكبوها بشكل خاص كمقاتلين داخلها”.

“جسر” من جهتها، أجرت تحقيقاً استقصائياً موسعاً، على ضوء معطيات ووثائق خاصة حصلت عليها، وحاورت شهود عيان و”ضحايا” وجهات أخرى ذات صلة ومراقبين مستقلين بحثاً عن الحقيقة.

هل حدثت مجزرة في “الباغوز” فعلاً؟

تأكد فريق التحقيقات في صحيفة جسر، بأدلة موضوعية قاطعة، بأن مجزرتين قد حدثتا في الباغوز، وليس مجزرة واحدة، الأولى ارتكبت بسلاح المدفعية الثقيلة، وبقصف من طيران التحالف، وثمّة عشرات الصور والفيديوهات التي بثتها وكالات اعلام عالمية ذات مصداقية تؤكد ذلك.

وإذا كان بالإمكان القول إن هذه الجريمة غير متعمدة، مع أن نقاشاً تفصيلياً يمكن فتحه حولها، قد يقود إلى اثبات أنها مقصودة وذهب ضحيتها أبرياء، خاصة الأطفال الصغار، وبينهم حديثي ولادة ورضع، وحصلت “جسر” على أربع شهادات بهذا الخصوص، تحدد المسؤولين الميدانيين عن ذلك، وسيتم التطرق إليهم في جزء لاحق من هذا التحقيق.

لكن ما قاد إليه استقصاؤنا بشكل خاص، هو الجريمة المروعة التي ارتكبت بالسلاح الفردي، والتي أعدم خلالها الجناة عائلات كاملة، بطلقة في الرأس، أي بطريقة متعمدة ومخطط لها، إذا لا تظهر أي أثار عشوائية أو عمليات حربية أو حتى مظاهر دفاع عن النفس من قبل الضحايا، الذين كان معظمهم من الأطفال، بعضهم رضع مع أمهاتهم.

كشف لنا عن ذلك مقطعا فيديو، قدمهما لنا مقاتل في قوات سوريا الديمقراطية، دخل مع القوات التي مشطت المخيم بعد اقتحامه من أفواج تتبع لتلك القوات في اليوم السابق. ويكشف الفيديوهان المرفقان (١ و ٢) قيام مجهولين بقتل أكثر من عشرة أشخاص بدم بارد في مكانين مختلفين.

(هنا الفيديوهان، وننوه إلى أنهما يتضمنا مشاهد غاية في القسوة، وقمنا بتمويه وجوه الضحايا وتغيير صوت المتحدث، لأسباب أمنية، ونحتفظ بالتسجيلات الأصلية التي تم تسليمها بالفعل لجهة أممية مخولة بالتحقيق في جرائم الحرب في سوريا).

(الفيديو رقم ١ ويبدو فيه عدد من الأطفال والنساء وقد تم اعدامهم داخل أحد المساكن/الملاجيء في الباغوز بطلقة واحد في الرأس وبينت الخبرة الطبية ألأولية أن القتل قد حدث قبل ٢٤-٧٢ ساعة)

(الفيديو رقم ٢ وتبدو فيه إمراة شابة مع طفلها الرضيع وقد إعدما بطلقة في الرأس، داخل أحد المساكن/الملاجيء في الباغوز وقد بينت الخبرة الطبية الأولية أن الوفاة قد حدثت قبل ٢٤-٧٢ ساعة)

وقد قمنا بالتأكد من أن الموقع الذي تم التصوير فيه في الباغوز، من مصدر ثان، حيث حصلنا على فيديوهات من مقاتل آخر، يصور فيه مساكن عائلات داعش في “المخيم” بعد اقتحامها، ويظهر فيها الأثاث المشابهة، وبنية المسكن، الذي هو عبارة عن خندق محفور في الأراضي الزراعية، ومغطى بأقمشة مختلفة، ويبدو أن عناصر داعش قد لجأوا إلى هذا الأسلوب لحماية عائلاتهم من القصف العنيف.

الفيديو (٣) مسكن/ملجأ لأسر داعش في الباغوز

كما تأكدنا من وجود أسر وعائلات وأطفال بين سكان مخيم الباغوز، تتشابه هيئاتهم وحالتهم البدنية مع التي شاهدناها في الفيديوهين (١ و٢) من خلال مقارنتها مع مقاطع قام مقاتل في داعش بتصويرها في أحد المساكن/الملاجئ، وعُثر أحد مصادرنا على هاتفه في ميدان القتال في الباغوز، بعد انتهاء المعركة، وتمكنت جسر من الحصول على بياناته التي تخص موضوع هذا التحقيق.

(الفيديو ٤) أسرة مقاتل من تنظيم داعش في الباغوز

رواية المرصد السوري لحقوق الانسان

لاحقا لدعوته لفتح تحقيق في المجزرة، واتهامه عناصر من قبيلة الشعيطات في الجريمة، اتصلت جسر بمدير المرصد السوري لحقوق الانسان، السيد رامي عبد الرحمن، واستطلعت معلوماته والمعطيات التي استند عليها ومصادرها.

السيد عبد الرحمن قال لـ”جسر” إنه استقى معلوماته من ثلاثة قادة ميدانين في قوات سوريا الديمقراطية، رفض تسميتهم، لكنه أوضح أن اثنين منهم من العرب، والثالث كردي. عبد الرحمن كرر ما ذكره المرصد سابقاً من أنه لم يتهم قبيلة الشعيطات عامة بارتكاب الجريمة، بل اتهم مقاتلين منها، ولم يتهم هؤلاء بارتكاب كامل المجزرة، بل جانب منها، لكنه لم يفصح عن بقية الأطراف، وحجم مسؤوليتها في المجزرة، قائلاً إن المعلومات التي توفرت لديه تخص فقط الجزء الخاص بالشعيطات. وذكر أن المرصد السوري بصدد المطالبة بتحقيق يكشف كافة المتورطين.

أما عن عدد ضحايا المجزرة فقد ذكر مدير المرصد السوري أنهم بلغوا:” ٢٣٦ قتيلاً، بينهم ١٦٢ من النساء والأطفال، والبقية من الرجال”.

المقاتل “أبو مجحم” الشعيطي” الذي واكب المجزرة ميدانياً يروي..

يقول أبو مجحم(اسم مستعار من قبلنا) ، الذي زودنا بأشرطة فيديو تثبت أنه دخل مخيم الباغوز عقب سقوطه في يد قسد مباشرة (الفيديو رقم ٥) والذي صوره بنفسه، وعليه صوته، الذي تم تغييره لأسباب أمنية، قال لجسر: ” في يوم السبت ١٦ آذار من العام الجاري، كان ما يسمى بمخيم الباغوز مطوقاً، وثمّة هدنة مع مقاتلي داعش بهدف التفاوض، وفي هذه الاثناء تم ابعاد كافة الفصائل العربية عن خط القتال الأول وتولت أفواج كردية عملية التطويق، تأهباً لما قيل أنه عملية استسلام محتملة لعناصر التنظيم، لكن هؤلاء باغتوا المقاتلين الأكراد بهجوم عند فجر يوم الأحد، وقتلوا نحو أربعين عنصراً، وجرحوا عشرات آخرين، وتقدموا في الطوق المفروض عليهم واستعادوا مساحات شاسعة، الأمر الذي اضطر طيران التحالف الدولي للتدخل، وتم استدعاء تعزيزات إضافية لاحتواء الموقف، ثم اتخذ القرار العسكري النهائي، وهو تدمير المخيم وقتل من فيه”.

Camps de Baghouz après l'ordre de sa destruction1

(الصورة: مخيم الباغوز لحظة سقوط القذيفة الأولى بعد اتخاذ قرار تدميره)

يتابع أبو مجحم:” اتخذ القرار، وكان انتقامياً بشكل دموي، خاصة من طرف قائد يدعى ريفاس، وهو الذي فقد الفوج الذي يقوده العدد الأكبر من المقاتلين في هجوم داعش الغادر، حيث طلب ضربات جوية بأشد أنواع القنابل تدميراً، وبلغ عددها ٤٤ غارة، كما طلب تمهيداً مدفعياً عنيفاً على المنطقة، نفذه فوج المدفعية الذي يقوده شخص يدعى (هافال أوزان)، وهو قيادي من جبال قنديل، واستهدف المخيم بأكثر من 150 قذيفة هاون و 200 قذيفة مدفعية بالإضافة إلى قصف المخيم بالرشاشات الثقيلة المضادات للطيران بشكل عشوائي، وظلت بالقذائف تتساقط كالمطر لنحو ٤٨ ساعة، كما شارك في العملية القائد باشور، وهو رئيس غرفة العمليات، الذي يقدم الاحداثيات لطيران التحالف وللمدفعية، وبعد أن تأكد للجميع أنه لم يبق أحياء في المخيم، شنوا هجوماً مساء الإثنين ١٨ آذار واقتحم المخيم كل من (فوج لاهينك) و(قوات قامشلو) و(قوات الشدادي)، وجميعها تشكيلات كرديّة. فيما اقتحم المكان من جهة تلة “الجهفة” قوات (جيش الثوار) بقيادة أبو علي برد، وهي القوات العربية الوحيدة، وقد جيء بها من ريف حلب الشمالي، وليسوا من أبناء المنطقة، أما نحن (الشعيطات) فكنا في الخط الثاني، ولم يسمح لنا بالاقتراب سوى في الفجر، حيث طلب منا القيام بعملية تمشيط ثانية للتأكد من خلو المنطقة من الدواعش، مع منع الاقتراب من أي أغراض أو أشياء في المكان، بل ومنعنا من تفحص الجثث”.

يقول أبو مجحم واصفا مشهد مخيم الباغوز بعد سويعات من سقوطه “بأن الجثث المتفحمة والأوصال البشرية كانت تملأ المكان، ومن الواضح أن قذائف الطائرات والمدفعية قد مزقتهم .. لم نصادف في عملية التمشيط أي داعشي، ولم نواجه أي مقاومة، كان المنظر مأسوياً بالفعل، وعلى الرغم من فظاعة ما ارتكبه داعش من جرائم إلا أننا جميعاً صدمنا لهول المنظر”.

وقد زودنا أبو مجحم بفيديو لللحظات الأولى لدخوله مخيم الباغوز مع رفاقه، على سيارة بيك آب، ولا يبدو بالفعل أن ثمّة وجود لأحياء في المكان، كما يبدو واضحاً أن ثمة قوات سبقتهم إلى المكان وتمركزت فيه (الفيديو رقم ٦) .

سعدون الشعيطي: “الدواعش” من قاموا بالمجزرة

سعدون (اسم مستعار من قبلنا) وهو من عشيرة الشعيطات، كان مقاتلاً في صفوف قسد خلال معركة الباغوز، وهو من زودنا بمقطعي الفيديو ١ و٢، جاءت شهادته مطابقة لشهادة أبومجحم، فيما يخص مجزرة المدفعية والطيران والمسؤولين عنها، لكنه ذهب إلى الاعتقاد بأن المجزرة التي ارتكبت بالسلاح الفردي يقف وراءها الدواعش ذاتهم، وأنها تدخل ضمن تصفيات متبادلة بين اجنحة داخل التنظيم، قبيل سقوط آخر معاقله .

جسر استطلعت رأي الدكتور عبد الرحمن الحاج، المتخصص في الجماعات الإسلامية، والذي قال بعد مشاهدة الفيديوهات: ” من المستبعد أن يقوم الدواعش بهذه الجريمة، فالجماعات الجهاديّة تحرّم قتل الأطفال، وهم – وفقا لهم – كل من لم يصل الى سن البلوغ، ولا تطبق عليهم أي من الحدود، فما بالك بالأبرياء وبينهم رضع كما يبدو في الفيديوهات”.

بدوره أكد سعدون، أنه لم يدخل أي “شعيطي” إلى منطقة العمليات قبل الأكراد أيضاً، وهذا ما يجعلهم ( التشكيلات الكردية) في دائرة الاتهام، بعد مقاتلي داعش، وهو يحصر شبهاته بهذين الطرفين، وأضاف محدداً بشكل دقيق:” دخل من الشعيطات في عملية التمشيط ١٢ شعيطياً فقط، ثلاثة من فوج أبو خالد هجين، وثلاثة من فوج أبو العبد الشعيطي، وستة من فوج خابات الشعيطي”. أما في الاقتحام فلم يكن هناك أي مقاتل من هذه القبيلة.

 

Camps de Baghouz après l'ordre de sa destruction 2

(الصورة: مخيم الباغوز بغد ساعات من قرار “تدميره”)


القيادي “ريفاس” أعدم ٣٤ شخصاً ميدانياً!

أما أبو حمد (اسم مستعار من قبلنا) وهو مقاتل أيضاً في صفوف قسد، ومن أبناء عشيرة الشعيطات، كان شاهداً على عملية اقتحام الباغوز فقال لنا:” بعد ثلاثة أيام من القصف الجوي والمدفعي المكثف جداً، جاء أمر باقتحام المخيم من ثلاثة محاور، من الشرق فوج الشدادي ومن الشمال جيش الثوار، ومن الغرب قوات من الحسكة”.

وأضاف أبو حمد إنه علم من آخرين بأن فوج “ريفاس”: “إعدام 34 شخصاً بينهم نساء، إعداماً ميدانياً رمياً بالرصاص، ثأراً لعناصر فوجه الذين قتلهم التنظيم في هجومه المباغت، كما سلم سبعون شخصاً أنفسهم معظمهم من النساء والأطفال لهذا الفوج، وتم نقلهم بواسطة شاحنات إلى مكان مجهول”.

امرأة من “داعش” شهدت الحصار: قتلوا ألف شخص ودفنوا المصابين وهم أحياء!

جسر تمكنت من التواصل “عبر وسيط” مع إحدى نساء عناصر تنظيم داعش الناجيات من مجزرة الباغوز، وهي مقيمة حالياً في مخيم الهول، وقد قالت في شهادتها التي أرسلت لجسر عبر تطبيق واتس آب (الصورة المرفقة وقد تم التصرف جزئيا بالرسالة لتصحيح الأخطاء الاملائية): “وقع صاروخ على الخيمة المقابلة، كان فيها نساء وأطفال، وعلى أثر هذا احترقت الخيم التي بجانبها، وراحوا يقصفون أماكن تخزين الأسلحة، والذخائر راحت تنفجر، ويقتل الناس، يومها قتل أكثر من ألف بسبب النار والرصاص الذي ينزل عليهم مثل المطر. لم يرحموا لا صغيراً ولا كبيراً، وأكثر من احترق هم من (العجم) .. أي الاوربيين، و(الاخوة) انحازوا إلى طرف الجبل، وبقي (أخوة مصابون)”..

لكن الجزء الخطير في تلك الرسالة هو التالي:” الأكراد منعوا أي صحفي من الدخول إلى الباغوز، وفي البداية ادخلوا تركسات (جرافات) وطمروا كل الجثث، ومن ضمنهم نساء ورجال مصابون، وبعضهم إصابته خفيفة لكن لا يستطيعون المشي”.

“أسرى داعش” الذين كانت يحتفظ بهم التنظيم ربما كانوا بين ضحايا المجزرة

يقول أبو مجحم إن الأكراد أبعدونا عن الخط الأول في هذه المنطقة، و “منعنا جهاز أمني من الاستخبارات يقوده شخص يدعى (هافال آغري)، من الوصول إلى داخل المخيم، الذي كانوا يتوقعون احتواءه على ما هو ثمين ويريدون الاستئثار به لأنفسهم”.

وعندما سألناه عما يقصده بـ”الثمين” قال: “إن الهدف الأهم بالنسبة لقسد كان الأسرى الذين بحوزة داعش ومنهم جنود أكراد، لكن الأهم كان الأب باولو، كما جرى الحديث عن ممرضة أوربيّة، وأشخاص آخرين كان التنظيم يفاوض على إطلاق سراحهم مقابل إخراج عناصره من الباغوز إلى الصحراء”. وعندما سألناه عن مصير هؤلاء، قال أبو مجحم: ” إذا ما كانوا في مخيم الباغوز فقد قتلوا في مرحلة القصف بكل تأكيد، فميدان المعركة كان محروثا بشظايا القنابل شبراً شبراً، والرهائن بالتأكيد تم استخدامهم كدروع بشرية لمقاتلي داعش وعائلاتهم، وكانوا أول الضحايا”.

القيادة الكرديّة في قسد رفضت التحدث إلى “جسر” رغم الإلحاح

جسر حاولت أن تضع هذه المعطيات أمام القادة العسكريين في “قسد” وقوات التحالف الدولي التي تعمل ضمنه، واتصلنا وفق الأصول المتبعة بمصطفى بالي، رئيس الدائرة الإعلامية في “قسد” على مدى يومين متتاليين، وتركنا له رسائل مكتوبة وصوتية، عبر تطبيق واتس آب، تشرح الغاية من الاتصال، واستمع إليها، لكنه تجاهلها ولم يردّ على الاتصالات المباشرة أيضاً.

“الشعيطات” يردّون: تهمة استباقية من الأكراد للتنصل من الجريمة في حال انكشافها

أبو علاوي، أحد أبناء قبيلة الشعيطات ، وناشط اعلامي، عبر عن غضبه من الاتهامات الموجهة لشبان من قبيلته، وقال لجسر: “بعد أكثر من خمس سنوات من قتال عشيرتنا لتنظيم داعش، وخسارة خيرة شباننا، تشن علينا حملة لا تقل ظلماً واجحافاً عن حملة داعش علينا، ففي حين اتهمنا داعش بالارتداد عن الدين واباح قتلنا، يأتي اليوم من يصفنا بالقتلة المجرمين، ويبيح قتلنا أيضاً”.

وقال أبو علاوي لجسر:” كان مقاتلونا في الباغوز قلّة، ولم يكونوا على خطوط التماس، ولم يكن لديهم صلة بالتحالف وطائراته، وليس لديهم مدفعية ثقيلة ليقصفوا العائلات في المخيم، من ارتكب الجريمة الاولى، وهي القتل بالسلاح الثقيل، يستطيع أن يعدم الأطفال بالسلاح الفردي”. الشعيطي نوّه أيضا إلى أن مجازر أخرى تتهم بها “قسد” لم يتحدث عنها أحد، وتساءل:” لماذا لا يفتح تحقيق في مجزرة الرقة التي قالت منظمة العفو الدولية أن ١٦٠٠ مدني قتلوا فيها على يد قسد وحلفائها؟ لم يكن الشعيطات حينها مشاركون في العمليات، فمن ارتكبها؟ الجميع يعرف، إنهم الأكراد المنضوون في قوات سوريا الديمقراطية، لكن نحن العرب السنّة يجب أن نظهر قتلة ومجرمين، إن لم يكن ممكناً اتهامنا بالإرهاب والدعشنة”. وأضاف: “إن الغاية من اتهامنا هي سياسيّة بحتة، لتبخيس دور المكون العربي في الحرب ضد الإرهاب، وحجب أي تعاطف دولي وعالمي مع قضيتهم. أبو علاوي أستدرك: “وربما كانت خشية الأكراد من محاكمات لاحقة، خاصة فيما يتعلق بالمختطفين من جنسيات أوربية، ما دفعهم لإلصاق التهمة على نحو استباقي بالشعيطات العرب”.

خلاصة:

ما زال ثمة حلقات مفقودة في هذه القضية، ففي مكان الجريمة حضر أربعة أطراف، هم مقاتلو الشعيطات، ومقاتلون أكراد في قسد، ومقاتلو التحالف الدولي، ومقاتلو داعش، لكن الحلقة الوسطى، التي يمكنها أن تضئ على دور كافة الأطراف، هي الطرف الكردي، الذي كان له الحضور الأكبر في العمليات، واحتفل بشكل رسمي بتحقيق النصر في الباغوز، ممثلاً بقائد قوات سوريا الديمقراطية، مظلوم عبدي.

ومع أن هذا الطرف رفض الادلاء بمعلوماته، إلا أن خبراء حقوقيين، بينهم المحامي الأستاذ محمد صبرا قالوا لصحيفة جسر: “وفقا لاتفاقية جنيف الرابعة بشأن حماية المدنيين وقت الحرب، والتي تمنع منعا باتا التعرض لحياة المدنيين أو لكرامتهم وممتلكاتهم الشخصية فإن الانتهاكات التي ارتكبتها قوات سورية الديمقراطية في أثناء معاركها في منطقة دير الزور والباغوز تحديدا ترقى إلى جرائم حرب لأنها تشكل انتهاكا خطيرا للموجبات القانونية في اتفاقيات جنيف الأربعة ولا سيما الاتفاقية الرابعة”.

وأضاف:”في النظام الأساسي لمحكمة الجنايات الدولية فإن المادة 8 قد أوضحت بشكل صريح أن القتل العمد في النزاعات يعتبر جريمة حرب مؤثمة قانونا ويلاحق مرتكبها وفق الاختصاص النوعي لمحكمة الجنايات الدولية” .

إن المعلومات المتوفرة، تنطوي على ادانة واضحة لهذه القوات وقائدها، فسواء كان من ارتكب هذه المجزرة عرب من الشعيطات أو أكراد، فإنهم في المحصلة عناصر في سلطة أمر واقع سيطرت على منطقة العمليات، ويتحمل (مظلوم عبدي) بوصفه “قائد” قوات سوريا الديمقراطية، المسؤولية عن أفعال مرؤوسيه وجنوده، مجهولي الهوية الحقيقية حتى الآن، كما أن هذه القوة مسؤولة عن تقديم الأدلة وفتح تحقيق في الجريمة، وفيما لو ثبت أنها قامت بإخفاء الأدلة أو العبث بها، مثل طمر الجثث بالجرافات ومنع الصحفيين من الوصول إلى مكان المجزرة، فإن ذلك جريمة إضافية، تثبت تورطهم في الجريمة الأولى. كما تتحمل كافة الأطراف الدولية المشتركة في العمليات جانباً من المسؤولية، ويتوجب على قوات التحالف الدولي فتح تحقيق من طرفها في الحادثة، وإلا اعتبر سكوتها تواطأ يدينه القانون. إضافة إلى ذلك فإن ذوي مختطفي داعش الذين يحتمل أنهم قتلوا في القصف، أو في سواه من العمليات، يستطيعون مقاضاة القوى المشتركة في العملية، وكون المسؤول المعلن عن القوات الميدانية “قسد” هو مظلوم عبدي، فإنه المتهم بالمسؤولية عن هذه الجريمة، ويجب أن ترفع بحقه الدعاوى القانونية المناسبة، لاستجلاء الحقائق، وانصاف الضحايا.

منظمات المجتمع المدني السوري تقر مباديء وتقدمها إلى المؤتمر الوزاري في “بروكسل” – La société civile syrienne souscri des principes et les soumet à la conférence de Bruxelle


Syrie-est-à-celui-qui-la

La Syrie est à ceux qui la construisent

Les organisations de la société civile syrienne souscrivent des principes et les soumettent à la Conférence ministérielle de Bruxelles

16 mars 2019

Les principes adoptés par les organisations de la société civile syrienne lors des journées de dialogue des 12 et 13 mars 2019 sur la question du retour des réfugiés, qui ont été présentées à la Conférence ministérielle sur la Syrie qui s’est tenue à Bruxelles le 14 mars 2019. Ils ont été lus par l’avocat Anwar al Bounni, président du « Centre syrien d’études et de recherches juridiques », devant les participants à la séance de clôture de la conférence :

Mesdames et messieurs les Ministres, ambassadeurs et représentants d’Etats

Merci à vous d’avoir consacré cette conférence pour réfléchir à l’avenir de la Syrie et de la région et d’avoir donné aux Syriens, en tant que société civile, l’occasion d’exprimer leur volonté de façonner l’avenir de leur pays.

L’équipe participant aux journées de dialogue a convenu à l’unanimité que les conditions d’un retour sûr et durable des Syriens dans leur pays n’étaient pas réunies et que des dizaines de milliers de détenus sont toujours portés disparus. Le risque d’arrestation arbitraire, de disparition forcée, de torture et de recrutement forcé restent un véritable obstacle. La structure juridique en Syrie accorde toujours aux criminels et aux auteurs d’infractions l’immunité de poursuites et de sanctions. Ce qui signifie qu’ils peuvent toujours  commettre ces crimes à nouveau, sans qu’aucune protection des Syriens contre ces violations ne soit possible, car il n’y a pas de système judiciaire indépendant, impartial et intègre.

Les réfugiés et les personnes déplacées ont besoin d’informations, de confirmation et de garanties vérifiables sur les conditions de leur retour dans leurs régions.

    •        L’équipe syrienne recommande d’assurer un contrôle systématique des conditions de sécurité en Syrie au niveau national, conformément aux conditions adoptées par le HCR.

    •        Elle recommande d’améliorer les conditions de sécurité en empêchant les arrestations arbitraires, les disparitions forcées, la torture, les assassinats et toutes les autres violations des droits de l’homme.

    •      Elle recommande que le cadre juridique qui empêche la commission de tels crimes à l’avenir soit garanti aux Syriens en enlevant l’immunité juridique des criminels afin que les syriens puissent les poursuivre en justice, ainsi que d’assurer un pouvoir judiciaire indépendant, intègre et impartial.

    •        Garantir les droits de propriété en abrogeant la loi n°10, en rendant les biens pillés et en tenant compte du genre social.

    •        Les organisations syriennes ont souligné qu’il importait de demander des comptes aux responsables des crimes contre l’humanité et des crimes de guerre commis, et ont expliqué que le réfugié ou la personne déplacée ne pouvait pas être hors danger tant que ces responsables resteront au centre de leurs responsabilités; il est déraisonnable que l’auteur du crime de déplacement forcé soit aussi le superviseur du retour des réfugiés.

    •        La solution politique doit s’attaquer aux principaux obstacles au retour des réfugiés et, pour le moment, rien ne garantit la sécurité des personnes en Syrie même.

Le seul moyen qui permet à la communauté internationale de consolider le soutien d’un retour sûr, sécurisé et durable, est de souligner la nécessité de poursuivre les criminels et de s’engager dans une transition politique en libérant des détenus et en formant un gouvernement de transition pleinement crédible, comme le stipulent la Déclaration de Genève 1 et la résolution 2254 du Conseil de sécurité.

Pour les réfugiés dans les pays d’accueil, les membres de l’équipe se sont efforcés de ne pas ignorer les solutions locales et la coopération entre les gouvernements des pays hôtes, les organisations de la société civile et les réfugiés.
Par conséquent, des changements importants dans la politique des États d’asile devraient avoir lieu, permettant la participation sociale et économique des réfugiés dans les pays d’accueil. Cela inclut l’augmentation de la possibilité de corriger leur statut juridique dans ces États.

L’équipe a également noté une diminution importante du nombre de réfugiés réinstallés, mais les chiffres restent très bas comparés aux besoins; l’accès aux programmes de réinstallation demeurant essentiel, en particulier pour les réfugiés syriens les plus vulnérables, la communauté internationale doit assumer sa responsabilité et s’engager à augmenter le nombre de sièges pour la réinstallation des réfugiés l’année prochaine.

منظمات المجتمع المدني السوري تقر مباديء وتقدمها إلى المؤتمر الوزاري في “بروكسل”٠

المبادئ التي أقرّتها منظّمات المجتمع المدنيّ السوريّ، خلال أيام الحوار 12-13 آذار/ مارس 2019، حول موضوع عودة اللاجئين، والتي قُدّمت إلى المؤتمر الوزاريّ حول سورية المنعقد في “بروكسل” يوم 14 آذار/ مارس 2019، وقد قرأها المحامي أنور البني، رئيس “المركز السوريّ للدراسات والأبحاث القانونيّة”، أمام المؤتمرين في الجلسة الختاميّة للمؤتمر:

السادة الوزراء والسفراء وممثلو الدول

السيدات والسادة

شكرًا لكم جميعًا على تخصيص هذا المؤتمرللبحث في مستقبل سورية والمنطقة، ولإعطاء السوريّين كمجتمعٍ مدنيٍّ الفرصة للتعبير عن إرادتهم في رسم مستقبل بلدهم.

إنّ الفريق المشارك في أيام الحوار أقرَّ، وبشكلٍ موحّدٍ، أنّ الظروف اللازمة لعودةٍ آمنةٍ ومستدامةٍ للسوريّين إلى بلدهم غير متوفّرةٍ أبدًا؛ إذ لا يزال عشرات آلاف المعتقلين مفقودين، ولا يزال خطر الاعتقال التعسفيّ والإخفاء القسريّ والتعذيب والتجنيد القسريّ يشكّل عقباتٍ حقيقيّةً. كما لا تزال البنية القانونيّة في سورية تعطي المجرمين والمنتهكين حصانةً من الملاحقة القانونيّة والعقاب. ممّا يعني إمكانيّة عودتهم لارتكاب جرائمهم مرّةً أخرى من دون وجود أيّ حمايةٍ للسوريّين من هذه الانتهاكات لعدم وجود قضاءٍ مستقلٍّ وحياديٍّ ونزيه.

يحتاج اللاجئون والنازحون إلى معلوماتٍ وتأكيداتٍ وضماناتٍ يمكن التحقّق منها بشأن شروط وظروف عودتهم إلى مناطقهم.

  • إن الفريق السوريّ يوصي بضمان مراقبة منهجيّة على المستوى الوطنيّ لظروف السلامة داخل سورية وفقًا للشروط المعتمدة من قبل مفوضيّة اللاجئين.

  • ويوصي بتحسين شروط السلامة من خلال منع الاعتقال التعسفيّ والإخفاء القسريّ والتعذيب والقتل وكلّ انتهاكات حقوق الإنسان الأخرى.

  • ويوصي بضمان البيئة القانونيّة التي تمنع ارتكاب هذه الجرائم مستقبلًا بحقِّ السوريّين برفع الحصانة القانونيّة عن المجرمين وملاحقتهم وضمان مرجعيّةٍ قضائيّةٍ مستقلّةٍ وعادلةٍ ونزيهة.

  • ضمان الحقوق المتعلّقة بالملكيّات العقاريّة بإلغاء القانون رقم (10) وإعادة الممتلكات المنهوبة وإيلاء اهتمامٍ بالنوع الاجتماعيّ.

  • أكّدت المنظّمات السوريّة على أهميّة محاسبة المسؤولين عن الجرائم ضدّ الإنسانيّة وجرائم الحرب التي ارتكبت، وأوضحت أنّه لا يمكن أن يكون اللاجئ أو النازح آمنًا بالعودة طالما أنّ هؤلاء في مركز المسؤوليّة؛ فلا يعقل أن يكون المجرم المسؤول عن جريمة التهجير القسريّ هو المشرف على عودة اللاجئين.

  • يجب أن يعالج الحلّ السياسيّ العقبات الرئيسة أمام عودة اللاجئين وفي هذه اللحظة لا يوجد ضمانٌ لسلامة الأشخاص في سورية نفسها.

الطريقة الوحيدة لتمكين المجتمع الدوليّ من دعم العودة الآمنة والمستدامة هي التأكيد على ضرورة محاكمة المجرمين والالتزام بالانتقال السياسيّ عبر إطلاق سراح المعتقلين وتشكيل حكومةٍ انتقاليّةٍ كاملة الصلاحيات وذات مصداقيّة حسب ما نصّ عليه “بيان جنيف 1” والقرار رقم (2254) الصادر عن مجلس الأمن.

بالنسبة إلى اللاجئين في الدول المضيفة ركّز أعضاء الفريق على عدم تجاهل الحلول المحلّيّة والتعاون بين الحكومات في الدول المضيفة ومنظّمات المجتمع المدنيّ واللاجئين.

ولذلك يجب أن يكون هناك تغييراتٌ ملموسة في سياسة دول اللجوء تسمح بمشاركة اللاجئين الاجتماعيّة والاقتصاديّة في البلدان المضيفة. وهذا يشمل زيادة إمكانيّة تصويب أوضاعهم القانونيّة في تلك الدول.

كما لاحظ الفريق انخفاض أعداد اللاجئين الذين يُعاد توطينهم بشكلٍ كبيرٍ، وتظلّ هذه الأرقام منخفضةً للغاية مقارنة بالاحتياجات؛ حيث لا تزال إمكانيّة الوصول إلى برامج إعادة التوطين ضروريّة ولاسيّما بالنسبة إلى اللاجئين السوريّين الأكثر ضعفًا، لذلك يجب على المجتمع الدوليّ أن يتحمّل مسؤوليّته والالتزام بهدف زيادة أعداد المقاعد المخصّصة لإعادة التوطين للاجئين في العام المقبل.

Les deux premières affaires de crimes de guerre possibles contre le président Bachar al-Assad devant la CPI – أول قضيتين لجرائم حرب محتملة ضد الرئيس بشار الأسد في المحكمة الجنائية الدولية


Des avocats portent les deux premières affaires de crimes de guerre possibles contre le président Bachar al-Assad devant la (CPI)

Bachar-à-la-CPI

المحكمة الجنائية الدولية تأسست سنة 2002 كأول محكمة قادرة على محاكمة الأفراد المتهمين بجرائم الإبادة الجماعية والجرائم ضد الإنسانية وجرائم الحرب وجرائم الاعتداء.

Des avocats ont porté les deux premières affaires contre le président syrien Bachar al-Assad devant la Cour pénale internationale à La Haye. Les plaintes ont été déposées au nom de 28 réfugiés syriens en Jordanie qui affirment avoir été forcés de quitter leur pays.
Les procureurs exigent que le tribunal enquête sur de possibles crimes contre l’humanité depuis le début de la guerre civile en Syrie en 2011.

 

Le conflit a coûté la vie à plus de 360 000 personnes et en a déplacé des millions.
La Syrie n’est pas membre du Statut de Rome, qui a créé la CPI, ce qui signifie que des poursuites internationales ne peuvent être engagées contre son gouvernement.
Mais les avocats ont utilisé un précédent établi par le tribunal pour rendre des verdicts dans des affaires de réfugiés Rohingya au Bangladesh, pour porter deux affaires devant la juridiction internationale en ce qui concerne la Syrie.

En septembre dernier, les juges de la cour ont décidé que, même si le Myanmar n’avait pas signé le Statut de Rome, le Bangladesh était l’un des signataires et que certains crimes avaient été commis sur le territoire du Bangladesh, le tribunal pouvait examiner les cas.
Les cas de réfugiés syriens ont été soulevés sur le même principe, la Jordanie étant membre de la Cour pénale internationale.

Les témoignages de réfugiés sur les coups de feu, la torture et les bombardements constituent une partie importante des preuves présentées.

La première affaire a été évoquée lundi par le “Centre Gornika pour la justice internationale”, alors qu’une équipe d’avocats britanniques ont évoqué la deuxième affaire aujourd’hui.
Rodney Dickson, qui dirige l’équipe d’avocats britanniques, a déclaré que l’affaire était “un développement important pour les victimes syriennes”.

“Il y a une fenêtre juridique qui s’est finalement ouverte au procureur de la CPI pour enquêter sur les personnes les plus responsables dans les affaires”

 

الحرب في سوريا: محامون يرفعون أول قضيتين لجرائم حرب محتملة ضد الرئيس بشار الأسد في المحكمة الجنائية الدولية

7 mars 2019 – BBC

رفع محامون أول قضيتين ضد الرئيس السوري، بشار الأسد، في المحكمة الجنائية الدولية في لاهاي. ورُفعت القضايا باسم 28 لاجئ سوري في الأردن، يقولون إنهم أجبروا على النزوح من بلدهم.
ويطالب محامو الادعاء المحكمة بالتحقيق في جرائم محتملة ضد الإنسانية منذ بداية الحرب الأهلية في سوريا في عام 2011.
وقد أودى النزاع بحياة أكثر من 360 ألف شخص وأدى إلى تشريد الملايين.
وسوريا ليست عضوا في معاهدة روما، التي أسست المحكمة الجنائية الدولية، وهو ما يعني أنه لا يمكن رفع قضايا دولية ضد حكومتها.
لكن المحامين استخدموا سابقة أرستها المحكمة بإصدار أحكام في قضايا اللاجئين الروهينجا في بنغلادش، ليرفعوا قضيتين لدى الهيئة الدولية بشأن سوريا.
وفي سبتمبر/ أيلول الماضي، قرر قضاة المحكمة أنه بالرغم من أن ميانمار لم توقع على معاهدة روما إلا أن بنغلادش من الموقعين، ولأن بعض الجرائم وقعت على أراضي بنغلادش يصبح بإمكان المحكمة النظر في القضايا.
وقد رفعت قضيتا اللاجئين السوريين بناء على المبدأ نفسه، حيث أن الأردن عضو في المحكمة الجنائية الدولية.
وتشكل شهادات اللاجئين حول إطلاق النار عليهم وتعذيبهم وقصفهم جزءا مهما من الأدلة المقدمة.
ورفع القضية الأولى “مركز غورنيكا للعدالة الدولية” يوم الاثنين، بينما رفع فريق من المحامين البريطانيين القضية الثانية اليوم.
وقال رودني ديكسون، الذي يقود فريق المحامين البريطانيين، إن القضية تشكل “تطورا هاما للضحايا السوريين”.
وأضاف في بيان “هناك نافذة قانونية فتحت أخيرا لمدعي المحكمة الجنائية الدولية لإجراء تحقيقات بشأن الأشخاص الأكثر مسؤولية في القضايا”.
وباءت محاولات سابقة لمحاكمة الرئيس السوري، بشار الأسد، وحكومته بالفشل لأن المحكمة لم تر أنها مخولة للحكم في قضايا تتعلق بسوريا.
وفي قضايا أخرى، تمكن زعماء وجهت لهم المحكمة الجنائية الدولية اتهامات من تفادي الاعتقال.
وقد نجح الرئيس السوداني، عمر البشير، في تجنب الاعتقال على مدى أعوام بالرغم من مواجهته تهما بالإبادة الجماعية وارتكاب جرائم حرب وجرائم ضد الإنسانية
.

 

Lire aussi:

Le rapport intégrale de Der Spiegel, “crimes contre l’humanité”- جسر تنشر الترجمة الكاملة لتقرير دير شبيغل المثير للجدل حول أنور رسلان وزميله اياد الغريب


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 jesrpress publie la traduction intégrale du rapport controversé de “Der Spiegel” sur Anwar Raslan et son collègue Iyad Gharib (qui faisaient partie des services de sécurité du régime, arrêtés pour des crimes de guerre en Syrie)

*

“جسر” تنشر الترجمة الكاملة لتقرير دير شبيغل المثير للجدل حول أنور رسلان وزميله اياد الغريب

17 février 2019

(…)

المتهم أنور رسلان :

حسب المعلومات المتوفرة لدى المحققين الألمان ، أنهُ في بداية انطلاقة الثورة السورية أنهُ اُعطِى لرؤساء الفرع 251 تعليمات : أي سجناء يجب تعذيبهم وأي سجناء لا يعذبون ، ولكن لاحقاً جميع السجناء تعرضوا للتعذيب في الفرع.

يعتقد المحققون الألمان أنّ أنور رسلان لم يقم شخصياً بهذه الأفعال(التعذيب) ولكن كان على علم بالتعذيب والقتل، وفي بعض الحالات امر بالتعذيب جزئياً ، فيما ذكر معتقلين سابقين أنهُ كان يحضر أثناء فترة التحقيقات في الفرع وفي بعض الأحيان كانوا يتعرضون للضرب أمامه.

أنور رسلان قال للمحققين :

“كانت مهمتي هي استجواب المعتقلين ، كنت في موقف حساس جداً لم أكن قادراً بشكل دائم على التعامل بإعتدال مع المعتقلين ، لانه كان هناك المئات من المحققين أو (العاملين معي) ، بالنسبة للأشخاص العاملين في الفرع 251 يبدون أكثر خطورة وقساوة عند الإستجواب من غيرهم”.

يذكر أن ديرشبيغل كانت قد أجرت مع رسلان مقابلة في عام 2013 لدى وصوله من سوريا إلى الأردن ، حيث كان أنور ذو الشارب و الشعر الخفيف قد تحدث بشكل منفتح وبدون أسرار عن فترة خدمته في جهاز المخابرات ، حيث قال :

” بدءاً من عام 2005 عندما كنت محقق ضد الإسلاميين ، الذين تم تدريبهم من قبل أجهزة مخابرات تابعة لنظام الاسد لنشر الإرهاب ، حيث قام نظام الأسد بتجميع الإسلاميين المتطرفين وتهيئتهم ، ليتمكن من سحق المعارضة التي يحاول نظام الأسد أن يصورها لدول العالم كأنها مجموعات إرهابية ، في إحدى الهجمات الإرهابية المفتعلة في دمشق من قبل نظام الأسد ، كانت إيران قد أرسلت خبيراً في التأثيرات السينمائية من أجل أن يتم تصوير كل هجوم بشكل مثالي.

وفي هجوم إرهابي آخر بالقرب من فرع المخابرات (251) أردنا أن نتحرى ونحقق من هم الفاعلين أو من وراء هذا الهجوم ، ولكن وصلني أمر من رئيس المخابرات بإيقاف التحقيق.

هل هذا ما جعل أنور يتحرك في شهر ديسمبر 2012 للإنشقاق والهروب إلى الأردن ؟ يقول المحققون من مكتب تحقيقات المدعي العام والجنايات بإن أنور قرر الهروب ، بسبب خطف المعارضة لصهره وتهديد حياة ابنته وابنه. ويقول إياد إن سبب انشقاقه انه لا يريد قتل المدنيين في سوريا وهذا ما جعله يهرب إلى الخارج .

المتهمان لم يعترفا بأنهم كانوا جزء من نظام الأسد المسؤول عن تعذيب وموت المعتقلين ، لأنهما أعلنا انشقاقهم وغيروا موقفهم من النظام ، كما عبروا في أقوالهم .

المحققون الألمان يقولون ، بإن المحبط في عملهم هو أنهم لا يستطيعون التحقيق أو الوصول سوى إلى الأشخاص الذين اعلنوا إنشقاقهم عن المنظمومة الأسدية مثل حالتي أنور و إياد .

إنه إرهاب نظام الأسد ليس موجها فقط ضد الشعب السوري، بل يوجد الكثير من مواطني الدول الغربية كانوا في سجون الأسد وهناك قسم ما زال معتقلاً إلى يومنا هذا في تلك السجون.

حتى أن الحكومة الألمانية لا تستطيع أن تحمي أو ترعى مواطينها في سوريا وهذا ما كشفته حالة المواطن الألماني مارتن..، فالعدالة ضد الجناة في سوريا لم تتحق بعد .

للمزيد

http://www.spiegel.de/plus/syrien-wie-deutsche-staatsanwaelte-assads-folterknechte-jagen-a-00000000-0002-0001-0000-000162407656

Les “listes de la mort”… قوائم الموت في النظام السوري.. التجاوز الممنهج للقانون


Najah Albukaï

Les « listes de la mort » présentées par le régime syrien.. un abus systématique de la loi

Riad Ali * Ancien juge syrien, diplôme de troisième cycle en droit international
2 janvier 2019

Dans les médias et sur les réseaux sociaux des titres tragiques pour beaucoup de Syriens ont circulé intensivement suite à la publication et la remise du régime des listes de plus de 8 000 détenus décédés dans les centres de détention, à la suite d’une crise cardiaque ou d’un asthme. Les listes ont été remises aux bureaux d’état civil pour enregistrer les décès dans les registres officiels, sans que les corps aient été remis à leurs proches et familles, affirmant qu’ils avaient tous été enterrés. Cependant, les familles de nombreuses personnes décédées n’étaient pas convaincues que le décès était dû à des causes naturelles. En particulier ceux qui échappent aux mains du régime, la raison est la torture, pratique célèbre par les branches de sécurité syrienne.

(…)

Le fait que le régime ait remis les « listes des morts » aux directions et instances d’état civil, sans remettre les corps à leurs familles, constitue une violation claire et flagrante des coutumes et traditions religieuses, quelle que soit la religion du défunt, ainsi que du droit national et international, en particulier des quatre Conventions de Genève et de leurs deux annexes supplémentaires, ce qui nécessite la collecte des noms qui ont été livrés et vérifiés, la collecte des informations nécessaires à leur sujet et la préparation de dossiers juridiques solides, qui devraient être soumis aux tribunaux internes ou internationaux, au moment où les portes seront ouvertes à la justice, pour jouer son rôle en Syrie. Ce que le régime a fait ne peut être une raison pour échapper à la responsabilité et aux sanctions, comme certains le croient, mais au contraire, ce sera une cause de questionnement et de responsabilité, et le régime n’a pas franchi ce pas par ce qu’il ignore la loi, ce que certains d’entre nous auraient pu penser parfois, mais parce qu’il voulait cacher ses crimes de tueries sous la torture et des exécutions extrajudiciaires, afin de ne pas perdre la population qui continue de le soutenir, ou du moins de ne pas perdre l’élan de leur soutien.

Justice-et-juridiction

ضجّت وسائل الإعلام والتواصل الاجتماعي، أخيرا، بعناوين كانت مفجعة لسوريين كثيرين، إذ قام النظام السوري بتسليم قوائم تضم أكثر من ثمانية آلاف معتقل فارقوا الحياة في معتقلاته، وذكر أن سبب الوفاة سكتة قلبية أو ربو. وتم تسليم القوائم إلى دوائر السجل المدني، ليتم تسجيل وقائع الوفاة في السجلات الرسمية، من دون أن يسلم الجثث إلى ذوي أصحابها، مدّعياً أنه قد تم دفنهم جميعاً، إلا أن أهالي متوفين كثيرين لم يقتنعوا بأن الوفاة كانت لأسباب طبيعية، بل أكد قسم كبير منهم، ولا سيما من هم خارج قبضة النظام، أن السبب هو التعذيب الذي تشتهر به الأفرع الأمنية السورية.

وبغضّ النظر عن مصداقية الحجة التي ساقها النظام عن أسباب الوفاة أو عدم مصداقيتها، فإن السؤال بداية: أين كل تلك الجثث، وما هو السبب في عدم تسليمها لذويها إن كانت الوفاة لأسباب صحية، كما يدّعي النظام؟ وهل بالفعل أراد النظام أن يغلق ملف المعتقلين، كونه من الملفات الضاغطة في مباحثات أستانة وجنيف، وبالتالي تنظيف السجون من المعتقلين؟ وهل سيسدل عدم تسليم تلك الجثث الستار فعلا على هذا الملف، وينجي النظام ورجالاته من المساءلة القانونية مستقبلا، في حال تم فتح الملف مستقبلاً؟

تسلط هذه الورقة البحثية الضوء على هذه الحادثة الفريدة من نوعها، وبيان مدى توافقها أو تعارضها مع القوانين الداخلية والدولية، من دون التعرّض لفرضية القتل تحت التعذيب، التي أكدتها تقارير أصدرتها المنظمات الحقوقية، المحلية والدولية.

توصيف النزاع
وصفت اللجنة الدولية للصليب الأحمر، منذ عام 2012 النزاع في سورية بأنه مسلح غير ذي طابع دولي، كما أن أغلب القرارات التي صدرت عن مجلس الأمن بخصوص سورية وصفت الوضع في سورية بالنزاع، وطالبت أطراف النزاع بالالتزام بقواعد القانون الدولي الإنساني. ومعلوم أن النزاع لا يمكن أن يكون إلا نزاعاً دولياً (بين دولتين أو أكثر)، أو نزاعا غير ذي طابع دولي (بين دول/ة ومجموعات مسلحة تحمل السلاح علناً)، وهذا هو الحال في سورية. كما أن القانون الدولي الإنساني المتمثّل باتفاقيات جنيف الأربع لعام 1949، وملحقيها الإضافيين لعام 1977، يطبق فقط في حالة النزاعات المسلحة (الدولية وغير الدولية)، ناهيك عن المطالبات المتكرّرة في جلسات مجلس الأمن الدولي لإحالة الملف السوري إلى محكمة الجنايات الدولية، والتي بقيت بلا جدوى بسبب النقض الروسي الصيني (الفيتو).

كما أن الجمعية العامة للأمم المتحدة، وبموجب قرارها رقم 248/71، أنشأت الآلية الدولية المحايدة المستقلة للمساعدة في التحقيق والملاحقة القضائية للأشخاص المسؤولين عن الجرائم الأشد خطورةً، وفق تصنيف القانون الدولي والمرتكبة في سورية منذ مارس/ آذار 2011. ومعلوم أن الجرائم الأشد خطورة هي الواردة في نظام روما للمحكمة الجنائية الدولية لعام 1998، وهي جرائم الحرب والعدوان وجرائم ضد الإنسانية والإبادة الجماعية (المادة 5)، وكذلك الحال بالنسبة لقرار مجلس حقوق الإنسان رقم 71/1 تاريخ 22/8/2011، المتضمن إنشاء لجنة التحقيق الدولية المستقلة بشأن سورية.
زد على ذلك كله أن عملية السلام التي تقودها الأمم المتحدة في جنيف من خلال مبعوثها الخاص ستيفان دي ميستورا، تحت مظلة القرار رقم 2254 لعام 2015، وكذلك مسار أستانة الذي نجم عنه توقيع عدة اتفاقيات “خفض التصعيد” بين نظام الأسد والمعارضة المسلحة، بضمان تركيا وإيران وروسيا، تؤكد أن النزاع في سورية مسلح غير دولي، وبالتالي على جميع الأطراف المتنازعة احترام قواعد القانون الدولي الإنساني، وهذا يشمل القواعد المتعلقة باحترام جثث الموتى، وضرورة دفنها بطريقةٍ لائقة، وتتفق مع شعائر دين المتوفى، وتمييز قبورهم بطريقةٍ يمكن الاستدلال عليها، هذا في حال استحالة تسليم تلك الجثث بسبب ظروف الحرب.

مدى إلزامية القانون الدولي الحكومة السورية
يعتبر القانون الدولي الإنساني من فروع القانون الدولي العام. وبالتالي، فإن الحديث عن مدى إلزامية الأصل ينسحب تلقائياً على الفرع. ويتألف القانون الدولي من قواعد قانونية ملزمة تنظم العلاقات بين أشخاص القانون الدولي، ويعتبر انتهاكها عملاً غير مشروع، يرتب المسؤولية القانونية، وهذا ما يميزها عن المجاملات الدولية والأخلاق الدولية.

وحسب المادة 38 من النظام الأساسي لمحكمة العدل الدولية، والذي يعتبر جزءا من ميثاق الأمم المتحدة، ويعد دستور القانون الدولي والعلاقات الدولية، فإن مصادر القانون الدولي هي المعاهدات والعادات والأعراف الدولية، ومن ثم المبادئ العامة للقانون والسوابق القضائية وآراء كبار الفقهاء. وهذا يعني أن على الأطراف المتحاربة في سورية، دولاً ومجموعات، الالتزام باتفاقيات جنيف الأربع، وملحقيها الإضافيين، والتي تنظم قواعد النزاع المسلح، الدولي وغير الدولي، لأن سورية من الدول الموقعة على اتفاقيات جنيف الأربع لعام 1949، وأن المادة الثالثة المشتركة بين هذه الاتفاقيات نصّت على أنه، في حال قيام نزاع مسلح غير دولي، تلتزم الدول المتعاقدة بقواعد القانون الدولي الإنساني. وأكدت المادة الرابعة ضرورة تطبيق تلك المبادئ بخصوص جثث الموتى. وبالتالي، على النظام السوري الالتزام بعدم انتهاك حرمة الأموات، وتسليم جثثهم إلى ذويهم، ما دام التسليم ممكنا في الحالة السورية، فمن يكون قادراً على الاعتقال قادر بالطبع على التسليم.

وتعتبر ضرورة احترام جثث الموتى وحمايتها ودفنها بالطريقة اللائقة من قواعد القانون الدولي الانساني العرفي، وفق القواعد 114 و115 و116 من القواعد العرفية التي أعدتها اللجنة الدولية للصليب الأحمر، إضافة إلى أن توقيع حوالي 160 دولة على البروتوكولين الإضافيين يؤكد على تواتر الدول على الالتزام بممارسة تلك القواعد، إضافة إلى وجود شعور عام بضرورة احترامها، أي الممارسة والاعتقاد القانوني بإلزاميتها، وهذا ما يشكل القانون الدولي الإنساني العرفي. ويشكل العرف الدولي المصدر الثاني من مصادر القانون الدولي، حسب المادة 38 من النظام الأساسي لمحكمة العدل الدولية. وهذا يرتب الالتزام القانوني على النظام السوري بضرورة احترام القواعد في البروتوكولين الإضافين لعام 1977، بغض النظر عن مسألة التوقيع أو عدم التوقيع عليها، ما دامت هي قواعد عرفية ملزمة بطبيعتها. إضافة إلى توقيع سورية على اتفاقيات جنيف الأربع، وما تضمنته المادة الثالثة المشتركة بين الاتفاقيات المذكورة من ضرورة تطبيق تلك القواعد على النزاعات المسلحة غير ذات الطابع الدولي.
وقد أكد القضاء الدولي، في أكثر من مناسبة، الطابع العرفي لقواعد القانون الدولي الإنساني، وأن الاتفاقيات الناظمة لقواعد القانون الإنساني ليست سوى تدوين للقواعد العرفية، فعلى سبيل المثال، في قضية الأنشطة العسكرية وشبه العسكرية في نيكاراغو وضدها عام 1986، ذكرت محكمة العدل الدولية أن على الولايات المتحدة أن تحترم اتفاقيات جنيف وأن تفرض احترامها. وبالتالي لا تشجع أشخاصاً أو مجموعاتٍ تشارك في النزاع على خرق أحكام المادة الأولى لاتفاقيات جنيف الأربع. وقد وصفت المحكمة المادة الثالثة المشتركة لاتفاقيات جنيف بأنها تتضمن مبادئ أساسية عامة للقانون الإنساني، على كل الدول الالتزام بها. وفي ما يتعلق بالبروتوكول الإضافي الأول لعام 1977، أكدت محكمة العدل الدولية أن جميع الدول ملتزمة بهذه القواعد التي كانت، عند اعتمادها، مجرد تعبير عن القانون العرفي الذي كان قائماً قبلها.
زد على ذلك كله أن القوانين السورية الداخلية أكدت، في أكثر من مناسبة، أولوية القانون الدولي والمعاهدات الدولية على القوانين الداخلية، فقد ورد مثلا في ديباجة دستور سورية لعام 2012 أن السلم والأمن الدوليين يعدّان هدفاً أساسياً وخياراً استراتيجياً، تعمل سورية على تحقيقهما في ظل القانون الدولي. وهذا يؤكد الإقرار بسمو القانون الدولي على القوانين الداخلية، كما أن المادتين، 25 من القانون المدني السوري، و312 من قانون أصول المحاكمات المدنية رقم 1 لعام 2016 أكدتا أيضاً سمو المعاهدات الدولية على القوانين الداخلية.

معاملة الموتى وفقاً للقانون
اعتبر قانون العقوبات السوري أن التعدي على حرمة الأموات، أو ارتكاب أي فعل يخلّ بنظام الدفن، وكذلك إتلاف الجثة أو سرقتها، جريمة يعاقب عليها القانون. وشدّد في العقوبة إن كانت السرقة أو الإتلاف يهدفان إلى إخفاء الموت. وهذا يعني أن المشرّع السوري قد أعطى للميت وجثته حرمة خاصة، ولا يمكن الإساءة إليها أو عدم اتباع الشعائر المرعية في الدفن، وفي الحفاظ على القبور. واعتبر أيضا أن تدنيس القبور أو هدمها أو تشويهها جرم جزائي يعاقب عليه القانون. وبالتالي، فإن عدم دفن الجثة، أو دفنها خلافا للأصول الدينية والعادات المرعية، يعتبر خرقا لقانون العقوبات السوري، ويستوجب المساءلة. وتقتضي هذه الأصول والعادات إتاحة الفرصة لأقارب الميت ومحبيه الوجود في مراسم العزاء والدفن، في حال رغبتهم بذلك.

كما أن قانون السجل المدني السوري، المتمثل بالمرسوم رقم 26 لعام 2007، اشترط أن يتم تسجيل الوفاة لدى دوائر السجل المدني، بموجب شهادة مختار، مرفقة بتقرير طبي يثبت أن الوفاة طبيعية، وفي الأمكنة التي لا يوجد فيها أطباء يكتفى بشهادة المختار بأن الوفاة طبيعية. وعليه، في حالة الاشتباه بأسباب الوفاة، جمع المعلومات وإبلاغ السلطات القضائية والإدارية بالأمر. فهل أرفق النظام السوري الشهادات المطلوبة مع قوائم الموت التي أرسلها إلى دوائر السجل المدني؟ وهل تم إبلاغ السلطات القضائية بالأمر، لإجراء التحقيقات اللازمة، للوصول إلى السبب الحقيقي للوفاة؟
وعالج القانون الدولي الإنساني أيضاً عبر اتفاقيات جنيف الأربع لعام 1949، وملحقيها الإضافيين لعام 1977، موضوع التعامل مع جثث القتلى في أثناء النزاعات المسلحة، الدولية وغير الدولية. وألزم أطراف النزاع بضرورة احترام الجثث وعدم العبث بها، أو الإساءة إليها، والبحث عنها ومنع سلبها، وضرورة تسجيل البيانات التي تساعد على التحقق من هوياتهم، كالاسم واللقب والتولد وتاريخ الأسر وسبب الوفاة، وغير ذلك من المعلومات المتوفرة، ويجب التحقق من أن الموتى قد دفنوا باحترام، وطبقا لشعائر دينهم، وأن مقابرهم تُحترم وتُصان بشكل ملائم، ويجب تمييزها بحيث يمكن الاستدلال عليها دائما. وتتعلق هذه القواعد بالنزاع المسلح الدولي، بين دولتين أو أكثر، وكذلك بالنزاع المسلح غير الدولي، كما الحال في سورية وفق ما جاء سابقا، حيث أكدت المادة الثالثة المشتركة بين الاتفاقيات الأربع أنه في حال قيام نزاع مسلح ليس له طابع دولي فإن الأطراف المتنازعة تلتزم بقواعد القانون الدولي الإنساني. وجاءت المادة الرابعة لتؤكد أن تلك القواعد تطبق أيضاً على جثث الموتى، وسورية من الدول الموقعة على الاتفاقيات المذكورة، وبالتالي ملزمةٌ قانونا بما ورد فيها.
زد على ذلك أن البروتوكول الثاني، الملحق باتفاقيات جنيف، والمتعلق بالنزاعات المسلحة غير الدولية، قد أكد ضرورة البحث عن الموتى، والحيلولة دون انتهاك حرماتهم، وأداء المراسم الأخيرة لهم بطريقة كريمة، ولا يمكن للحكومة السورية التذرع بأنها لم توقع على البروتوكول الثاني المذكور، لأن القواعد الواردة فيها تعتبر من القواعد العرفية الملزمة قانونا، وقد أوردت اللجنة الدولية للصليب الأحمر 161 من القواعد العرفية الملزمة، منها ضرورة إعادة رفات الموتى إلى ذويهم قدر الإمكان، ومعاملة جثث الموتى باحترام، وتمييز قبورهم لسهولة الاستدلال عليهم، كما ذكر سابقاً، ناهيك عن أن المادة الرابعة من اتفاقيات جنيف الأولى قد أكدت ضرورة تطبيق المادة الثالثة المشتركة أيضاً بخصوص البحث عن الجثث.

وشدد القانون الدولي الإنساني على ضرورة التحقيق الجاد من أي طرف، في حال وفاة أي معتقل في سجونها، وإذا ثبتت بالتحقيق مسؤولية شخص أو أكثر، فلا بد من اتخاذ الإجراءات القضائية ضد المسؤول أو المسؤولين عن الوفاة، وهذا يؤكّد ضرورة اتخاذ الإجراءات القانونية للتحقق من سبب الوفاة التي ادّعى بها نظام الأسد. ويتيح هذا التحقيق المجال أمام ذوي المتوفى بتوكيل محامٍ أو أكثر، وتشريح الجثث لتحديد سبب الوفاة، تمهيدا لمحاكمة المسؤولين، في حال تبين خلاف ما ادّعى به النظام السوري.

هل قوائم الموت تنجي نظام الاسد؟
واعتبر نظام روما للمحكمة الجنائية الدولية لعام 1998 الانتهاكات الجسيمة لاتفاقيات جنيف الأربع لعام 1949، وكذلك الانتهاكات الخطرة الأخرى للقوانين والأعراف السارية على المنازعات الدولية المسلحة، في النطاق الثابت للقانون الدولي، وكذلك الانتهاكات الجسيمة للمادة الثالثة المشتركة بين اتفاقيات جنيف الأربع، في حال وقوع نزاع مسلح غير ذي طابع دولي، جريمة حرب، والتي تعتبر من بين الجرائم الأشد خطورة موضع اهتمام المجتمع الدولي بأسره.

ازدادت وتيرة الاعتقال التعسفي والاختفاء القسري في سورية بشكل ملحوظ خلال سنوات الحرب، وقد كانت هذه الظاهرة أكثر شيوعاً في المناطق الواقعة تحت سيطرة الحكومة عنها في أي مناطق أخرى. وقد وثقت اللجنة الدولية المستقلة المعنية بسورية النمط الواسع النطاق والمنهجي الذي يتمثَّل في توقيف القوات الأمنية أو القوات المسلحة التابعة للحكومة أو المليشيات العاملة باسمها الرجال فوق سن 15 سنة واحتجازهم تعسفياً، في سياق الاعتقالات الجماعية في نقاط التفتيش، أو في أثناء تفتيش البيوت. وفي أحيانٍ كثيرة، كان المحتجزون يتعرّضون للضرب، بعد أخذهم إلى مرافق الاحتجاز التي تديرها الحكومة، وهلك كثيرون منهم بعد ذلك، بسبب التعذيب، أو ظروف المعيشة اللاإنسانية، أو الافتقار للمساعدة الطبية الكافية، أو الإهمال المتعمد. وعلمت أسر كثيرة بمصير آبائهم، أو أزواجهم، أو أبنائهم للمرة الأولى في شهر مايو/ أيار 2018؛ عندما زوّدت كيانات تابعة للدولة مكاتب السجل المدني الحكومية بمعلوماتٍ بالجملة عن وفيات أشخاص. وعندئذٍ تُسجِّل مكاتب السجل المدني وفياتهم، وتقوم لاحقاً بتحديث بيانات الأُسرة. ويبدو أن معظم الوفيات في أثناء الاحتجاز قد وقعت في أماكن الاحتجاز التي تديرها المخابرات السورية، أو الوكالات العسكرية، ولكن اللجنة لم توثَّق أي حالةٍ تم فيها إعادة الجثة أو الممتلكات الشخصية للمتوفّى.
ثبت قانونا مما سبق ذكره أن الإخلال بأنظمة الدفن، وانتهاك حرمة الميت، يشكل جرما يعاقب عليه القانون، السوري والدولي. وبالتالي، فإن تسليم النظام السوري قائمة تضم أسماء المتوفين في المعتقلات إلى مديريات وأمانات السجل المدني، لتسجيل وقائع الوفاة، لا يشكل التزاماً بالقواعد والأصول الواجب اتباعها في دفن الموتى، وصيانة قبورهم واحترامها، بل على العكس يشكل انتهاكا واضحا لتلك القواعد والقوانين الناظمة لهذه الحالة. وما يثبت صحة هذا الكلام أن النظام السوري لم يسلم الجثث إلى ذويها، فلو لم يكن ثمّة جرم أو جرائم يخفيها في ثنايا تلك الجثث، لما أحجم عن تسليمها، ثم إنه، وعلى فرض صحة أقواله، تم دفنهم، فكيف تم دفنهم وأين؟ ولماذا لا تكون قبورهم واضحة المعالم وواضحة الدلالة، بحيث يمكن لذوي الموتى زيارتهم؟ وهذا من أبسط الحقوق التي يتمتع بها ذويهم. ومن المعلوم أنه توجد حالة من الشك، بل والاتهام للنظام السوري بأن من وردت أسماؤهم في تلك القوائم قد توفوا تحت التعذيب. لذلك كان من المفترض، وفق المادة 44 من قانون السجل المدني، إبلاغ السلطات القضائية للتحقيق في الأمر، وتحديد سبب الوفاة.
وحسب متابعتي الموضوع، وكوني عملت فترة لا بأس بها في القضاء الجزائي، فإن هذا الأمر مستبعدٌ جداً، لأنه لم يكن متيسراً قبل 2011 لمن يفارق الحياة في الأفرع الأمنية، حيث لم يكن يتم إبلاغ القضاء بذلك، كما أنني كنت قاضي نيابة في سورية (ريف دمشق) عامي 2011 و2012، ولم يتم إخباري بأي حادثة وفاة في السجون التابعة للنظام.
وقد ألزم القانون الدولي الإنساني أطراف النزاع بأن يدفنوا الموتى، وفقا لشعائر دينهم، هذا إن لم يكن في الوسع تسليمهم للطرف الآخر، ونرى إنه ليس ثمّة ما يمنع النظام من تسليمها، وهذا الالتزام واجبٌ على النظام، سواء كان المعتقل مدنياً أم مقاتلاً أم “إرهابياً” حسب ادعاء النظام، لأن القانون السوري، وكذلك القانون الدولي الإنساني، أوجب عدم انتهاك حرمة الميت، وأوجب دفنه وفق الأصول، وتمييز القبور للاستدلال عليها مستقبلاً، من دون تحديد صفة الميت، أو تحديد عقيدته، أو انتمائه، أو توجهاته، إنما أوردت كلمة الميت من دون تحديد، ومن المعلوم قانوناً إن المطلق يجري على إطلاقه.
وبالتالي، يعتبر تسليم القوائم حجةً قانونية ضد النظام، وليست لصالحه، كما يعتقد بعضهم، ويكون قد ارتكب جرماً قانونياً، يضاف إلى الجرائم الكثيرة التي ارتكبها طوال سنوات الحرب الدائرة في سورية، ولا يمكن بأي حال إعفاؤه من المساءلة، ويعتبر تصرّفه قرينة قانونية على محاولته إخفاء جرائم أخرى كامنة في الجثث التي رفض تسليمها لذويها، ولا سيما التعذيب حتى الموت، لأن من المعلوم لكل من عمل في السلك الجنائي، من قضاة ومحامين وأطباء شرعيين وضباط وعناصر الضابطة العدلية، إنه يمكن التعرف على سبب الوفاة، وفيما إذا كانت طبيعية أم ناتجةً عن أعمال الجبر والشدة من خلال تشريح الجثة.
ومن خلال ما تم ذكره، يمكن مستقبلاً، إن أخذت العدالة مجراها في سورية، محاكمة المسؤولين في نظام الأسد عن جريمة إخفاء الجثث، وانتهاك حرمة الأموات وفقا لقانون العقوبات السوري، وكذلك مساءلتهم وفق نظام روما للمحكمة الجنائية الدولية بارتكاب جرائم حرب، بسبب الانتهاك الجسيم لاتفاقيات جنيف الأربع وبروتوكوليها الإضافيين، وانتهاك قواعد القانون الدولي العرفي الملزمة قانوناً، ولا سيما أن سورية من الدول الموقعة على اتفاقيات جنيف الأربع، كما تم التفصيل سابقاً.

خاتمة ونتيجة
يعتبر ما قام به النظام السوري فريداً من نوعه، لكنه ليس غريباً على نظامٍ حكم البلاد والعباد بالحديد والنار نحو خمسة عقود، نظام عرف بالمحاكم الاستثنائية التي لا يمكن اعتبارها إلا أداةً طيعةً في يد هذا النظام، لتصفية خصومه السياسيين، والخارجين عن حظيرة الطاعة، كما وعرف بإطلاق يد الأفرع الأمنية وسياطها على أنفاس الناس وحيواتهم، من دون أي رقابة قانونية. وأفضل وصف لتلك الأفرع أنها السلطة الأولى التي تتفوق على السلطات الثلاث الرئيسية، وتقضمها متى شاءت، مع أنها غير مذكورة في الدستور السوري.

(…)

وبالتالي، يعتبر تسليم القوائم حجةً قانونية ضد النظام، وليست لصالحه، كما يعتقد بعضهم، ويكون قد ارتكب جرماً قانونياً، يضاف إلى الجرائم الكثيرة التي ارتكبها طوال سنوات الحرب الدائرة في سورية، ولا يمكن بأي حال إعفاؤه من المساءلة، ويعتبر تصرّفه قرينة قانونية على محاولته إخفاء جرائم أخرى كامنة في الجثث التي رفض تسليمها لذويها، ولا سيما التعذيب حتى الموت، لأن من المعلوم لكل من عمل في السلك الجنائي، من قضاة ومحامين وأطباء شرعيين وضباط وعناصر الضابطة العدلية، إنه يمكن التعرف على سبب الوفاة، وفيما إذا كانت طبيعية أم ناتجةً عن أعمال الجبر والشدة من خلال تشريح الجثة.
ومن خلال ما تم ذكره، يمكن مستقبلاً، إن أخذت العدالة مجراها في سورية، محاكمة المسؤولين في نظام الأسد عن جريمة إخفاء الجثث، وانتهاك حرمة الأموات وفقا لقانون العقوبات السوري، وكذلك مساءلتهم وفق نظام روما للمحكمة الجنائية الدولية بارتكاب جرائم حرب، بسبب الانتهاك الجسيم لاتفاقيات جنيف الأربع وبروتوكوليها الإضافيين، وانتهاك قواعد القانون الدولي العرفي الملزمة قانوناً، ولا سيما أن سورية من الدول الموقعة على اتفاقيات جنيف الأربع، كما تم التفصيل سابقاً.

Démission de Liberman…!


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Tête-de-mort-Israël-Sionnisme

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Torture in Syria: Investigations in Austria – التعذيب في سوريا: التحقيقات في النمسا، خطوة أولى


Syrie
Photo extraite du rapport sur la torture

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ecchr/syrien/folter/oesterreich

 

إحياء ملف سقوط الموصل: تصفية حسابات سياسية مع المالكي – Relancer le dossier de la chute de Mossoul…


 

Confiance-en-la-justice

Relancer le dossier de la chute de Mossoul: Liquidation des comptes politiques avec al-Maliki

Bagdad Baraa al – Shammari
4 novembre 2018

Des sources parlementaires irakiennes ont révélé l’existence d’un mouvement au sein de la Chambre des représentants pour rouvrir le dossier de la chute de la ville de Mossoul, dans le nord de l’Irak, entre les mains de l’organisation extrémiste « Daech » au milieu de 2014, alors que certains députés ont confirmé que « le retard pris pour trancher le dossier durant les dernières années était dû à l’implication de personnalités connues dans le crime », tandis que des politiciens ont averti de « l’existence d’un mouvement suspect de membres de Daech près de Mossoul, qui pourraient provoquer une répétition du scénario de 2014 ».

Une source parlementaire a indiqué que  « un certain nombre de députés sont en train d’effectuer depuis plusieurs jours des mouvements de collecte de signatures pour appeler la présidence du parlement à rouvrir le dossier de la chute de Mossoul, entre les mains de l’organisation « Daech », que « les députés demanderont la formation d’un comité parlementaire à cet égard, pour travailler dans une période déterminée ». Il a souligné que « les députés feront porter la responsabilité aux dirigeants politiques et militaires qui gouvernaient l’Irak en 2014, sous la direction du Premier ministre de l’époque, le commandant des forces armées Nouri al-Maliki », soulignant que « des parlementaires attendent que la Chambre des représentants forme des comités parlementaires afin de poursuivre leur mouvement, car la chute de Mossoul intéresse plusieurs comités parlementaires, en particulier la Commission de sécurité et de défense ».

« Le mouvement inclura également des revendications pour empêcher le déplacement de tous ceux dont les noms figurent dans le dossier de la chute de Mossoul, pour bloquer la possibilité d’une évasion », ajoutant que « les sanctions prévues par la loi n’exclueront personne cette fois, quel que soit son statut ».

بغداد ــ براء الشمري
4 نوفمبر 2018

كشفت مصادر برلمانية عراقية عن وجود حراك داخل مجلس النواب لإعادة فتح ملف سقوط الموصل، شمالي العراق، بيد تنظيم “داعش” الإرهابي، في منتصف عام 2014، وفي الوقت الذي أكد فيه نواب أن “تأخير حسم الملف طيلة السنوات الماضية كان بسبب ضلوع شخصيات بارزة في الجريمة”، حذّر سياسيون من “وجود حركة مريبة لعناصر داعش قرب الموصل قد تتسبب بتكرار سيناريو 2014”.

وأكد مصدر برلماني مطلّع أن “عدداً من النواب يجرون منذ أيام عدة تحركّات من أجل جمع تواقيع تدعو رئاسة البرلمان لإعادة فتح ملف سقوط الموصل بيد تنظيم داعش”، موضحاً لـ “العربي الجديد” أن “النواب سيدعون إلى تشكيل لجنة برلمانية خاصة بهذا الشأن، تنجز أعمالها في مدة محددة”. وأشار إلى أن “النواب سيحمّلون المسؤولية لقيادات سياسية وعسكرية كانت تحكم العراق عام 2014، وفي مقدمتها رئيس الوزراء حينها، القائد العام للقوات المسلحة نوري المالكي”، لافتاً إلى أن “البرلمانيين بانتظار قيام مجلس النواب بتشكيل اللجان البرلمانية من أجل مواصلة حراكهم، لأن ملف سقوط الموصل يهم أكثر من لجنة برلمانية، وفي مقدمتها لجنة الأمن والدفاع”.

وأوضح أن “الحراك سيتضمن أيضاً مطالبات بمنع سفر كل الذين ترد أسماؤهم في ملف سقوط الموصل، لقطع الطريق أمام احتمالات هروبهم”، مؤكداً أن “العقاب وفقاً للقانون لن يستثني أحداً هذه المرة، مهما كانت مكانته”.

إلى ذلك، أكد عضو البرلمان، عن تحالف “سائرون”، ستار العتابي، أن “مجلس النواب سيفتح تحقيقاً شاملاً في ملف سقوط الموصل، من أجل محاسبة المقصرين وفقاً للقانون”، معتبراً أن “تأخير حسم الملف طيلة السنوات الماضية كان بسبب ضلوع شخصيات بارزة في الجريمة”.

ولفت إلى أن “ملف سقوط الموصل سيعود للواجهة، وسيتم تقديم المقصرين للقضاء”، موضحاً في بيان أن “بعض الشخصيات البارزة هي التي تسببت بتسويف قضية سقوط الموصل، وإهمال ملفها لسنوات”، في إشارة إلى المالكي، وعدد من القيادات السياسية والأمنية المرتبطة به.

وأشار إلى أن “تحالف سائرون سيضع ملف سقوط الموصل، وملف الفساد، في مقدمة أولويات عمله داخل البرلمان، وسيعمل على إحالة المتورطين إلى القضاء من دون استثناء، لينالوا جزاءهم العادل”، مضيفاً أن “مدينة الموصل تعرّضت لانتكاسة أمنية بسبب الفساد الذي كان مستشرياً في مفاصل الدولة آنذاك، فضلاً عن الاعتماد على خطط أمنية عقيمة. الأمر الذي تسبب باحتلال ثلث أرض العراق من قبل عصابات تنظيم داعش الإرهابي”.

في المقابل، اعتبر القيادي في ائتلاف المالكي (ائتلاف دولة القانون) سعد المطلبي أن “إثارة ملف سقوط الموصل في هذا الوقت تمثل محاولة لاستهداف المالكي بالتزامن مع الحديث عن احتمال منحه منصب نائب رئيس الجمهورية”، معتبراً في حديث لـ “العربي الجديد” أن “ما يجري الحديث عنه يتعلق بالمناصب، أكثر من علاقته بحقيقة سقوط الموصل”. وأضاف أنه “فيما يتعلق بسقوط الموصل تم تشكيل لجنة برلمانية كتبت تقريراً عن سقوط المدينة، وأُحيل بعض المتورطين إلى القضاء”، موضحاً أن “بعض الضباط حكموا بالإعدام غيابياً”.

وفي السياق، أكد عضو مجلس محافظة نينوى دلدار زيباري أن “أسباباً عدة تقف وراء سقوط الموصل بيد داعش عام 2014، من بينها الخلافات السياسية، والفساد المستشري في أجهزة الدولة”، مشيراً في حديث لـ “العربي الجديد” إلى أن “بعض القوى السياسية كانت وما تزال تتحكم بمصير الموصل”. ولفت إلى أن “هذه القوى مستعدة لفعل أي شيء من أجل تحقيق مصالحها”، متهماً الطبقة السياسية بـ”ممارسة الكذب الذي تسبب بتدهور البلاد على مختلف الأصعدة“.

بشار-الأسد-نوري-المالكي

Raqqa, un an après le départ de « Daech »: une ville au-dessus des tombes, des rats et de la drogue


 

Raqqa - Calligraphie
Ali al-’A’ed
2 novembre 2018

Le 20 octobre 2018, c’est-à-dire il y a quelques jours, un an est passé à la défaite de l’organisation « Daech » et à la prise du contrôle de la ville de Raqqa par les Forces démocratiques syriennes, suite au siège de plusieurs mois de la ville et de son bombardement par les avions de la coalition internationale et l’artillerie de milice, dont « l’Unités de protection du peuple » kurde qui représente sa vertèbre principale. On croyait que la phase la plus tragique de la vie de la ville était lorsque « Daech » contrôlait al-Raqqa, entre janvier 2014 et octobre 2017, non seulement à cause des pratiques de l’organisation, qui avaient dépassé toute imagination par sa brutalité à cette époque, mais aussi parce qu’elle avait servi de prétexte à une dizaine de pays « contre le terrorisme » afin de viser ses armes contre la petite ville et son gouvernorat, dont personne au monde n’aurait jamais entendu parler auparavant, depuis le film « le déluge dans le pays du Baas » réalisé par Omar Amiralay, sans l’occupation de « Daech ». Avant de quitter la ville, l’organisation a planté des milliers de mines et de pièges afin de bloquer l’avancée des « FDS », protégées par les avions de la coalition internationale, toutefois, les forces démocratiques syriennes ne se sont pas avancées dans la ville à cette époque, mais ont simplement contrôlé des zones non détruites par les avions de la coalition, laissant les mines aux civils revenus.

La ville d’Al-Raqqa s’étend sur 31 kilomètres carrés et comprend 26 districts, conformément au plan d’organisation de sa municipalité. Les estimations de destruction varient entre 30 et 90%. Mais il s’agit souvent d’une estimation selon des sources de presse, la ville n’ayant pas été visitée par une équipe d’ingénieurs pour recenser les bâtiments détruits partiellement ou complètement. Les spécialistes n’ont pas non plus identifié les proportions de destruction dans l’infrastructure de l’eau, de l’électricité, des télécommunications, hôpitaux, écoles ou rues. Ce qui est confirmé, uniquement la destruction de deux ponts, que les américains ont refusé de les reconstruire ou de les réparer car cela fait partie de l’idée de reconstruction « rejetée » par les américains et les européens avant qu’une « solution politique » ne soit trouvée en Syrie.

Si l’on adoptait un chiffre moyen de 60% entre les destructions minimales et maximales, la destruction serait de plus de 18,6 kilomètres carrés de la ville, la proportion la plus élevée de toutes les villes syriennes. Pour illustrer cela, la superficie d’Alep est de 190 kilomètres carrés, même si le pourcentage dévastateur est de 60%, comme à al-Raqqa, c’est-à-dire 114 kilomètres carrés, soit près de quatre fois la surface totale de Raqqa. Selon des statistiques non officielles, le taux de destruction dans les districts de l’est d’Alep varie de 30 à 65%, sachant que le régime syrien a exercé un pouvoir de destruction terrifiant de la région contrôlée par les factions de l’opposition. En d’autres termes, le pourcentage de destructions est légèrement supérieur à 45%, dans la moitié d’Alep seulement, à l’exclusion des quartiers à l’ouest d’Alep, qui sont restés sous le contrôle des forces et des alliés du régime.

En termes de couleurs, « Daech » peignait les murs de la ville en noir pour écrire ses slogans en blanc, mais depuis l’année dernière, les milices kurdes les ont repeint par une couleur jaune pour écrire leurs slogans en rouge. En termes d’idéologie, les « FDS » tente de diffuser les concepts de « nation démocratique » du parti kurde des travailleurs PKK, plutôt que la version de l’islam stricte de « Daech ». Les deux idéologies sont totalitaires et équivaut, voire même plus, par sa manière de mettre la pression sur la vie des gens comme à l’époque du régime d’Assad durant quatre décennies avant 2011. Même un an après le contrôle des FDS sur Raqqa, la plupart des estimations ne dépassent pas 20% le nombre de personnes déplacées et qui sont retournées et qui comptaient environ 450 000 personnes, ou 600 000 personnes, selon deux estimations différentes sur lesquelles aucun accord n’a été convenu. Le début du retour concernait al-Machlab et Rumaila les moins detruites entre les quartiers de Raqqa, d’environ 30%, contre des taux de destruction pouvant atteindre 90% dans les quartiers du centre-ville.

Intervention précoce

Plus de trois mois avant la fin de l’occupation « Daech », le Conseil de la Syrie démocratique a mis en place ce qu’il est convenu d’appeler le « Conseil civil de Raqqa », qui a mis en place, à son tour, « l’équipe d’intervention précoce » au début du mois de juin 2017. Le groupe s’est décrit comme « le résultat d’une initiative sociétale et s’efforce de trouver des solutions aux problèmes des gens à travers la surveillance de leurs souffrances au moyen de rencontres, dans le cadre de faire rétablir la stabilité dans Raqqa. Mais le Conseil a travaillé à la méthode du régime, en utilisant employant des affiliations proches selon l’appartenance tribale, la corruption l’a rapidement infiltré, conformément au nom choisi par Washington dans la recette pour « restaurer la stabilité dans Raqqa ». Les besoins des personnes touchées par la catastrophe demeurent presque inchangés: il n’y a pas d’eau potable, pas d’électricité, pas de communication, pas d’école, pas de travail productif générant des revenus, mais un travail quotidien qui ne répond pas aux besoins quotidiens des gens. Ces derniers mois, trois hôpitaux ont repris le travail (médecine moderne, gynécologie, obstétrique et enfance), ainsi que des centres médicaux et des cliniques du Croissant-Rouge financés et gérés par « MSF ». Des dizaines de médecins bénévoles ou de rapatriés à Al-Raqqa, ainsi que ceux qui travaillent dans ces hôpitaux et cliniques, tentent de se protéger du harcèlement et des vols à main armée dirigés contre leurs maisons et leurs cliniques, dans une situation d’insécurité sous l’autorité des « FDS ».

Corps inconnus

Depuis la sortie de « Daech » et l’installation des « FDS », des informations quotidiennes annoncent l’exhumations de corps sont des ruines des maisons et la découverte des charniers de civils, ainsi que d’autres appartenant aux membres de « Daech » ou des forces du régime syrien, ainsi que des corps à qui on a donné le titre « d’anonyme ». Cela s’ajoute aux cimetières individuels dans les jardins publics, dans les jardins des maisons et dans les places des mosquées détruites. Les statistiques changent quotidiennement dans ce fichier, qui ne se fermera pas bientôt. Il est regrettable que le corps de l’occupant de la maison soit « inconnu », même s’il devait être celui d’un réfugié, dans les cas où le propriétaire de la maison s’était enfui, l’absence de témoins permettant d’identifier la maison et le corps. Dans certains cas, le corps pourrait être celui d’une personne qui s’est échappé aux bombardements de la sienne, pour s’y retrouver dans la maison vide. Le résultat est qu’il a vécu privé de droits et est mort pour devenir un corps privé d’identité.

Écoles et instituts

Il existe deux organisations européennes à Raqqa qui soutiennent l’éducation de base des enfants par le biais de deux écoles qui absorbent gratuitement environ 300 enfants, tandis que les enseignants ont ouvert des instituts pouvant accueillir environ 50 000 élèves du primaire. L’estimation concerne le gouvernorat et pas seulement la ville, car on estime que les rapatriés dans la ville comptent plus de 60 000 résidents à Raqqa et pourraient atteindre 90 000 habitants. Un enseignant, qui a participé à l’ouverture d’un institut privé a déclaré que le nombre d’instituts dans la province pourrait atteindre 110, y compris des collèges et des lycées. Il a ajouté que « le nombre d’élèves varie d’un institut à l’autre, mais notre institut compte 400 étudiants et étudiantes, ce qui est très important, car le processus éducatif se déroule dans deux appartements composés de six salles seulement ». En ce qui concerne le programme, il a déclaré: « Il n’y a pas de livres dans les écoles et les instituts, mais nous étudions le programme du ministère syrien de l’Education lui-même, le seul changement dans le programme est la couleur de la couverture bleue portant le logo de l’UNICEF ».

Avenir noir

Parce que les calamités ne viennent pas individuellement, le contrôle du « FDS » sur Raqqa a conduit à la propagation de drogues bon marché, du « Captagon » aux pilules appelées « Lexus ». Selon un rapport publié par « al-Modon »  le 13 octobre, une travailleuse humanitaire aurait déclaré qu’ « à la porte extérieure de l’école d’al-Mamoun dans la vieille ville, les étudiants et les piétons peuvent voir une petite étale vendant de la nourriture pour enfants, du cannabis et du Lexus ». « Il est facile de distinguer les jeunes qui sont addicts par leur comportement dans les rues à Raqqa » ajoute t-elle. « L’un des membres des FDS a harcelé les femmes du quartier de Machlab, il y a un mois, les habitants ont manifesté avec colère, les FDS ont tiré sur eux, causant plusieurs blessés ». Le dossier de pilules narcotiques et du cannabis a besoin d’une enquête pour connaitre la principale source de drogues. Mais personne ne peut nier le rôle de « FDS » dans l’expansion du phénomène, car il s’agit d’une autorité de facto qui pour combattre le fléo, et pris pas sa propre défense contre le spectre de « Daech » et les vestiges du régime. L’autre problème est la propagation des rats et des souris à Raqqa, en raison de l’absence de services municipaux pendant des années et du manque d’hygiène dans les rues, même avant sa destruction. La bonne nouvelle est que les FDS et son conseil municipal ont décidé de rémunérer les employés de propreté de la ville le salaire le plus élevé parmi les employés de leur département afin d’inciter les jeunes à travailler dans cette région et de contribuer au nettoyage de la ville.

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Le régime veut une enquête internationale

Après avoir exploité le déficit international pour mettre fin aux crimes commis contre les civils, ce fut au tour du régime syrien de recourir aux Nations unies pour se plaindre des crimes de la coalition internationale, le ministère des Affaires étrangères du régime considère que «les charniers découverts dans la ville de Raqqa témoignent de massacres sanglants commis par l’Alliance internationale contre le peuple syrien », appelant à travers deux lettre adressées au secrétaire général des Nations unies et au président du Conseil de sécurité, pour effectuer une enquête internationale des crimes commises.

 

الرقة بعد عام من رحيل “داعش”: مدينة فوق المقابر وفئران ومخدرات
علي العائد- 2  نوفمبر 2018

في 20 أكتوبر/ تشرين الأول 2018، أي قبل أيام، مرَّت سنة كاملة على هزيمة تنظيم “داعش”، وسيطرة “قوات سورية الديمقراطية” (قسد) على الرقة، بعد أشهر من حصار المدينة وقصفها بطائرات التحالف الدولي، ومدفعية المليشيا، التي تمثل “وحدات حماية الشعب” الكردية عمودها الفقري. وكان الاعتقاد أن المرحلة الأكثر مأساوية في حياة المدينة هي سيطرة “داعش” عليها بين يناير/ كانون الثاني 2014 وأكتوبر 2017، ليس فقط بسبب ممارسات التنظيم التي فاقت في وحشيتها كل تصور خلال تلك الفترة، بل لأن ذلك أعطى الذريعة لعشرات الدول “المعادية للإرهاب” كي تصوب أسلحتها نحو المدينة الصغيرة ومحافظتها التي لم يسمع العالم بوجودها منذ فيلم “طوفان في بلاد البعث” للراجل عمر أميرالاي، لولا احتلال “داعش”. وقبل خروجه من المدينة، زرع عناصر “داعش” آلاف الألغام والشراك فيها، بهدف إعاقة تقدم “قسد”، المحمية من الجو بطائرات التحالف الدولي، لكن “قوات سورية الديمقراطية” لم تتقدم في المدينة وقتها، بل اكتفت بالسيطرة على مساحات لم تدمرها طائرات التحالف، ما ترك الألغام من نصيب المدنيين العائدين.

وتبلغ مساحة مدينة الرقة 31 كيلومتراً مربعاً، وتضم 26 حياً، وفق المخطط التنظيمي لبلديتها. وتتفاوت تقديرات نسبة الدمار بما بين 30 و90 في المائة. لكن كل هذا الأمر عبارة عن تقديرات لمصادر صحافية غالباً، إذ لم يزر المدينة فريق من المهندسين ليحصي المباني المدمرة كلياً أو جزئياً. كما لم يقدر مختصون نسب الدمار في البنية التحتية للمياه والكهرباء والاتصالات، والمستشفيات، والمدارس، أو الشوارع. المؤكد فقط هو تدمير الجسرين، ورفض الأميركيين إعادة بنائهما، أو ترميمهما، لأن ذلك ينتمي إلى فكرة “إعادة الإعمار” المرفوضة أميركياً وأوروبياً قبل إنجاز “الحل السياسي” في سورية.
ولو تم اعتماد رقم وسطي بين الحد الأدنى والأعلى للدمار هو 60 في المائة، فإن الدمار سيكون قد طاول أكثر من 18.6 كيلومتراً مربعاً من مساحة المدينة، وهي النسبة الأعلى من الدمار بين كل المدن السورية. وللتدليل على ذلك، فإن مساحة مدينة حلب 190 كيلومتراً مربعاً، ولو كانت النسبة المدمرة منها 60 في المائة، مثل الرقة، فإن ذلك يعادل 114 كيلومتراً مربعاً، أي ما يقترب من أربعة أضعاف المساحة الكلية للرقة. لكن إحصاءات غير رسمية تقول إن نسبة الدمار في أحياء حلب الشرقية تراوح بين 30 و65 في المائة، إذ إن النظام السوري هو الذي كان يمتلك القوة التدميرية المرعبة للمنطقة التي كانت تسيطر عليها فصائل المعارضة. أي أن نسبة الدمار وسطياً تزيد قليلاً عن 45 في المائة، في نصف حلب فقط، إذا استثنينا أحياء حلب الغربية التي بقيت تحت سيطرة قوات النظام وحلفائه.

من حيث الألوان، كان “داعش” يطلي جدران المدينة باللون الأسود ليكتب شعاراته بالأبيض، فعوضتها المليشيات الكردية، خلال السنة الماضية، باللون الأصفر لكتابة شعاراتها بالأحمر. ومن حيث العقيدة، تحاول “قسد” نشر مفاهيم “الأمة الديمقراطية” لحزب العمال الكردستاني، بدلاً من النسخة المتشددة لإسلام “داعش”. وكلتا الإيديولوجيتين شمولية تتساوى، أو تزيد، في تضييقها على حياة الناس مع ما كان يمارسه نظام الأسدين خلال أربعة عقود قبل العام 2011. وحتى بعد مرور عام على سيطرة “قسد” على الرقة، لا تتجاوز معظم التقديرات عن عودة النازحين 20 في المئة من السكان الذين كان عددهم يبلغ نحو 450 ألف نسمة، أو 600 ألف نسمة، في تقديرين مختلفين غير متفق عليهما. وبداية العودة كانت إلى المشلب والرميلة الأقل دماراً بين أحياء الرقة، بنسبة تقارب 30 في المائة، بالمقارنة مع نسب دمار تصل إلى 90 في المائة في أحياء وسط المدينة.

التدخل المبكر

وقبل أكثر من ثلاثة أشهر من زوال احتلال “داعش”، أسس “مجلس سورية الديمقراطية” ما يُسمى بـ”مجلس الرقة المدني”، الذي أسس بدوره “فريق التدخل المبكر”، مطلع يونيو/ حزيران 2017. الفريق وصف نفسه بأنه “نتاج مبادرة مجتمعية، ويعمل على إيجاد الحلول لمشاكل الأهالي، من خلال رصد معاناتهم عبر جلسات معهم في إطار إعادة الاستقرار إلى الرقة”. لكن المجلس عمل على طريقة النظام، عبر توظيف المعارف والمقربين وفق الانتماءات العشائرية، فتسلل الفساد إليه باكراً، انسجاماً مع اسمه الذي اختارته واشنطن من ضمن وصفة “إعادة الاستقرار إلى الرقة”. ولا يزال حال احتياجات أهل الرقة المنكوبين على ما هو عليه تقريباً، فلا مياه نظيفة، ولا كهرباء، ولا اتصالات، ولا مدارس، ولا عمل منتج للدخل، بل أعمال مياومة لا تسد حتى حاجة الناس اليومية. وفي الشهور الماضية، عادت ثلاثة مستشفيات، هي الطب الحديث والمشهداني والتوليد والأطفال، إلى العمل، بالإضافة إلى مراكز طبية تابعة للهلال الأحمر، وعيادات ممولة ومدارة من قبل منظمة “أطباء بلا حدود”. ويحاول عشرات الأطباء المتطوعين، أو العائدين إلى الرقة، والعاملين في هذه المستشفيات والعيادات، حماية أنفسهم من المضايقات والسطو المسلح على بيوتهم وعياداتهم، في ظل انفلات الحالة الأمنية تحت سلطة “قسد”.

جثث مجهولة

ومنذ خروج “داعش” وحلول “قسد”، هناك أخبار يومية عن انتشال جثث من تحت أنقاض البيوت، واكتشاف مقابر جماعية لمدنيين، وأخرى لعناصر من “داعش”، أو لعناصر من قوات النظام السوري، بالإضافة إلى جثث تحت عنوان “مجهولي الهوية”. هذا عدا عن المقابر الفردية في الحدائق العامة، وفي حدائق المنازل، وساحات الجوامع المدمرة. والإحصائية تتغير يومياً في هذا الملف الذي لن يُغلق قريباً. والمحزن أن تكون جثة ساكن البيت “مجهولة الهوية”، حتى لو كانت تعود لنازح إلى الرقة، في الحالات التي يكون فيها مالك المنزل قد فر، وعدم وجود شهود للتعرف على البيت، والجثة. وفي حالات محتملة، قد يكون صاحب الجثة لجأ إلى بيت لا سكان فيه هرباً من القصف. والنتيجة أنه عاش محروماً من الحقوق، ومات ليصبح جثة محرومة من الهوية.

المدارس والمعاهد

توجد في الرقة منظمتان أوروبيتان تدعمان التعليم الأساسي للأطفال، من خلال مدرستين تستوعبان نحو 300 طفل مجاناً، بينما افتتح معلمون معاهد لاستيعاب ما يُقدر بـ50 ألف طالب في المرحلة الابتدائية. والتقدير يخص المحافظة، وليس المدينة فقط، كون التقديرات عن العائدين إلى المدينة تزيد على 60 ألف ساكن في الرقة، وقد تصل إلى 90 ألف ساكن. وقال معلم، شارك في افتتاح أحد المعاهد الخاصة، لـ”العربي الجديد”، إن عدد المعاهد في المحافظة قد يصل إلى 110، منها ما يُدرس طلاب الشهادتين الإعدادية والثانوية. وأضاف “أعداد التلاميذ متفاوتة بين المعاهد، لكن عددهم في معهدنا 400 طالب وطالبة، وهو عدد كبير جداً، كون العملية التعليمية تتم في شقتين سكنيتين مؤلفتين من ست غرف فقط”. أما عن المنهاج التعليمي، فقال “لا توجد كتب في المدارس والمعاهد، لكننا ندرس منهاج وزارة التربية السورية ذاته. التغيير الوحيد في المنهاج هو لون الغلاف الأزرق الذي يحمل شعار اليونيسيف”.

مستقبل أسود

ولأن المصائب لا تأتي فرادى، فقد أدت سيطرة “قسد” على الرقة إلى انتشار المخدرات الرخيصة، من “الكبتاغون” إلى حبوب تدعى “لكزس”. ووفق تقرير نشره موقع “المدن” في 13 أكتوبر الحالي، قالت عاملة في مجال الإغاثة إنه “على الباب الخارجي لمدرسة المأمون داخل المدينة القديمة، يمكن للطلاب والمارة رؤية بسطة تبيع بعض مأكولات الأطفال، والحشيش، وحبوب لكزس”. وأضافت “من السهولة تمييز الشباب المحبحبين (أي متعاطي الحبوب)، من سلوكهم في شوارع الرقة. أحد عناصر قسد المتعاطين تحرّش بنساء من المشلب، قبل نحو شهر، فردّ السكان بالتظاهر غضباً، لتطلق قسد النار عليهم، ما أوقع عدداً من الجرحى”. وملف الحبوب المخدرة والحشيش شائك، ويحتاج إلى تحقيق استقصائي لمعرفة المصدر الرئيسي للمخدرات. لكن لا يمكن لأحد إنكار دور “قسد” في تمدد الظاهرة، إذ إنها كسلطة أمر واقع تتراخى في مكافحتها، لانشغالها بالدفاع عن نفسها ضد شبح “داعش” وفلول النظام. الملف الآخر الشائك هو انتشار الجرذان والفئران في الرقة، نتيجة غياب الخدمات البلدية لأعوام، وانعدام النظافة في الشوارع، حتى قبل تدميرها. الخبر المفرح أخيراً هو لجوء “قسد”، ومجلسها المدني، إلى منح عمال النظافة في الرقة أعلى راتب بين العاملين في الإدارات التابعة لها، في محاولة منها لتشجيع الشباب على العمل في هذا المجال، والمساهمة في تنظيف المدينة٠

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النظام يريد تحقيقا دوليا

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بعدما استغل النظام السوري العجز الأممي عن التحرك لوضع حد للجرائم التي ارتكبها بحق المدنيين، جاء دوره للجوئ إلى الأمم المتحدة للشكوى من جرائم التحالف الدولي، إذ اعتبرت وزارة الخارجية التابعة للنظام أن «المقابر الجماعية التي تم اكتشافها في مدينة الرقة دليل على المجازر الدموية التي ارتكبها التحالف الدولي ضد الشعب السوري»، داعية في رسالتين للأمين العام للآمم المتحدة ورئيس مجلس الأمن، لإجراء تحقيق دولي بهذه الجرائم.

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استحالة تبييض المجرمين


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استحالة تبييض المجرمين

L’impossibilité de blanchir les criminels

29 أكتوبر 2018

بلا أدنى إحساس بالمسؤولية الأخلاقية، تطالب أنظمة عربية بإعادة تأهيل منظومة الأسد، بإعادتها إلى جامعة الدول العربية. يطلب بعضهم ذلك علنا، ويسلط الآخرون إعلامهم للقيام بالمهمة القذرة، من أجل تشكيل ضغط رأي عام لهذه المسألة. وفي سبيل ذلك، يقوم إعلام هذه الأنظمة بمناورة، أقل ما يقال عنها إنها قذرة، حيث تجري عمليات تنظيف منظومة الأسد من جرائمها، بشكل علني ومكشوف، وبتكتيكاتٍ خبيثة، من نوع إعادة قراءة تاريخ الحدث السوري والتشكيك بالثورة ضد الأسد، مع التشكيك بالربيع العربي الذي حصلت الثورة السورية في إطاره، والإيحاء بأنهما حماقة ارتكبتها الشعوب من دون وعي٠
وثمة تكتيكٌ آخر يمتطيه هؤلاء، بالتأشير إلى النتائج التي آلت إليها الثورة السورية، من مذابح وخراب وتهجير، من دون أي ذكر للجهة التي خطّطت لإيصال الأمور إلى هذه المرحلة، وهي نظام الأسد وحلفاؤه الإقليميون، بمن فيهم بعض الأنظمة العربية. وعند هؤلاء، ليست الأحداث والتطورات التالية مهمة، المهم من بدأ هذه المأساة، فالذين ثاروا على الأسد هم السبب في ذلك. وما دام من حق أي نظام الدفاع عن نفسه لماذا يُستنكر هذا الحق على نظام الأسد، بالطبع من دون الأخذ بالاعتبار أن آليات عديدة أقرّتها القوانين والأنظمة والدساتير لمعالجة هذه الأوضاع، بما فيها إجراء انتخاباتٍ مبكرة، ومحاسبة مرتكبي الجرائم وسواها٠
أحدث تكتيك لإعادة تسييل الأسد سياسياً ما صرّح به وزير خارجية لبنان، جبران باسيل، والذي أكد أخيرا “ضرورة استعادة سورية إلى الحضن العربي، والنظر بموضوعية إلى الوضع السوري بعد فشل السياسات السابقة تجاه دمشق”. والمقصود أنه طالما أن نظام الأسد قد انتصر لم تعد هناك خياراتٌ أخرى للتعامل معه سوى القبول به، ودمجه في المنظومة العربية؟
وبالطبع، لن يأتي بالنفع تذكير هؤلاء بأن سورية بلد محتل، وأن الأسد هذا ليس سوى واجهة لمشاريع إيران وروسيا الجيوسياسية في المنطقة. وأكثر من ذلك، لم يعد مفاجئاً استعداد الأطراف التي تؤيد نظام الأسد بقبول أي شيءٍ يفعله أو يقوم به، حتى بعد إعلان إسرائيل الصريح أنها لا تحبذ أي نظامٍ غيره يحكم سورية، مهما كان شكل هذا النظام وتوجهاته السياسية٠
وكان على معارضي الأسد والثائرين ضده أن يفهموا هذه المعادلة باكرا، ولا داعي لمراكمة الوقائع، حتى يدركوا أن المسألة أكبرُ من الأسد نفسه، وهو ليس أكثر من واجهة، وكذا ما يقال عن مناصرة الدولة ضد الفوضى أو التقدّم في مواجهة الظلام والداعشية، أو العلمانية في مواجهة تدخّل الدين في الدولة. المسألة بوضوح صراع طرفين لا ثالث معهما، أنصار الحرية والديمقراطية، في مواجهة أنصار الاستبداد وأعداء حق الشعوب بالكرامة. وليست مهمةً هنا الانتماءات السياسية ما بين يساري أو قومي أو إسلامي أو ملحد. هذه ليست سوى لافتات وخرق بالية لا تعني شيئا في عالمنا العربي، حيث كل شيء قابل للتجيير والتوظيف، حسب رغبات أصحابه وميولهم٠

وبالعودة إلى منطق الموضوعية، والذي سيتم الإرتكاز عليه في هذه المرحلة لإعادة تبييض نظام الأسد، بدأ سيلٌ من الكتابات التي محتواها أن في التعامل مع الأسد مصلحة للشعوب العربية، أولاً لأن من شأن عزل سورية الإبقاء على حالة عدم الاستقرار فيها، وهذا سيرتدّ غداً أو بعد غد على أمن الدول العربية كافة. وثانياً لأنه ليس ذنب الشعوب العربية أن تستمر في دفع ثمن فشل معارضة الأسد في إسقاطه، يكفي ما دفع الجميع من فواتير باهظة، وإلى متى سننتظر هذه المعارضة حتى تسقط الأسد؟
ظاهرياً، ربما تبدو هذه الحجج منطقيةً، لكن شريطة إغفال صورة المشهد بكامله، والنظر إليه من زوايا محدّدة، ذلك أنه دائماً كانت هناك أنظمة معزولة لسياساتها التوحشية تجاه شعبها أو سلوكها الإقليمي السيئ، من دون أن تتأثر شعوب المنطقة التي استطاعت توفير خياراتٍ أخرى بدل التعامل مع النظام المعزول، إسرائيل مثلاً، وكوريا الشمالية، وكوبا، وإيران في مراحل كثيرة، وجنوب أفريقيا العنصرية، كما أن العلاقات بين سورية والعراق ظلت مقطوعة أكثر من عشرين عاما، والعلاقات بين سورية والأردن كانت تنقطع أكثر مما تتواصل. ومع تركيا، لم يكن هناك علاقات سوى في العقد الأخير. ومع ذلك، لم يجع شعبٌ من هذه الشعوب بسبب المقاطعة والعزلة٠
من جهة أخرى، هل في إعادة العلاقات مع نظام الأسد ودمجه في جامعة الدول العربية ما سيغير من حقيقة أن هذا النظام قتل مئات آلاف من الشعب السوري؟ عندما أعادت أوروبا دمج ألمانيا، كانت الأخيرة قد تطهّرت من النازية، وبدأت بداية مختلفة، بقيادة ودستور وفكر جديد. وكيف يمكن التعامل مع نظام مجرم؟ هل على أساس مكافأته، أم اعترافاً بأن المنظومة القيمية التي يصدر عنها هي الصح وما عداها خاطئ؟
السياسة، وعلى الرغم من كل ما يقال عن لاأخلاقيتها، لم يصل فيها الأمر إلى حد تبييض المجرم نهاراً جهاراً. تتمثل اللاأخلاقية المقصودة والمقبولة في السياسة بالبروباغندا الزائدة، وبتغيير التحالفات من أجل المصلحة. ولكن لم يستطع أحد، ومهما كانت قوته الإعلامية والدبلوماسية، اعتبار مجرم بطلاً، لم تستطع أميركا، في عز قوتها، ترويج إسرائيل، ولا تلميع ديكتاتوريي أميركا اللاتينية، فلماذا تريدون تبييض الأسد مجاناً، اتركوه قليلاً ستلفظه روسيا قريبا، بعد أن بات عبئاَ ثقيلاً عليها٠

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Justice internationale !!!


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كانت الأولوية للقوى العظمى محاربة متطرفي  «داعش» في سوريا، بما أنه تم الآن القضاء عليه، لماذا تتمسك القوى العظمى الحفاظ على «مجرم الحرب» بشار الأسد على رأس السلطة؟

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Criminal de Guerre


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كيانا جديدا للتحضير لمحاكمات في جرائم حرب


 

قال مسؤولون في الأمم المتحدة وديبلوماسيون إن كياناً جديداً يتشكل داخل الأمم المتحدة في جنيف للتحضير لمحاكمات في جرائم حرب ارتكبت في سورية. وصوّتت الجمعية العامة لمصلحة تأسيس هذه الآلية في نهاية العام. ومن المقرر أن يعيّن الأمين العام للأمم المتحدة أنطونيو غوتيريش هذا الشهر قاضياً أو ممثلاً للادعاء ليرأسها٠

http://www.alhayat.com/Articles/20205795/اتهامات-متبادلة-بين-دمشق-والمعارضة-في-آستانة

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Syrie-Espagne: plainte pénale contre le régime syrien


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L’histoire de la plainte pénale contre le régime syrien

Stéphane Bussard
Jeudi 2 février 2017 à

Le juge chargé d’instruire le dossier à charge contre des responsables du régime de Bachar el-Assad a été nommé. Retour sur cette étape importante dans la lutte contre l’impunité de Damas

Quand elle découvrit pour la première fois la photo de son frère, mort, torturé, sur l’application WhatsApp de son téléphone portable, A. H commença à trembler. Elle était seule dans son salon de coiffure dans le quartier de Chapinero, dans la banlieue ouvrière de Madrid. C’était en 2015. Bien que vivant à l’étranger, elle était proche de son frère de Syrie, qui fut tantôt chauffeur de bus, de taxi avant de fournir des magasins en denrées avec son véhicule. Un peu moins de deux ans plus tard, comme l’a révélé «Le Temps», elle a déposé mercredi la première plainte pénale contre des membres des forces de sécurité et des renseignements du régime syrien. En qualité de victime indirecte des crimes commis contre son frère.

C’est le juge Eloy Velasco, de l’Audienca nacional, un tribunal de grande instance de la capitale espagnole, qui va instruire le dossier fort de 3600 pages de documents. Il s’était déjà distingué en menant un procès retentissant impliquant des militaires salvadoriens.

Pour parvenir à cette Syrienne parlant parfaitement l’espagnol, qui vit en Espagne depuis cinq ans et qui a depuis été naturalisée, Stephen Rapp, ex-ambassadeur de l’administration Obama pour les questions relatives aux crimes de guerre, a dû se rendre à Istanbul. Il y a rencontré des représentants d’une association qui avait créé une page Facebook avec les photos de César, un photographe de la police syrienne qui fit défection. Objectif: identifier les victimes du régime syrien parmi les plus de 50 000 clichés pris par le déserteur entre 2011 et 2013.

Dans la liste de familles de victimes qu’on soumet à l’ex-ambassadeur, un numéro de téléphone attire son attention: 34. C’est le code international pour l’Espagne. Il localise ainsi A. H. La procédure s’amorce avec Almudena Bernabeu, une avocate espagnole de San Francisco. Stephen Rapp reconnaît que son lieu de résidence est une chance. La justice espagnole est prête à inculper des responsables de haut niveau pour autant qu’un membre de la famille de la victime soit espagnol.

«Terrorisme d’Etat»

Jeudi, Stephen Rapp, qui fut le procureur général du Tribunal spécial pour la Sierra Leone, ne cachait pas sa satisfaction de battre une brèche dans l’impunité du régime de Bachar el-Assad. La plainte pénale accuse neuf individus de terrorisme d’Etat. Il y a parmi eux, explique-t-il, notamment les directeurs d’un centre de détention et du Département des renseignements militaires et des individus travaillant dans la cellule de crise mise en place par le régime de Bachar el-Assad peu après l’éclosion du Printemps syrien. La justice espagnole a demandé à l’accusation de ne pas divulguer les noms des accusés, soulignant qu’ils pourraient, le cas échéant, être interpellés par surprise hors de Syrie. Ils sont accusés d’avoir participé à la torture et à l’exécution du frère de la plaignante, 43 ans. «Il est question ici de terrorisme d’Etat. Ces individus ont utilisé la violence pour intimider la population et non pas pour obtenir des informations spécifiques. Elles n’ont d’ailleurs rien tenté pour cacher ces crimes.»

https://www.letemps.ch/monde/2017/02/02/lhistoire-plainte-penale-contre-regime-syrien

تحوّل السفاح بوتين: من مجرم حرب وزعيم جرائم ضد الإنسانية في سوريا إلى٠٠٠


بعد أن قصفت الطائرات الروسية المعارضة المسلحة في شرقي حلب وهجّرت مئات الآلاف من سكانها

ها هو نظام الإجرام الروسي يغسل يديه كبلاطس البنطي من دماء أبناء وبنات وأمهات الشعب السوري 

CRIMES-CONTRE-L'HUMANITÉ-EN-SYRIE

موسكو تتعهد «حماية» فصائل إسلامية … وتلوح بـ «معاقبة» من يخرق وقف نار

الثلاثاء، ٢٧ ديسمبر/ كانون الأول ٢٠١٦
إبراهيم حميدي

تمسكت موسكو بعرضها تشكيل مجالس محلية مدعومة من تركيا وروسيا في مناطق المعارضة السورية والفصائل الإسلامية بعد التوصل لوقف إطلاق نار شامل، على الرغم من رفض طهران ودمشق هذه الفكرة. وهددت باتخاذ «إجراءات عقابية» ضد أي طرف يخرق اتفاق وقف العمليات القتالية لدى التوصل إليه، سواء كانت القوات النظامية وحلفاءها أو فصائل المعارضة التي طالبت بضم حي الوعر في حمص وغوطة دمشق للهدنة الدائمة٠
وظهرت أمس بوادر توتر إضافي بين «جبهة فتح الشام» (جبهة النصرة سابقاً) وفصائل «الجيش الحر» في ريف إدلب. إذ أعلن «لواء صقور الجبل» أن «جبهة فتح الشام» داهمت منازل عناصر تابعين له في إدلب واقتادتهم إلى جهة مجهولة٠
ودهمت «فتح الشام» منازل عناصر «صقور جبل الزاوية» بعد عودتهم من معارك «درع الفرات» المدعومة من الجيش التركي لطرد «داعش» من شمال حلب، العملية التي رفضتها «فتح الشام» على رغم مشاركة فصائل حليفة لها ضمن «جيش الفتح» الذي يسيطر على إدلب، علماً أن «صقور جبل الزاوية» جزء من «الهيئة التفاوضية العليا» المعارضة وشارك قائد التجمع حسن حاج علي في مؤتمر «الهيئة» بلندن في أيلول (سبتمبر) الماضي٠
وجاء هذا التطور وسط وصول المفاوضات بين الجيش الروسي من جهة وفصائل إسلامية من جهة أخرى في أنقرة برعاية الاستخبارات التركية متقدمة في تطوير الوثائق والخيارات والاحتمالات، انطلاقاً من تجربة تسوية شرق حلب التي نصت على خروج بين خمسة آلاف من عناصر الفصائل المعارضة وتهجير عشرات آلاف المدنيين إلى الريف الغربي لحلب، حيث هدد الجيش الروسي أكثر من مرة طهران ودمشق بأنه سيرد على أي طرف يتعرض للمدنيين أو المقاتلين المعارضين خلال خروجهم، إضافة إلى نشر مئات العناصر من الشرطة العسكرية الروسية في حلب بالتزامن مع دخول القوات النظامية وحلفائها إلى الأحياء الشرقية للمدينة٠
وتعمل موسكو للبناء على هذه التجربة للدفع باتجاه وقف للنار وحل سياسي للأزمة السورية، عبر لعبها دور الوسيط بين دمشق وحلفائها والمعارضة وحلفائها على أساس قناعة هذه الأطراف بأن «لا بديل من الحل الشامل للأزمة السورية ولا بد من بدء العملية السياسية على أساس القرار ٢٢٥٤»، مع تأكيد هذه الاطراف على «احترام سيادة سورية ووحدة الأراضي السورية ووضع حد لإراقة الدماء»، وصولاً إلى «تحقيق دولة مستقلة تمثل الشعب السوري بكامله»، عبر المرور من بوابة وقف النار إلى تشكيل هيئة تعدّل الدستور ثم تجري انتخابات برلمانية ورئاسية وصولاً الى «سورية جديدة تمثل الجميع». والبرنامج الزمني لذلك هو ١٢ شهراً قابلة للتجديد بحسب برنامج القرار ٢٢٥٤
وتناولت المفاوضات، وفق معلومات متوافرة لـ «الحياة»، عناصر محددة لاتفاق محتمل بين موسكو وأنقرة وفصائل المعارضة من جهة وموسكو وطهران والحكومة السورية من جهة ثانية، وبين هذه العناصر التي يجري الحديث التفصيلي عنها، «التزام» المعارضة والحكومة بوقف العمليات المسلحة وضمان الوقف الفوري لأي عمليات هجومية، ما يعني عملياً «وقف النار وتثبيت خط التماس بين الأطراف المتنازع عليها» بعد تبادل خرائط عن أماكن انتشار فصائل المعارضة الموقعة على الاتفاق والقوات النظامية وحلفائها. وأرادت المعارضة ضم غوطة دمشق وحي الوعر في حمص إلى وقف النار٠
وكان ممثلو الجيش الروسي عقدوا محادثات في أنقرة مع فصائل إسلامية معارضة بينها «أحرار الشام» و «جيش الإسلام» و «حركة نور الدين الزنكي» و «جيش المجاهدين» بحضور ممثلين عن الاستخبارات التركية. كما أجرى الجيش الروسي محادثات مع الحكومة السورية وممثلين عن الجيش النظامي في دمشق. وتناولت عناصر مشابهة لتلك الواردة في «اتفاق وقف العمليات القتالية» بين موسكو وواشنطن في نهاية شباط (فبراير) الماضي الذي استهدف عزل «النصرة» وفشل وقتذاك وفي مرة ثانية في أيلول (سبتمبر) الماضي، ما يفسر أسباب انزعاج واشنطن من المقاربة الجديدة لموسكو مع أنقرة وطهران وفصائل سورية معارضة٠
كما تناولت المحادثات الجديدة ضرورة إبعاد الفصائل الموقعة على الاتفاق «جبهة النصرة» عن مناطق وفق الخرائط المتفق عليها، على أن تتعهد موسكو بـ «وقف الضربات الجوية» من الطيران الروسي والسوري، لكنها لوحت بوضع «آليات توثيق الخروقات لوقف النار ومراقبة التنفيذ وتثبيت نظام العقوبات على أي طرف يخرق الاتفاق»، سواء كانت القوات النظامية وحلفاءها أو فصائل المعارضة٠
وتضمنت تزامناً بين خطوات الابتعاد عن «النصرة» ومنع السلاح عنها من جهة، وإجراءات بناء الثقة وحسن النية التي تشمل إخلاء الجرحى من مناطق المعارضة وإدخال مساعدات إنسانية واحتمال بناء روسيا مستشفيات في مناطق المعارضة من جهة ثانية. لكن اللافت أن المحادثات تناولت إقامة «مجال إنساني واقتصادي مشترك يتضمن حرية الشحن ونقل البضائع» بين مناطق المعارضة ومناطق النظام، إضافة إلى قيام مجالس محلية منتخبة من السكان بحيث تجري إداراتها من ضامني الاتفاق وهما روسيا وتركيا، بحيث تقوم هذه المجالس بإدارة المناطق الخاضعة لسيطرتها مع تعهد موسكو بالحصول على تعهد من دمشق بعدم ملاحقة المعارضين والناشطين في مناطقهم على خلفية أعمالهم وأقوالهم منذ العام ٢٠١١ من دون أن يشمل هذا الإجراء منتسبي «داعش» و «النصرة»٠
وفكرة المجالس المحلية تشبه الى حد كبير ما جاء في مسوّدة الدستور الذي صاغه خبراء روس قبل أشهر وتضمن اعتماد مبدأ اللامركزية عبر تشكيل مجلسين، أحدهما برلمان والثاني ممثل للإدارات المحلية. وقوبل هذا الاقتراح برفض من دمشق. كما رفضت الحكومة السورية والمعارضة اقتراحاً كردياً بقيام فيديرالية في سورية، لكنهما وافقا على فكرة اللامركزية مع اختلاف بينهما حول حدود وتفسير اللامركزية٠
وجاء ذلك وسط تكثيف الاتصالات لعقد حوار سوري- سوري في أستانة في النصف الثاني من الشهر المقبل، عاصمة كازاخستان. وقال رئيس كازاخستان نور سلطان نزارباييف خلال زيارة لسان بطرسبرج، حيث اجتمع مع الرئيس الروسي فلاديمير بوتين، إن «كازاخستان مستعدة لاستضافة جميع الأطراف لإجراء محادثات في أستانة»٠

source: المصدر

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L’ONU approuve enfin la création d’un groupe de travail sur les Crimes de guerre


 

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Le Conseil de sécurité de l’ONU adopte enfin une résolution sur Alep

19 décembre 2016, 16:21 UTC

Les manœuvres politiques et les négociations qui ont tant duré ont enfin débouché sur une résolution du Conseil de sécurité autorisant le déploiement d’observateurs de l’ONU à Alep.

Source

Qu’a fait le Conseil de sécurité de l’ONU depuis le début du conflit syrien ?

> Source

la candidature de Moscou à un second mandat au Conseil des droits de l’homme a été rejetée.


 

ONU : la Russie ne siègera plus au Conseil des droits de l’homme

Critiquée par des organisations humanitaires à cause de l’implication russe dans le conflit syrien, la candidature de Moscou à un second mandat a été rejetée.

SOURCE AFP

Publié le 28/10/2016

Il s’en est fallu de peu pour que la Russie ne siège pas à nouveau au Conseil des droits de l’homme de l’ONU. L’Assemblée générale des Nations Unies a rejeté vendredi la candidature de Moscou, critiqué pour ses frappes militaires en Syrie par de nombreuses organisations humanitaires. La Russie, la Croatie et la Hongrie étaient en lice pour deux sièges réservés à l’Europe de l’Est. Moscou n’a obtenu que 112 voix contre 114 pour la Croatie et 144 pour la Hongrie, sur 193 pays membres.
De nombreuses organisations humanitaires avaient appelé à ne pas réélire la Russie pour un deuxième mandat de trois ans au Conseil en raison de son soutien au régime de Bachar al-Assad. L’Arabie saoudite, elle aussi critiquée par des ONG pour sa campagne de bombardements au Yémen, a par contre été élue au Conseil avec 152 voix. “Il s’agit clairement d’un signal d’alarme pour Moscou”, a déclaré à l’AFP le directeur de Human Rights Watch à Genève John Fisher, en souhaitant “que le message soit entendu”. “Il est difficile de croire que les gens qui ont voté aujourd’hui n’avaient pas en tête la situation à Alep”, a souligné Akshaya Kumar, directrice adjointe de HRW pour l’ONU à New York.
C’est la deuxième fois seulement qu’une grande puissance échoue à se faire élire au Conseil, après les États-Unis en 2001. Parmi les autres pays élus vendredi, sur une base régionale, figurent les États-Unis, le Royaume-Uni, la Chine, l’Egypte, l’Irak, l’Afrique du Sud, Cuba ou la Tunisie. Ils prendront leur siège en janvier 2017 pour un mandat de trois ans.
Au total 14 sièges ont été renouvelés vendredi sur les 47 que compte le Conseil. Le Conseil, créé en 2006 et siégeant à Genève, est l’organe principal du système onusien en matière de droits de l’homme.

http://www.lepoint.fr/monde/onu-la-russie-ne-siegera-plus-au-conseil-des-droits-de-l-homme-28-10-2016-2079348_24.php

روسيا تخسر مقعدها في مجلس الأمم المتحدة لحقوق الإنسان

نيويورك ـ العربي الجديد

28 أكتوبر 2016

رفضت الجمعية العامة للأمم المتحدة، اليوم الجمعة، في تصويت مفاجئ، ترشح روسيا إلى مجلس حقوق الإنسان الأممي٠

وتنافست روسيا مع كرواتيا والمجر على مقعدين في المجلس، لكنها لم تنل إلا 112 صوتاً مقابل 114 لكرواتيا و144 للمجر، من أصل 193 دولة أعضاء، وفق ما ذكرته وكالة “فرانس برس”٠
ويأتي ذلك ضمن حملة وزير الخارجية الأميركي، جون كيري، لوقف إطلاق النار في المناطق التي تسيطر عليها المعارضة السورية بمدينة حلب، ووسط ضغوط دبلوماسية أوروبية لتوقف حملة القصف المستمرة على أحياء المدينة٠
وندد الاتحاد الأوروبي، خلال اجتماع لوزراء خارجيته الـ28، في لوكسمبورغ، في منتصف شهر أكتوبر/تشرين الأول الجاري، بالضربات الجوية السورية والروسية على أجزاء تسيطر عليها المعارضة في حلب، وخصّ موسكو بالانتقاد لاستهدافها المتعمد المستشفيات والأطقم الطبية، موصفاً ما يحدث بـ”جرائم الحرب”٠

 

22 enfants tués lors d’un raid contre une école dans la province d’Idleb près d’Alep


 

Syrie : 22 enfants tués lors d’un raid contre une école dans la province d’Idleb près d’Alep, … Les Russes nient

 

Vingt-deux enfants et six enseignants ont péri dans le bombardement d’une école dans la province d’Idleb, non loin d’Alep. La France accuse l’aviation russe ou syrienne d’avoir mené le raid aérien. La Russie dément.

 

Des frappes aériennes sur une école située dans la province d’Idlib (nord-ouest de la Syrie), tenue par les rebelles, ont tué mercredi 26 octobre 22 enfants et 6 enseignants, selon l’Unicef, qui a dénoncé « une tragédie » et un possible « crime de guerre ».

Certains médias arabes et occidentaux « ont aussitôt accusé la Russie de cette tragédie (…). C’est un mensonge », a dénoncé Maria Zakharova, porte-parole de la diplomatie russe, lors d’une conférence de presse. Le pays n’a « rien à voir » avec cette attaque, a-t-elle assuré.

Les dénégations russes n’ont pas convaincu Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères de la France« Qui est responsable ? En tout cas, ce n’est pas l’opposition [au régime syrien], car pour bombarder il faut des avions. Ce sont soit les Syriens, le régime de Bachar Al-Assad, soit les Russes », a déclaré M. Ayrault lors d’une conférence de presse à Paris.

« Il faut les détromper »

Ban Ki-moon, secrétaire général de l’Organisation des Nations unies (ONU), a exigé jeudi une « enquête immédiate et impartiale »« Si elle est délibérée, cette attaque peut s’apparenter à un crime de guerre », a-t-il dit.

« Si de tels actes horribles continuent d’être commis, c’est en grande partie parce que leurs auteurs, qu’ils se trouvent dans les allées du pouvoir ou participent à une insurrection, ne craignent pas la justice. Il faut les détromper. »

Depuis le 30 septembre 2015, l’aviation russe soutient le président syrien Bachar Al-Assad dans la guerre qui l’oppose à des formations rebelles. Bien que Moscou affirme ne frapper que des « cibles terroristes », la Russie a été accusée à plusieurs reprises de viser les rebelles modérés et de commettre des « crimes de guerre ».

« Ici, il n’y a que des civils, il n’y a pas de siège militaire de groupes rebelles », a assuré à l’Agence France-Presse un habitant, témoin de la tragédie et qui a participé aux opérations de sauvetage.

La province d’Idlib est un bastion de Jaich Al-Fatah (« Armée de la conquête »), une coalition regroupant des rebelles islamistes et des djihadistes du Front Fateh Al-Cham (anciennement Front Al-Nosra, jusqu’à sa rupture officielle avec Al-Qaida, en juillet).

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/syrie/article/2016/10/27/syrie-22-enfants-meurent-dans-le-bombardement-d-une-ecole_5021673_1618247.html#YSm0jxHMrEAtpPTW.99

 

près de 18 000 morts dans les geôles du régime, selon Amnesty – ٠«منظمة العفو» توثق «روايات مرعبة» في سجون الحكومة السورية


الخميس، ١٨ أغسطس/ آب ٢٠١٦
وثّقت منظمة العفو الدولية اليوم (الخميس) ظروف وفاة أكثر من 17 ألف معتقل خلال خمس سنوات في سجون النظام السوري، متحدثة عن «روايات مرعبة» حول التعذيب الذي يتنوع بين السلق بالمياه الساخنة وصولاً إلى الضرب حتى الموت٠
وأحصت المنظمة في تقرير حول التعذيب والموت في السجون الحكومية أصدرته اليوم وفاة «17723 شخصاً أثناء احتجازهم بين اذار (مارس) 2011 وكانون الأول (ديسمبر) 2015»، أي بمعدل أكثر من 300 شخص شهرياً، مقارنة مع «ثلاثة الى أربعة اشخاص في الشهر» خلال السنوات العشر التي سبقت العام 2011، عام بدء حركة الاحتجاج السلمية ضد النظام والتي تطورت لاحقاً الى نزاع دموي متشعب الأطراف٠
ورجحت المنظمة أن يكون عدد القتلى أكثر من ذلك٠
وبحسب «المرصد السوري لحقوق الانسان»، يوجد حالياً أكثر من مئتي ألف شخص بين معتقل ومفقود في سجون النظام منذ العام 2011٠
وقال مدير قسم الشرق الأوسط وشمال أفريقيا في المنظمة فيليب لوثر «في الوقت الراهن يستخدم التعذيب في إطار حملة منظمة وواسعة النطاق ضد كل من يشتبه في معارضته للحكومة من السكان المدنيين، وهو يعد بمثابة جريمة ضد الإنسانية»٠
واستندت المنظمة في تقريرها على شهادات 65 ناجياً من التعذيب. وخصّت بالذكر سجن صيدنايا العسكري، أحد أكبر السجون السورية واسوأها سمعة، فضلاً عن الفروع الأمنية التي تشرف عليها أجهزة المخابرات.
ونقلت عن ناجين من السجون قولهم إنهم «شاهدوا سجناء يموتون في الحجز، وذكر آخرون أنهم احتجزوا في زنازين الى جانب جثث المعتقلين»٠
ولخص لوثر «الروايات المرعبة» التي يعيشها المعتقلون منذ لحظة توقيفهم بالقول «كثيراً ما تكون هذه الرحلة مميتة، إذ يكون المعتقل عرضةً للموت في كل مرحلة من مراحل الاحتجاز»٠
وأول ما تحدث عنه المعتقلون الناجون هو ما يسمى «حفلة الترحيب» فور وصولهم إلى مركز الاحتجاز، وهي عبارة عن ضرب مبرح بـ«قضبان من السيلكون أو بقضبان معدنية أو بأسلاك كهربائية»٠
ونقل التقرير عن سامر، وهو محام قبض عليه قرب مدينة حماة، «كانوا يعاملوننا كالحيوانات (…) كنت أرى الدماء تسيل بغزارة كالنهر»٠
واضاف «لم تكن لديهم أي مشكلة في أن يقتلوننا هناك آنذاك»٠
واثناء التحقيق معهم في فروع الاستخبارات وفق التقرير، يتعرض المعتقلون لشتى انواع التعذيب، بينها الصعق بالصدمات الكهربائية ونزع أظافر الايدي والأرجل والسلق بالمياه الساخنة٠
وروت بعض المعتقلات، بحسب التقرير، ما تعرضن له من اغتصاب واعتداء جنسي٠
ويعاني المعتقلون أيضاً من «الاكتظاظ ونقص الطعام والرعاية الطبية»٠
وروى زياد (اسم مستعار) أحد المعتقلين سابقاً في أحد فروع الاستخبارات العسكرية في دمشق، أن سبعة اشخاص توفوا خنقاً في أحد المرات حين توقفت أجهزة التهوئة عن العمل٠
وقال «بدأوا يركلوننا ليروا من منا لا يزال على قيد الحياة، وطلبوا مني ومن الناجين ان نقف (…) وعندئذ أدركت أنني كنت أنام بجوار سبع جثث»٠
ويصف جلال، وهو معقتل سابق أيضاً، الأمر بالقول «كان الأمر أشبه بالتواجد في غرفة الموتى»٠
وبعد فروع الاستخبارات، يواجه المعتقلون محاكمات سريعة «فادحة الجور» أمام المحاكم العسكرية، وفق العفو الدولية، قبل ان ينقلوا الى السجون، وعلى رأسها سجن صيدنايا٠
ويقول عمر معتقل سابق في صيدنايا «في فرع الاستخبارات يكون الهدف من التعذيب والضرب إجبارنا على الاعتراف. أما في صيدنايا، فيبدو أن الهدف هو الموت»٠
وروى سلام، وهو محام من حلب امضى عامين في صيدنايا، كيف ضرب حراس السجن مدربا لرياضة كونغ فو حتى الموت، بعدما اكتشفوا أنه كان يدرب آخرين في الزنزانة٠
وفي رواية اخرى، قال عمر ان في احدى المرات «أجبر أحد الحراس اثنين من المعتقلين على خلع ملابسهما، وأمر أحدهما باغتصاب الآخر، وهدده بالموت إن لم يفعل»٠
وهذه ليست المرة الأولى التي يكشف فيها عن تعذيب وحشي في السجون الحكومية في سورية. وسبق لمنظمات حقوقية ان اكدت وجود «ادلة دامغة» على ارتكاب جرائم ضد الانسانية٠
ا ف ب
http://www.syriahr.com/2016/08/18/منظمة-العفو-توثق-روايات-مرعبة-في-س/

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Syrie: près de 18 000 morts dans les geôles du régime, selon Amnesty

le 18/08/2016

 Au moins 300 personnes ont péri chaque mois dans les prisons du régime syrien depuis le soulèvement de 2011 et la guerre qui a suivi, selon un rapport publié ce jeudi. Amnesty international dénonce des “crimes contre l’Humanité”.

“Ils nous traitaient comme des animaux. J’ai vu le sang couler, on aurait dit un fleuve”. C’est ainsi que Samer, un ancien avocat, décrit ses anciens gardiens de prison en Syrie. L’ONG a recueilli 64 autres témoignages d’anciens détenus, qui ont croupi dans les prisons des services de renseignement du régime et dans la prison militaire de Saydnaya près de Damas.

Dans son rapport publié ce jeudi, elle dénonce des “crimes contre l’Humanité” perpétrés sur une “grande échelle”, dans ces geôles et indique les actes de torture y sont “généralisés et systématiques contre tous les civils soupçonnés d’être contre le régime”.

Selon son rapport plus de 17 700 détenus ont péri en Syrie en cinq ans de guerre. Cela représenterait 300 décès mensuels. Mais d’après elle, les chiffres réels sont bien plus élevés en citant des dizaines de milliers de disparitions forcées. L’ONG estime que de nombreux prisonniers ont été libérés de prison, soit après des différentes amnisties décrétées par le régime ces dernières années, soit après des échanges de prisonniers ou après des procès, mais ils se trouvent actuellement dans des lieux non précisés.

Electrocutions, brûlures à l’eau bouillante, viols
La soixantaine de détenus qui ont témoigné détaillent de nombreuses exactions. Comme “la fête de bienvenue”, durant laquelle les nouveaux détenus sont “roués de coups” au moyen de barres de fer, de plastique ou de câbles électriques. D’autres ont subi des électrocutions, des brûlures à l’eau bouillante et des viols. Omar S. a notamment raconté qu’un gardien avait contraint deux hommes à se déshabiller et avait ordonné à l’un de violer l’autre, le menaçant de mort s’il n’obtempérait pas.

Saïd, un militant antirégime, a affirmé lui avoir été violé, devant son père, à l’aide “d’une matraque électrique” en étant suspendu d’un seul bras et en ayant les yeux bandés. Un autre homme “raconte qu’un jour la ventilation avait cessé de fonctionner et que sept personnes étaient mortes étouffées” dans des centres de détention surpeuplés, relate Amnesty. Salam, un avocat d’Alep qui a été détenu pendant deux ans à Saydnaya, a déclaré que “des gardiens avaient battu à mort un entraîneur de kung-fu et cinq autres détenus. Puis ils ont passé à tabac 14 autres, tous morts en une semaine. On voyait le sang couler de leur cellule.”

“Un traitement inhumain et cruel”
La plupart de ces ex-prisonniers “ont raconté avoir vu des personnes mourir en détention, et certaines ont affirmé s’être retrouvées avec des cadavres dans leur cellule”, selon l’ONG de défense des droits de l’Homme. La prison de Saydnaya est particulièrement exposée aux frimas de l’hiver, pourtant, les détenus ont été maintenus pendant des semaines dans des cellules souterraines sans couverture. La faim aussi, est dénoncée. D’ex-prisonniers ont relaté avoir mangé des noyaux d’olive et des écorces d’orange pour ne pas dépérir.

Selon Philip Luther, directeur pour le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord à Amnesty, “le caractère systématique et délibéré de la torture et des autres mauvais traitements à la prison de Saydnaya témoigne d’une cruauté sous sa forme la plus vile et d’un manque flagrant d’humanité”. Son ONG, qui dénonce des “procès iniques”, fait aussi état de “nourriture insuffisante, de soins médicaux limités et d’absence d’installations sanitaires adaptées” dans les prisons, “un traitement inhumain et cruel”.

Amnesty a lancé une pétition pour interpeller le président François Hollande sur la condition des détenus syriens. “Je vous demande instamment d’user de votre influence au sein du Conseil de sécurité et du Groupe international de soutien à la Syrie pour veiller à ce que des observateurs indépendants des structures de détention soient de toute urgence autorisés à enquêter sur les conditions d’enfermements dans tous les centres de détention dirigés par le gouvernement syrien ou par ses forces de sécurité”, indique le texte. La guerre en Syrie a débuté en mars 2011 par la répression de manifestations prodémocratie. A ce jour, elle a fait plus de 290 000 morts.

http://www.lexpress.fr/actualite/monde/proche-moyen-orient/syrie-amnesty-denonce-les-conditions-de-detention-inhumaines-et-la-torture_1822291.html

 

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