Syrie: la Commission constitutionnelle élimine les paniers de De Mistura – اللجنة الدستورية


 

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Syrie: la Commission constitutionnelle élimine les paniers de De Mistura

Imad Karkas 26 septembre 2019

La question syrienne entre dans une nouvelle phase après l’annonce de la formation du Comité constitutionnel, concrètement, et tourne la page, pratiquement, sur le plan approuvé par les Nations Unies au quatrième round des pourparlers de Genève visant à résoudre le problème syrien en mars 2017. Le plan comprenait alors quatre paniers, dans leur ordre: gouvernement de transition, Constitution, Élections, combattre le terrorisme, comme annoncé par l’ancien envoyé des Nations Unies en Syrie, Stefan de Mistura, à l’époque, conformément à la résolution 2254 de 2015 de l’ONU, qui prévoyait une solution politique globale au problème syrien. Néanmoins, le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, a annoncé lundi la formation de la Commission constitutionnelle syrienne, à la suite d’un effort d’un an et demi de son envoyé spécial en Syrie, Geir Pedersen. Ce dernier a consacré ses derniers tours au comité, y compris sa visite il y a quelques jours à Damas, afin de résoudre bon nombre de ses problèmes au niveau des noms ou des règles de procédure à Damas. Après une dure période de travail de 18 mois au cours de laquelle le régime a noyé l’envoyé de l’ONU et l’opposition en détail pour entraver la formation et le lancement du comité. Il a finalement accepté.

Bien que le Secrétaire général ait annoncé que la conclusion de l’accord sur le Comité, né lors de la « Conférence de dialogue national syrien » dans la ville russe de Sotchi, s’inscrivait dans le cadre de la résolution 2254 et que sa formation constituerait le début de la voie politique que suivra la tragédie pour se dérouler conformément à la même résolution, comme souligné lors de la conférence, toutefois, cela transcende l’un des dossiers les plus importants adoptés par les Nations Unies sur la voie de la résolution du problème, à savoir le Panier de gouvernement de transition, qui comprend un organe directeur transitoire doté de pouvoirs exécutifs étendus, qui supervise ensuite la rédaction d’une nouvelle constitution et la préparation des élections sous la supervision des Nations Unies. L’opposition a insisté pour que ce panier soit présenté à chaque tour de négociation à Genève, avant que la question syrienne ne se répande entre différentes pistes (Astana, Sotchi), dont les bases ont été soutenues et élaborées par des États de la région en fonction de leur vision de la solution.

Une source de la liste d’opposition de la Commission constitutionnelle, dans un entretien avec « Al-Arabi Al-Jadid », a déclaré que « dépasser la question des quatre paniers en faveur de la Commission constitutionnelle, vient pour éviter l’intransigeance du régime de mettre ce panier (gouvernement transitoire), il refuse de catégoriquement exposer ce panier, le conflit autour de ce dossier pourrait durer des années. Il était donc nécessaire d’accepter la Commission ou d’avancer son dossier au reste des dossiers ». Il a souligné que « le régime demande et souligne que les résultats de la Commission doivent être passer sur ses institutions et l’adoptés au préalable, mais nous avons pris des promesses de la part des Nations Unies et des acteurs que dans le cas d’intransigeance du régime il y aura recours à la légitimité internationale des résultats de la Commission, cela sera dans l’intérêt des Syriens ». . La source a souligné que « sans la pression russe dans les derniers jours avant l’annonce de la Commission sur le régime, il aurait été disposé à tergiverser deux ans de plus, mais les Russes l’ont forcé à le faire ».

(…)
M. Ramadan a déclaré que « si nous examinons l’historique du processus politique depuis sa création jusqu’à présent, rien ne laisse présager de l’optimisme quant au fait que la Commission constitutionnelle atteindra ses fonctions d’ici 2021, a-t-il déclaré. En l’absence de pression internationale sur lui, le régime, soutenu par ses alliés, cherche une solution militaire et n’est pas du tout convaincu du processus ou de la solution politique à la situation en Syrie. En l’absence de pression internationale et de protection des Russes et des Iraniens, son sentiment d’impunité l’aide à défier les Nations Unies.
Nous sommes prudents et réalistes quant à la situation actuelle et nous ne bâtissons pas de grands espoirs, nous pensons que la bataille des Syriens pour la liberté, la dignité et l’état de citoyenneté se poursuit ».

Sur le même sujet, le diplomate dissident Farouk Taha a déclaré: «  La Commission constitutionnelle est un bond par dessus les obligations de la Résolution 2254 et de la Déclaration de Genève 1; c’est de la poudre aux yeux ; d’une manière générale, si la commission se réunissait, elle n’accomplira rien si les grands internationaux de se mettraient pas d’accord, et ses travaux dureront des mois voire des années sans accomplir sa mission sans l’accord, ou sans le changement des événements et des réalités sur le terrain. Si les choses se passent bien, la marge de manœuvre de l’opposition reste étroite, mais elle a le pouvoir de perturber et de rejeter, et sa sortie de la commission mine le principe d’inclusivité et de sincérité. La sortie de l’opposition de la commission ne signifie en aucune façon qu’elle abandonnera la lutte, même si nous étions un maillon faible au sein, car il ne peut en aucun cas justifier l’acceptation obligatoire de ce qui présente l’idée, malheureusement propagée par les parties dans l’opposition « .

L’ancien ambassadeur a ajouté que « tout au long de sa longue histoire, la pratique internationale, ne soutient pas une telle idée , et qu’il n’y a pas d’égalité ni d’égalité complète entre les parties à un processus de négociation. Une question clé se pose ici: comment aider? » La réponse: nous devons soutenir l’équipe d’opposition dotée de l’expertise politique et juridique la plus large possible, même de l’extérieur Ce que nous avons dit visait à unifier l’opinion et la position de la délégation de l’opposition, et sans prévoir que sa participation n’aurait aucun avantage, et tout retrait partiel ne fonctionnerait pas, alors nous devions essayer de parvenir à une position unifiée. Malgré la difficulté, je répète: si le comité se réunit “Il ne fait aucun doute que, malgré les promesses et les déclarations qui tentent de créer de l’optimisme”, a-t-il déclaré.

Taha a remis en question « l’acceptation par le régime de revenir aux points de négociation précédents, tels que les paniers, en particulier le gouvernement de transition, ou d’accepter de tenir des élections sur la base des résultats de la Commission si elle en sortait quelque chose ». Il a souligné que « s’il y a une solution à l’horizon, ce seront les pays à l’étranger qui sont difficiles, ou qui s’accordent sur les limitations éventuelles ».

سورية: اللجنة الدستورية تطيح سلال دي ميستورا

عماد كركص – 26 سبتمبر 2019

تدخل القضية السورية منعطفاً جديداً بعد الإعلان عن تشكيل اللجنة الدستورية، وبما يطوي عملياً الخطة التي أقرّتها الأمم المتحدة ضمن الجولة الرابعة من مباحثات جنيف لحل القضية السورية في مارس/آذار 2017. وتضمنت الخطة في حينه سلالا أربعا، بحسب ترتيبها: الحكم الانتقالي، الدستور، الانتخابات، مكافحة الإرهاب، كما أعلن عنها المبعوث السابق للأمم المتحدة إلى سورية ستيفان دي ميستورا، في ذلك الوقت، وفقاً للقرار الأممي 2254 لعام 2015 المتضمن حلاً سياسياً شاملاً للقضية السورية. وعلى الرغم من ذلك، إلا أن الأمين العام للأمم المتحدة أنطونيو غوتيريس، أعلن يوم الإثنين الماضي عن تشكيل اللجنة الدستورية السورية، بعد جهودٍ مستمرة لمبعوثه الخاص إلى سورية غير بيدرسن، على مدى عام ونصف العام. والأخير خصص آخر جولاته بشأن اللجنة، بما في ذلك زيارته قبل أيام إلى دمشق، لحل الكثير من إشكالياتها على مستوى الأسماء أو القواعد الإجرائية في دمشق، وبعد مخاض عسير استمر 18 شهراً أغرق خلاله النظام مبعوث الأمم المتحدة والمعارضة بالتفاصيل لعرقلة تشكيل وإطلاق اللجنة، إلا أنه وافق في النهاية.

ورغم إعلان الأمين العام أن تسيير الاتفاق على اللجنة، التي ولدت فكرتها خلال ما سمي بـ”مؤتمر الحوار الوطني السوري” بمدينة سوتشي الروسية، أتى وفقاً للقرار 2254 وأن تشكيلها سيكون بداية المسار السياسي للخروج من المأساة بما يتماشى مع القرار ذاته، حسبما أكد خلال مؤتمر صحافي في الأمم المتحدة، إلا أن ذلك يأتي تجاوزاً لإحدى أهم السلال والملفات التي تبنتها الأمم المتحدة في مسارها لحل القضية، وهي سلة الحكم الانتقالي، المتضمنة هيئة حكم انتقالي ذات صلاحيات تنفيذية واسعة، تشرف فيما بعد على صياغة دستور جديد والإعداد لانتخابات بإشراف الأمم المتحدة. وتلك السلة كانت المعارضة تصرّ على تقديمها مع كل جولة من جولات التفاوض في جنيف، قبل تشتيت القضية السورية بين مسارات مختلفة (أستانة، سوتشي)، رعتها ووضعت أسسها دول إقليمية بناء على رؤيتها للحل.

وعن ذلك، قال مصدر من داخل قائمة المعارضة للجنة الدستورية، في حديث مع “العربي الجديد”، إن “تجاوز موضوع السلال الأربع لصالح اللجنة الدستورية، يأتي لتفادي تصلّب النظام بطرح هذه السلة (الحكم الانتقالي)، فهو يرفض رفضاً باتاً طرح هذه السلة، والصراع على هذا الملف ربما كان سيستمر لسنوات إضافية، لذلك كان لا بد من القبول باللجنة، أو تقديم ملفها على باقي الملفات”. وأشار إلى أن “النظام يطلب بل يشدد على أن تمر مخرجات اللجنة على مؤسساته واعتمادها من قبل لتبنيها، لكننا أخذنا وعوداً من الأمم المتحدة والفاعلين بأنه في حال تعنت النظام في ذلك سيتم اللجوء لإضفاء شرعية أممية على مخرجات اللجنة، وهذا ما سيكون في صالح السوريين”. وأكد المصدر أنه “لولا الضغط الروسي في الأيام الأخيرة التي سبقت الإعلان عن اللجنة على النظام، لكان مستعداً للمماطلة عامين إضافيين، لكن الروس أجبروه على ذلك مكرهاً”.

في المقابل، وصف رئيس الهيئة العليا للمفاوضات نصر الحريري، تشكيل اللجنة الدستورية بأنه “إنجاز حقيقي وانتصار للشعب السوري وجزء من القرار 2254، ولا أحد يستطيع أن يُنكر ذلك”. وأضاف في تصريح لموقع “المدن”، أن “ما حققناه حتى اللحظة هو أننا اتفقنا على أن تكون بوابة القرار 2254 هي بوابة الدستورية، لا بوابة عسكرية، أو بوابة تدخل خارجي، وهذه البوابة هي الدخول نحو تطبيق كامل للقرار المذكور”، مشدّداً على أن “أي محاولة لحرف هذا المسار سترفضها المعارضة”.

وتابع الحريري حديثه حول معايير اللجنة، قائلاً إن “المعايير التي تم الاتفاق عليها: أولاً هي برعاية الأمم المتحدة، مقر عملها جنيف، وفي إطار التطبيق الكامل للقرار 2254، وبالتفويض الممنوح للمبعوث الدولي حتى يبدأ مفاوضات سورية-سورية، تتضمن التوصل لعملية وجدول زمني لصياغة دستور جديد للبلاد، وبناء على هذا الدستور الجديد ستجري انتخابات حرة وشفافة وديمقراطية برعاية الأمم المتحدة”. ولفت إلى أن “هذا الأمر لن يتم حتماً إلا بتوفير بيئة آمنة وصفها بيان جنيف وحدد المسؤول عن تشكيلها، وهي هيئة الحكم الانتقالي”.

وبعد أن تمّ تجاوز مسألة إشراف هيئة الحكم الانتقالي على صياغة الدستور والإعداد للانتخابات، ردّ عضو “الهيئة السياسية في الائتلاف الوطني لقوى الثورة والمعارضة السورية”، أحمد رمضان، على سؤال لـ”العربي الجديد”، حول استراتيجية المعارضة بالقول: “سبق لهيئة التفاوض أن بعثت للأمم المتحدة رسالة أكدت فيها أن الاتفاق الناجز يكون بعد التفاهم على كامل السلال الأربع، وبالتالي فإن مناقشة مسألة الدستور لا تعني تجاوز سلة الانتقال السياسي، وسبق في مفاوضات جنيف أن تمت مناقشة السلة الرابعة (الإرهاب) ولكن دون التوصل إلى نتائج”. وأضاف رمضان: “تؤمن قوى الثورة والمعارضة أن العملية السياسية في سورية لا يمكن أن تنجح بدون تحقيق انتقال سياسي حقيقي وفق بيان جنيف1 (2012) وقرار مجلس الأمن 2254 (2015)، وبالتالي فإن دفع المعارضة للعملية السياسية للأمام، يصاحبه سعي النظام وحلفائه للتعطيل وكسب الوقت، كما تم في مفاوضات جنيف في جولاتها المختلفة”.

وعبّر رمضان عن قلقه إزاء استمرارية عمل اللجنة الدستورية بعد إقرارها، بأنه “على الرغم من إعلان الأمم المتحدة وأمينها العام عن انطلاق اللجنة الدستورية، إلا أننا نعتقد أن النظام ما زال يعمل على تعطيل عملها عبر خلق عراقيل مختلفة والاستناد إلى تأويلات للنصوص، وهو سيعمل كما دلت المؤشرات، على رفض نقاش صياغة دستور جديد لسورية، ونقل الخلافات إلى داخل اللجنة، مستفيداً من أنه لا يمكن تمرير أي قرار إلا بنسبة 75 في المائة، ولا تملك أي جهة منفردة لوحدها الحصول على ذلك، وهو ما سيجعل النظام يعطي انطباعاً بأن اللجنة مشلولة وغير قادرة على التوصل إلى نتائج ملموسة، أو حسم الملفات الحساسة”.

أما عن خطط المعارضة لإعادة كافة الملفات العالقة بما فيها الحكم الانتقالي، وإعادته إلى الواجهة بالتوازي مع عمل اللجنة، أشار رمضان إلى أن “هيئة التفاوض والائتلاف الوطني عملا خلال العامين الماضيين على وضع سيناريوهات وأوراق عمل خاصة بملفات الانتقال السياسي والدستور والانتخابات، ولكن المشكلة التي يجب النظر إليها باهتمام هي عدم قدرة المجتمع الدولي على توفير آلية فاعلة لتطبيق قرارات مجلس الأمن فيما يتعلق بسورية، في ظل الإصرار الروسي على إشهار الفيتو في وجه أي خطوة”.

وعن توقعه فيما إذا كانت اللجنة ستنجز أعمالها قبل الاستحقاق الانتخابي 2021، وبالتالي خوض انتخابات وفق الدستور الجديد، رأى رمضان أنه “إذا نظرنا إلى تاريخ العملية السياسية منذ انطلاقها حتى الآن، فليس هناك شعور بالتفاؤل بأن اللجنة الدستورية سوف تصل إلى مهامها في غضون عام 2021، والنظام، مدعوماً من حلفائه، يسعى للحسم العسكري وليس مقتنعاً إطلاقاً بالعملية السياسية أو الحل السياسي للوضع في سورية. وفي ظل غياب ضغط دولي عليه وحماية روسية وإيرانية له، فإن شعوره بالإفلات من العقاب يساعده على تحدي الأمم المتحدة؛ نتعامل بحذر وواقعية مع الوضع الراهن ولا نبني آمالاً كبيرة، ونعتقد أن معركة السوريين من أجل الحرية والكرامة ودولة المواطنة ما زالت مستمرة”.

وعن الموضوع نفسه قال الدبلوماسي المنشق عن النظام، فاروق طه: “اللجنة الدستورية هي قفزة فوق متوجبات القرار 2254 وبيان جنيف1، وجاءت لذر الرماد في العيون والضحك على الذقون؛ بالمجمل إذا اجتمعت اللجنة فلن تنجز شيئاً ما لم يتفق الكبار الدوليون، ويمكن أن يدوم عملها أشهراً وسنوات من دون إنجاز مهامها ما لم يحصل الاتفاق أو تنشأ وقائع وحقائق تفرض على الأرض. وإذا سارت الأمور كما ينبغي، يبقى هامش الحركة والمناورة لدى المعارضة ضيقاً لتغليب وجهة نظرها، ولكن تبقى لديها قدرة على التعطيل والرفض، وخروجها من اللجنة ينسف مبدأ الشمولية الذي تقوم عليه وكذلك مصداقيتها. وخروج المعارضة من اللجنة لا يعني بأي حال خروجها من الصراع ولو كنا حلقة ضعيفة داخله، إذ لا يمكن بحال من الأحوال تسويغ فكرة إلزامية القبول بما يعرض، والتي تروجها للأسف أطراف داخل المعارضة”.

وأضاف السفير السابق، أن “الممارسة الدولية لا تؤيد عبر تاريخها البعيد هكذا فكرة، وليس ثمة تساوٍ أو ندية كاملة بين أطراف أي عملية تفاوضية، ويبرز هنا سؤال رئيس: بمَ نساعد؟ والجواب: علينا دعم الفريق المعارض بأوسع الخبرات السياسية والقانونية ولو من خارج الفريق، وعلينا أن نوفر الزخم الشعبي المطلوب لدعم موقفه قبولاً أو رفضاً؛ ما ذكرته كان بغرض توحيد رأي وموقف وفد المعارضة، ومن دون توفير ذلك لا فائدة من مشاركته أو عدمها، وأي انسحاب جزئي لن يجدي نفعاً عندئذٍ، يجب أن نحاول بالتواصل الوصول إلى موقف موحد رغم صعوبة ذلك. وأعود وأكرر: هذا إن اجتمعت اللجنة الدستورية، مما هو محل شك حتى اللحظة رغم الوعود والتصريحات التي تحاول إشاعة التفاؤل”.

وشكّك طه في “قبول النظام بالعودة إلى نقاط تفاوضية سابقة، كالسلال ولا سيما الحكم الانتقالي، أو قبوله بخوض انتخابات بناء على مخرجات اللجنة إن خرجت بشيء”. ولفت إلى أنه “إذا ما كان هناك حلّ في الأفق فسيكون من دول الخارج التي من الصعب أو تتفق أو تتوافق على أي محددات”.

وتمسكت المعارضة السورية لأعوام مضت بمسار جنيف الذي أطلقته الأمم المتحدة لحل الأزمة، وما نتج عنه من قرارات وخطط، معظمها لم تطبق ولم تنفذ، إلا أن الرؤية الروسية للحل وجدت مجالاً أوسع للتطبيق، لا سيما بعد تدخلها العسكري المباشر على الأرض عام 2015، ومن ثم إطلاق مسارات سياسية مختلفة، لتشتيت الانتباه عن مسار جنيف، بالشراكة مع فاعلين إقليميين، فنشأت فكرة مناطق النفوذ أو ما عرفت بـ “مناطق خفض التصعيد” ومن ثم فكرة اللجنة الدستورية، والتي نجحت الأمم المتحدة بدعم دول مقربة من المعارضة السورية، باشتراط عملها تحت مظلة الأمم المتحدة في جنيف، لكن من دون إمكانية التكهن بنجاحها من عدمه.

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