L’oncle de Bachar al-Assad poursuivi en Suisse pour crimes de guerre: La justice espagnole ouvre le procès pour blanchiment d’argent


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Alors qu’il continue à être poursuivi en Suisse pour crimes de guerre:
La justice espagnole ouvre le procès de Rifaat al-Assad pour blanchiment d’argent

23 novembre 2019

MADRID (Reuters) – La Cour suprême espagnole se prépare au procès de Rifaat al-Assad pour blanchiment d’argent à l’issue d’audiences de témoins, a rapporté vendredi l’agence Reuters.
Le bureau du procureur dispose de 10 jours pour commenter la recommandation du juge d’instruction de poursuivre l’affaire, procédure formelle à l’issue de laquelle la date du début du procès est fixée.
Il y a deux ans, la Cour suprême avait confisqué plus de 600 millions d’euros d’actifs liés à Rifaat al-Assad en Espagne. Le frère cadet de l’ancien président syrien Hafez al-Assad et l’oncle de l’actuel président, est poursuivi en justice en France, où il possède des millions d’euros de biens immobiliers, pour blanchiment d’argent et détournement de fonds publics en Syrie.

Des procédures pénales ont également été engagées à Genève (Suisse) pour crimes contre l’humanité lors des massacres de Hama de 1982 et de la prison de Palmyra.

L’avocat Anwar al-Bunni, qui suit et partage ces dossiers, a déclaré que les poursuites en Espagne et à Paris portaient sur l’argent des crimes commis en Syrie par Rifaat al-Assad et que son argent avait été saisi dans les deux pays. Le procès en Suisse est lié aux mêmes crimes.

Al-Bunni a souligné que la justice devait suivre son cours, même si elle était un peu tardive, mais elle a déjà commencé, contre tous les criminels menés par Rifaat al-Assad et ses crimes et sa tentative d’impunité.

Anwar Al-Bounni – 23 novembre 2019

“Le juge d’instruction espagnol a accusé Rifaat al-Assad de blanchiment d’argent.
Il est en procès en Espagne après la saisie de ses 700 millions de dollars en Espagne.
J’avais témoigné plusieurs mois auparavant devant le juge espagnol et plusieurs autres témoins.
Il y a aussi un acte d’accusation devant les tribunaux français et suisses”
Pas d’impunité.
Le criminel doit être puni

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يقودها عم الأسد وتضم 8 من أبنائه و2 من زوجاته.. القضاء الإسباني يكشف شبكة فساد عائلية

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Des efforts visant à arrêter deux membres du « comité constitutionnel » pour crimes de guerre


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Justice

Des efforts visant à arrêter deux membres de la délégation du régime syrien auprès de la « Commission constitutionnelle » pour crimes de guerre

Adnan Ahmed – 30 octobre 2019

L’avocat de l’opposition syrienne Anwar al-Bunni a révélé la présence de deux officiers des services de renseignements du régime syrien dans le cadre de la délégation du régime à la « Commission constitutionnelle », qui a commencé ses travaux à Genève ce mercredi.

« Ces deux officiers ont pratiqué des arrestations arbitraires, de la torture et des disparitions forcées », a déclaré al-Bunni, qui dirige le Centre syrien d’études et de recherches juridiques, dans un article publié sur sa page Facebook, appelant ceux qui ont été victimes à témoigner pour pouvoir les poursuivre et les arrêter alors qu’ils se trouvaient en Europe.

Al-Bunni a ajouté que « Mawed Nasser et Suleiman Abou Fayyad étaient des responsables des branches de sécurité syrienne, où Nasser était un interrogateur de la branche interne du département des renseignements généraux, et Abou Fayyad était un interrogateur de la branche militaire de Sweida pour des renseignements militaires, Ils ont pratiqué la détention arbitraire, la torture et les disparitions forcées et peuvent être arrêtés pendant leur séjour en Europe ».

Al-Bunni a appelé toute personne qui avait été arrêtée et torturée par l’un d’entre eux, ou qui possédait des documents ou des informations sur leur commission, à le lui envoyer de quelque manière que ce soit, afin qu’un dossier puisse être présenté pour son procès.

Dans une déclaration à notre correspondant, Al-Bunni a expliqué que « nous allons commencer par documenter les témoignages, puis par les traduire, en nous appuyant sur les avocats locaux dans le pays et à préparer le dossier, puis à le soumettre au procureur ». confirmant qu’ils ont « pratiqué des crimes de touyures et de disparitions forcées » confirmant que « ces crimes ne sont pas soumis à des délais de prescription », a-t-il déclaré, ajoutant que « ils peuvent être poursuivis et arrêtés dans tout pays liés par les conventions contre la torture ».

 

جهود لتوقيف عضوين بوفد النظام السوري لـ”اللجنة الدستورية” بسبب ارتكابهما جرائم الحرب

عدنان أحمد – 30 أكتوبر 2019

كشف المحامي السوري المعارض أنور البني عن وجود ضابطين في مخابرات النظام السوري ضمن وفد النظام لـ”اللجنة الدستورية” التي بدأت أعمالها في جنيف، اليوم الأربعاء٠

وقال البني، وهو رئيس “المركز السوري للدراسات والأبحاث القانونية”، في منشور على صفحته في “فيسبوك”، إنّ “هذين الضابطين مارسا الاعتقال التعسفي والتعذيب والإخفاء القسري”، داعياً كل من تعرّض للأذى من جانبهما إلى تقديم شهادته بهدف الادعاء عليهما واعتقالهما خلال وجودهما في أوروبا٠

وأضاف البني أنّ “موعد ناصر وسليمان أبو فياض، كانا مسؤولين في الأفرع الأمنية السورية، حيث كان ناصر محققاً في الفرع الداخلي بإدارة المخابرات العامة، وأبو فياض كان محققاً في فرع السويداء للمخابرات العسكرية،
ومارسا الاعتقال التعسفي والتعذيب والإخفاء القسري، ويمكن العمل على اعتقالهما خلال وجودهما في أوروبا”.

ودعا البني كل من تعرّض للاعتقال والتعذيب على يدي أي منهما، أو يملك وثائق أو معلومات عن ارتكابهما لتلك الجرائم، لإرسالها إليه بأي طريقة كانت، حتى يتم تقديم ملف لمحاكمتهما٠

وفي تصريح لـ”العربي الجديد”، أوضح البني أنه “سوف نبدأ بتوثيق الشهادات أولاً ومن ثم ترجمتها والاعتماد على محامين محليين بالبلد وتجهيز الملف ومن ثم تقديمه للمدعي العام”، مؤكداً أنّهما “ارتكبا جرائم تعذيب وإخفاء قسري وهي جرائم لا تسقط بالتقادم”، مبيّناً أنّه “يمكن ملاحقتهما وتوقيفهما في أي دولة يصلان إليها ملتزمة باتفاقيات منع التعذيب”٠

منظمات المجتمع المدني السوري تقر مباديء وتقدمها إلى المؤتمر الوزاري في “بروكسل” – La société civile syrienne souscri des principes et les soumet à la conférence de Bruxelle


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La Syrie est à ceux qui la construisent

Les organisations de la société civile syrienne souscrivent des principes et les soumettent à la Conférence ministérielle de Bruxelles

16 mars 2019

Les principes adoptés par les organisations de la société civile syrienne lors des journées de dialogue des 12 et 13 mars 2019 sur la question du retour des réfugiés, qui ont été présentées à la Conférence ministérielle sur la Syrie qui s’est tenue à Bruxelles le 14 mars 2019. Ils ont été lus par l’avocat Anwar al Bounni, président du « Centre syrien d’études et de recherches juridiques », devant les participants à la séance de clôture de la conférence :

Mesdames et messieurs les Ministres, ambassadeurs et représentants d’Etats

Merci à vous d’avoir consacré cette conférence pour réfléchir à l’avenir de la Syrie et de la région et d’avoir donné aux Syriens, en tant que société civile, l’occasion d’exprimer leur volonté de façonner l’avenir de leur pays.

L’équipe participant aux journées de dialogue a convenu à l’unanimité que les conditions d’un retour sûr et durable des Syriens dans leur pays n’étaient pas réunies et que des dizaines de milliers de détenus sont toujours portés disparus. Le risque d’arrestation arbitraire, de disparition forcée, de torture et de recrutement forcé restent un véritable obstacle. La structure juridique en Syrie accorde toujours aux criminels et aux auteurs d’infractions l’immunité de poursuites et de sanctions. Ce qui signifie qu’ils peuvent toujours  commettre ces crimes à nouveau, sans qu’aucune protection des Syriens contre ces violations ne soit possible, car il n’y a pas de système judiciaire indépendant, impartial et intègre.

Les réfugiés et les personnes déplacées ont besoin d’informations, de confirmation et de garanties vérifiables sur les conditions de leur retour dans leurs régions.

    •        L’équipe syrienne recommande d’assurer un contrôle systématique des conditions de sécurité en Syrie au niveau national, conformément aux conditions adoptées par le HCR.

    •        Elle recommande d’améliorer les conditions de sécurité en empêchant les arrestations arbitraires, les disparitions forcées, la torture, les assassinats et toutes les autres violations des droits de l’homme.

    •      Elle recommande que le cadre juridique qui empêche la commission de tels crimes à l’avenir soit garanti aux Syriens en enlevant l’immunité juridique des criminels afin que les syriens puissent les poursuivre en justice, ainsi que d’assurer un pouvoir judiciaire indépendant, intègre et impartial.

    •        Garantir les droits de propriété en abrogeant la loi n°10, en rendant les biens pillés et en tenant compte du genre social.

    •        Les organisations syriennes ont souligné qu’il importait de demander des comptes aux responsables des crimes contre l’humanité et des crimes de guerre commis, et ont expliqué que le réfugié ou la personne déplacée ne pouvait pas être hors danger tant que ces responsables resteront au centre de leurs responsabilités; il est déraisonnable que l’auteur du crime de déplacement forcé soit aussi le superviseur du retour des réfugiés.

    •        La solution politique doit s’attaquer aux principaux obstacles au retour des réfugiés et, pour le moment, rien ne garantit la sécurité des personnes en Syrie même.

Le seul moyen qui permet à la communauté internationale de consolider le soutien d’un retour sûr, sécurisé et durable, est de souligner la nécessité de poursuivre les criminels et de s’engager dans une transition politique en libérant des détenus et en formant un gouvernement de transition pleinement crédible, comme le stipulent la Déclaration de Genève 1 et la résolution 2254 du Conseil de sécurité.

Pour les réfugiés dans les pays d’accueil, les membres de l’équipe se sont efforcés de ne pas ignorer les solutions locales et la coopération entre les gouvernements des pays hôtes, les organisations de la société civile et les réfugiés.
Par conséquent, des changements importants dans la politique des États d’asile devraient avoir lieu, permettant la participation sociale et économique des réfugiés dans les pays d’accueil. Cela inclut l’augmentation de la possibilité de corriger leur statut juridique dans ces États.

L’équipe a également noté une diminution importante du nombre de réfugiés réinstallés, mais les chiffres restent très bas comparés aux besoins; l’accès aux programmes de réinstallation demeurant essentiel, en particulier pour les réfugiés syriens les plus vulnérables, la communauté internationale doit assumer sa responsabilité et s’engager à augmenter le nombre de sièges pour la réinstallation des réfugiés l’année prochaine.

منظمات المجتمع المدني السوري تقر مباديء وتقدمها إلى المؤتمر الوزاري في “بروكسل”٠

المبادئ التي أقرّتها منظّمات المجتمع المدنيّ السوريّ، خلال أيام الحوار 12-13 آذار/ مارس 2019، حول موضوع عودة اللاجئين، والتي قُدّمت إلى المؤتمر الوزاريّ حول سورية المنعقد في “بروكسل” يوم 14 آذار/ مارس 2019، وقد قرأها المحامي أنور البني، رئيس “المركز السوريّ للدراسات والأبحاث القانونيّة”، أمام المؤتمرين في الجلسة الختاميّة للمؤتمر:

السادة الوزراء والسفراء وممثلو الدول

السيدات والسادة

شكرًا لكم جميعًا على تخصيص هذا المؤتمرللبحث في مستقبل سورية والمنطقة، ولإعطاء السوريّين كمجتمعٍ مدنيٍّ الفرصة للتعبير عن إرادتهم في رسم مستقبل بلدهم.

إنّ الفريق المشارك في أيام الحوار أقرَّ، وبشكلٍ موحّدٍ، أنّ الظروف اللازمة لعودةٍ آمنةٍ ومستدامةٍ للسوريّين إلى بلدهم غير متوفّرةٍ أبدًا؛ إذ لا يزال عشرات آلاف المعتقلين مفقودين، ولا يزال خطر الاعتقال التعسفيّ والإخفاء القسريّ والتعذيب والتجنيد القسريّ يشكّل عقباتٍ حقيقيّةً. كما لا تزال البنية القانونيّة في سورية تعطي المجرمين والمنتهكين حصانةً من الملاحقة القانونيّة والعقاب. ممّا يعني إمكانيّة عودتهم لارتكاب جرائمهم مرّةً أخرى من دون وجود أيّ حمايةٍ للسوريّين من هذه الانتهاكات لعدم وجود قضاءٍ مستقلٍّ وحياديٍّ ونزيه.

يحتاج اللاجئون والنازحون إلى معلوماتٍ وتأكيداتٍ وضماناتٍ يمكن التحقّق منها بشأن شروط وظروف عودتهم إلى مناطقهم.

  • إن الفريق السوريّ يوصي بضمان مراقبة منهجيّة على المستوى الوطنيّ لظروف السلامة داخل سورية وفقًا للشروط المعتمدة من قبل مفوضيّة اللاجئين.

  • ويوصي بتحسين شروط السلامة من خلال منع الاعتقال التعسفيّ والإخفاء القسريّ والتعذيب والقتل وكلّ انتهاكات حقوق الإنسان الأخرى.

  • ويوصي بضمان البيئة القانونيّة التي تمنع ارتكاب هذه الجرائم مستقبلًا بحقِّ السوريّين برفع الحصانة القانونيّة عن المجرمين وملاحقتهم وضمان مرجعيّةٍ قضائيّةٍ مستقلّةٍ وعادلةٍ ونزيهة.

  • ضمان الحقوق المتعلّقة بالملكيّات العقاريّة بإلغاء القانون رقم (10) وإعادة الممتلكات المنهوبة وإيلاء اهتمامٍ بالنوع الاجتماعيّ.

  • أكّدت المنظّمات السوريّة على أهميّة محاسبة المسؤولين عن الجرائم ضدّ الإنسانيّة وجرائم الحرب التي ارتكبت، وأوضحت أنّه لا يمكن أن يكون اللاجئ أو النازح آمنًا بالعودة طالما أنّ هؤلاء في مركز المسؤوليّة؛ فلا يعقل أن يكون المجرم المسؤول عن جريمة التهجير القسريّ هو المشرف على عودة اللاجئين.

  • يجب أن يعالج الحلّ السياسيّ العقبات الرئيسة أمام عودة اللاجئين وفي هذه اللحظة لا يوجد ضمانٌ لسلامة الأشخاص في سورية نفسها.

الطريقة الوحيدة لتمكين المجتمع الدوليّ من دعم العودة الآمنة والمستدامة هي التأكيد على ضرورة محاكمة المجرمين والالتزام بالانتقال السياسيّ عبر إطلاق سراح المعتقلين وتشكيل حكومةٍ انتقاليّةٍ كاملة الصلاحيات وذات مصداقيّة حسب ما نصّ عليه “بيان جنيف 1” والقرار رقم (2254) الصادر عن مجلس الأمن.

بالنسبة إلى اللاجئين في الدول المضيفة ركّز أعضاء الفريق على عدم تجاهل الحلول المحلّيّة والتعاون بين الحكومات في الدول المضيفة ومنظّمات المجتمع المدنيّ واللاجئين.

ولذلك يجب أن يكون هناك تغييراتٌ ملموسة في سياسة دول اللجوء تسمح بمشاركة اللاجئين الاجتماعيّة والاقتصاديّة في البلدان المضيفة. وهذا يشمل زيادة إمكانيّة تصويب أوضاعهم القانونيّة في تلك الدول.

كما لاحظ الفريق انخفاض أعداد اللاجئين الذين يُعاد توطينهم بشكلٍ كبيرٍ، وتظلّ هذه الأرقام منخفضةً للغاية مقارنة بالاحتياجات؛ حيث لا تزال إمكانيّة الوصول إلى برامج إعادة التوطين ضروريّة ولاسيّما بالنسبة إلى اللاجئين السوريّين الأكثر ضعفًا، لذلك يجب على المجتمع الدوليّ أن يتحمّل مسؤوليّته والالتزام بهدف زيادة أعداد المقاعد المخصّصة لإعادة التوطين للاجئين في العام المقبل.

ملاحقة مسؤولي النظام السابقين في أوروبا: المحاسبة حتمية


Justice-et-juridiction

ملاحقة مسؤولي النظام السابقين في أوروبا: المحاسبة حتمية

عدنان أحمد – 15 فبراير 2019

يعيد اعتقال اثنين من المنشقين عن مخابرات النظام السوري في ألمانيا، وثالث في فرنسا، للاشتباه بتورطهم في عمليات قتل وتعذيب بحق المعارضين السوريين قبل انشقاقهم، طرح موضوع محاكمة مسؤولين سوريين منشقين عن نظام بشار الأسد للجرائم التي ارتكبوها في بداية الثورة وما قبلها، في ظل تشديد حقوقيين متابعين للملف على وجود أدلة تدين هؤلاء، وأملهم بأن يكون ذلك بداية لملاحقة جميع المشتبه بتورطهم في ارتكاب هذه الجرائم الذين وصلوا إلى أوروبا كلاجئين، وقُدّر عددهم بنحو ألف شخص.

وكانت السلطات الألمانية قد اعتقلت قبل يومين العقيد أنور رسلان، والمساعد أول إياد الغريب، وكلاهما منشق عن أجهزة أمن النظام في العام 2012. وكان رسلان مسؤول التحقيق في الفرع 251، أو ما يسمى فرع الأمن الداخلي في منطقة الخطيب في دمشق، وهو من أبناء منطقة تلدو التابعة لمدينة الحولة في محافظة حمص. بينما عمل الغريب في الفرع نفسه كمسؤول على الحواجز التي تدقق في هويات المارة، وتعتقل المشتبه بهم من جانب النظام. وأوضح الادعاء الألماني أن القبض عليهما جاء بسبب القيام بعمليات تعذيب جماعي وانتهاكات بدنية بحق معارضين، وأن الموقوف رسلان خلال توليه منصبه الأمني في الفترة بين إبريل/ نيسان 2011 حتى سبتمبر/ أيلول 2012 كان يأمر بعمليات تعذيب منهجية ووحشية. وحسب صحيفة “دير شبيغل” الألمانية، فإن رسلان متهم بالتواطؤ في أربع حالات تعذيب، في حين أن الغريب تقدّم للحصول على طلب لجوء في ألمانيا، ويقوم النائب العام بالتحقيق معه بسبب قيامه بتعذيب معارضين عام 2011، والتحريض على القتل. وأضافت أن لدى المدعي العام أقوال من شهود هم الآن لاجئون في ألمانيا يتهمون فيها الموقوفين بالقتل والتعذيب.

كما ألقت السلطات الفرنسية القبض على عنصر عمل لصالح مخابرات النظام بعد ساعات من توقيف ألمانيا للشخصين المذكورين، من دون ذكر اسمه. وقال بيان للادعاء العام الفرنسي، إن السلطات أوقفت المواطن السوري في إطار تحقيقات قائمة منذ يناير/ كانون الثاني الماضي، مشيراً إلى أن المشتبه به متورط في جرائم ضد الإنسانية، خلال عمله مع أجهزة مخابرات النظام السوري خلال الفترة بين 2011 و2013.

وتعليقاً على ذلك، قال رئيس المركز السوري للدراسات والأبحاث القانونية، أنور البني، في حديث مع “العربي الجديد”، إن المركز وجهات حقوقية سورية أخرى، ينسّقون مع السلطات في ألمانيا ودول أوروبية أخرى من أجل ملاحقة المجرمين الفارين، وسيحضرون محاكماتهم في ألمانيا، ويقدّمون ما لديهم من شهادات ووثائق بشأن هذه القضايا. وأوضح البني أن المشتبه بهما في ألمانيا لم يدليا حتى الآن بأي إفادات ولم يقدّما معلومات مفيدة، وأن محاكمتهما تستند إلى “الصلاحية العالمية الممتدة لدى عدد من البلاد والمحدودة لدى البعض الآخر”.


أعرب البني عن اعتقاده بأن المتهمين مدانان بالفعل، مشيراً إلى أن هناك ستة ضحايا قدّموا شهاداتهم ضدهما

وأعرب البني عن اعتقاده بأن المتهمين مدانان بالفعل، مشيراً إلى أن هناك ستة ضحايا قدّموا شهاداتهم ضدهما، وأنهم في المركز يتلقون الآن العديد من الشهادات لضحايا آخرين، مضيفاً أن بعض الشهادات تشير إلى أن المتهم إياد قتل شخصين خلال محاولة اعتقالهما بالشارع. وأضاف “ستحصل على أي حال محاكمة علنية ويمكن للشهود أن يتقدموا بشهاداتهم خلالها وليس فقط على فيسبوك”. وأمل أن تكون هذه الاعتقالات فاتحة لملاحقة ومحاكمة جميع المشتبه بتورطهم في عمليات قتل وتعذيب لصالح النظام ممن وصلوا إلى أوروبا، مُقدّراً عددهم بنحو ألف شخص، “ونقوم في المركز، مع آخرين غيرنا، بجمع الأدلة التي تدين المتهمين”.

وبشأن ما إذا كان ينبغي محاسبة مثل هؤلاء الأشخاص الذين انشقوا عن النظام في مرحلة مبكرة، على أساس أن انشقاقهم يشفع لهم، قال البني: “أتفهم هذه التساؤلات، لكن تغيير موقف أو موقع أي شخص لا يعفيه أبداً من الملاحقة عن الجرائم التي ارتكبها، خصوصاً عندما تكون جرائم ضد الإنسانية. تغيير موقفه يعنيه وحده ولا يعني الضحايا بأي شكل”. وأضاف: “إذا كنا نريد حماية المجرمين الذي يقولون إنهم بجانب الثورة، فإننا نبرر للمجرم بشار الأسد حمايته للمجرمين الذين في صفه، والثورة لا يشرفها انضمام مجرمين سابقين إلى صفوفها، هذا إذا تأكدنا أنهم فعلاً يريدون الانضمام أو أنهم مؤمنون بها، علماً أن الثورة لا تعطي براءة ذمة لأحد عن جرائم ارتكبها، ولا تمنع الضحايا من الوصول إلى حقهم”. وتابع البني قائلاً: “إذا كنا مؤمنين بالعدالة، فالعدالة لا تتجزأ، ولا تكون موجّهة أو انتقائية أو انتقامية”.

https://www.alaraby.co.uk/home/readmore/9f48bcd0-a029-4e10-b363-6e2b89f51683/423a5341-931e-4116-8c3b-c7b8fb627026/desktop

من جهتها، نقلت وكالة “رويترز” عن نيرما يلاسيتش، نائبة مدير “لجنة العدالة والمساءلة الدولية”، وهو فريق تموّله الولايات المتحدة وحكومات أوروبية ويعكف منذ سنوات على إعداد ملفات لقضايا التعذيب في سورية، أن اللجنة وفّرت أدلة موثقة وشهادات لشهود ضد أنور رسلان. وأضافت “أن تجد مثل هذا النوع من الناس في أوروبا فذلك يُعد صيداً ثميناً”.

وفي السياق، قال الناشط وائل الخالدي، في شهادة له على حسابه في “فيسبوك”، إنه ساهم في الشهر الأخير من عام 2012 مع فريق “هيئة تنسيق الانشقاق” بتأمين عائلة أنور رسلان، والذي كان يشغل منصب نائب رئيس فرع التحقيق في إدارة المخابرات العامة، تحت قيادة العميد حافظ مخلوف. وأوضح أن “الشهيد أبو سعيد المزاوي أحضر العقيد رسلان من وسط مكتبه بعد تأمين عائلته إلى الغوطة في ريف دمشق خوفاً من غدره”، مشيراً إلى أن زوجته هي التي ضغطت عليه كي ينشق عن النظام. وأضاف أن رسلان “رفض حتى إحضار مسدسه معه إلى الغوطة كي لا ينتفع به الجيش الحر، وبقي عدة أيام في الغوطة الشرقية حتى تم تأمين خروجه وعائلته إلى عمّان عبر البادية”. وتابع: “التقيته في عمّان على أمل أن يفي بوعده بعدما ضمنت له عدم احتجازه من قبل الثوار في الغوطة، خصوصاً أنه مسؤول شخصياً عن مئات أوامر الإعدام والإحالة إلى محكمة الإرهاب، عبر سنوات خدمته. وكان الاتفاق أن يسلّم ملفات فيها معلومات عن مصير المختفين قسرياً في عهد حافظ الأسد، ومنذ بداية الثورة السورية، لكنه رفض ذلك قائلاً إنه لن يسلم شيئاً ما لم يسافر إلى أوروبا، وأنه عقد صفقة مع المخابرات الأميركية عبر الأمم المتحدة وقام بتسليمها نسخةً عن الملفات”.


نفى صهر المعتقل إياد الغريب أن يكون الأخير متورطاً في عمليات قتل أو تسليم أشخاص للنظام ليلاقوا حتفهم على يده

كما تواصلت “العربي الجديد” مع الصحافي مهدي الناصر، والمعتقل إياد الغريب صهره، الذي نفى أن يكون الغريب متورطاً في أي عمليات قتل أو تسليم أشخاص للنظام ليلاقوا حتفهم على يده. وأضاف الناصر أن الغريب “معارض للنظام حتى قبل الثورة وكان من المتابعين للثورة في تونس ومصر وكان متعاطفاً معهما ويتمنى أن يحدث ذلك في سورية”. وقال إن الغريب “ساعد حين كان على رأس عمله لدى النظام أشخاصاً معارضين كانوا مطلوبين لفرع الخطيب، ومنهم زملاء لي وسوف يكتبون شهاداتهم على وسائل التواصل الاجتماعي”. وعما إذا كان هو وهؤلاء الأشخاص سيقدّمون شهاداتهم أمام المحاكم الألمانية، قال الناصر “سنفعل ذلك بالتأكيد إذا طُلب منا”.

كما أدلى مكرم، شقيق إياد الغريب، بشهادة مماثلة قال فيها إن شقيقه تعرض لضغوط كثيرة قبل انشقاقه، وتم تهديده بعائلته بعد تلكؤه في تنفيذ المهمات التي كانت تُطلب منه، ومنها التغلغل بين المتظاهرين في منطقة جنوب دمشق وتسجيل أسماء المتظاهرين، وكان يكتب في تقاريره للجهات الأمنية أنهم ملثمون ولم يستطع التعرف عليهم. كما تهرّب من تنفيذ مهمة في منطقة الزبداني في ريف دمشق، قبل أن يقرر الانشقاق عن النظام، بعد تأمين عائلته في محافظة دير الزور.

يُذكر أنه سبق للعقيد أنور رسلان أن شارك بصفة استشارية ضمن الوفد العسكري المرافق لوفد الائتلاف السوري لقوى الثورة والمعارضة في محادثات جنيف في العام 2014، قبل أن يتقدّم بطلب لجوء في ألمانيا.
وكان الادعاء العام الألماني قد أصدر في مايو/ أيار الماضي، أول مذكرة توقيف دولية بحق شخصيات تابعة للنظام السوري، طاولت رئيس المخابرات الجوية، اللواء جميل حسن، بعد شكوى جنائية قدّمها معتقلون سابقون ضده. كما أصدر القضاء الفرنسي، في نوفمبر/ تشرين الثاني الماضي، مذكرة توقيف دولية ضد ثلاثة من كبار ضباط النظام، هم: رئيس مكتب الأمن القومي علي مملوك، وجميل حسن، ورئيس فرع التحقيق في المخابرات الجوية عبد السلام محمود.

المبادئ فوق الدستورية المؤسسة لسورية الجديدة


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أنور البني

القيم العليا هي رؤية توافقية حول المستقبل تتفق فيه كل مكونات المجتمع على العيش تحت سقفها وتستلهم التاريخ والحاضر وتجارب الشعوب ليبني عليها أفق المستقبل القادم الذي نتمنى لأجيالنا العيش فيه, وهذه القيم لا تخضع لتجاذبات السياسة والإيديولوجيا بل تكون فوقها تؤسس لدولة المواطنة الحقّة ومظلة تحمي جميع المواطنين بالتساوي. وتكون بمرتبة فوق دستورية

وبالتالي فإن هذه القيم لا تخضع لرغبات الأغلبية أو الأقلية مهما كان نوعها قومية كانت أو دينية أو سياسية أو جنسية بل وفقا لإرادة الجميع لبناء دولة للجميع , بحيث لا يمكن أن تطغى أية أغلبية كانت ومهما كان حجمها ونوعها على حقوق أي أقلية مهما صغر حجمها , ويشكل ضمانة للجميع بأن حقوقهم ستكون مكفولة مهما كان شكل وحجم الأغلبية التي ستكون بالسلطة .

وحيث أن أرقى ما وصل إليه الإنسان في قوانينه الوضعية والتي لقيت إجماعا وقبولا من كل العالم هو الإعلان العالمي لحقوق الإنسان والعهدين الدوليين الملحقين به والخاصين بالحقوق المدنية والسياسية والحقوق الاقتصادية والاجتماعية والثقافية بالإضافة إلى المساواة بين الجنسين وحقوق الطفل ومنع التعذيب وغيرها , فمن الضروري استلهام هذه المبادئ لبناء عقدنا الاجتماعي المؤسس لسوريا الجديدة وترجمتها إلى واقع يشكل رسالة طمأنة وأمان إلى جميع أبناء الوطن بأن مستقبلهم وأولادهم سيكون أفضل في وطن للجميع.

إن هذه المبادئ التي يتضمنها القيم العليا ستكون في مرتبة عليا وقواعد مؤسسة فوق دستورية ومرجعية لأي دستور أوؤسس قوانين تنظم حياة المجتمع والدولة في سوريا , لا يجوز مخالفتها لأنها تمثل ضمير المجتمع وتحمي حقوق أبنائه من أي انتهاك .

القيم التوافقية العليا

“القواعد المؤسسة للدستور والقوانين”

1- سوريا دولة ديمقراطية تعددية مدنية غنية بتنوعها القومي والديني والطائفي تحترم المواثيق الدولية وحقوق الإنسان , وهي وحدة جغرافية سياسية ذات سيادة كاملة تعتمد مبدأ المواطنة المتساوية وهي جزء من منظومة عربية وإقليمية ودولية ترسم سياستها بما يحقق المصالح العليا للشعب السوري ويصون وحدته وأمنه.

2- سوريا دولة قانون ومؤسسات ووطن لجميع أبنائها, تحقق مبدأ فصل السلطات, جميع المواطنون متساوون أمام القانون ولهم نفس الحقوق وعليهم نفس الواجبات ولا يجوز التمييز بينهم بسبب الدين أو العرق أو القومية أو الجنس أو الرأي السياسي.

3- السيادة للشعب يمارسها عبر انتخابات ونزيهة وشفافة تعتمد على مبادئ المساواة والحرية والعمومية والاقتراع السرّي, ولجميع المواطنين حق المشاركة السياسية وتولي المناصب العامة دون تمييز والانتماء إلى المجموعات والجمعيات والأحزاب السياسية السلمية وتشكيل النقابات التي تعبر عن مصالحهم.

4- لجميع المواطنين حق الرأي والمعتقد والفكر والتعبير عن آرائهم علانية ولهم حق تداول المعلومات بحرية والتظاهر وممارسة شعائرهم بشكل سلمي ولا يجوز إجبار أي مواطن بالقسر على ممارسة أو الامتناع عن ممارسة فعل سلمي يتعلق برأيه أو اعتقاده ولا محاسبته أو التضييق عليه بسبب ذلك ولا يجوز الحض على الكراهية أو العنف بين الطوائف والأديان والقوميات أو النيل من الوحدة الوطنية.

5- لجميع المواطنين حق التمتع بالعدالة وحصوله عليها ضمن وقت معقول والتقاضي أما قاضيهم الطبيعي والسلطة القضائية يجب أن تتمتع بالاستقلالية التامة والحياد والنزاهة والعدالة باعتبارها الدرع الحامي والضامن للحريات العامة والحقوق وحق الدفاع حق مقدس لا يجوز انتهاكه وللجميع على قدر المساواة التمتع بالحماية القانونية وكل متهم برئ حتى تثبت إدانته.

6- الحياة حق مقدس وللجميع حق التمتع بالحرية والسلامة الشخصية ولا يجوز انتهاك الحياة الشخصية ولا يجوز توقيف أي شخص أو تحري مسكنه إلا بمذكرة قضائية كما لا يجوز تعريض أي شخص للتعذيب والإيذاء البدني أو المعنوي أو المعاملة الحاطّة بالكرامة الإنسانية

7- لكل المواطنين حق التنقل واختيار مكان العيش ولا يجوز إبعاد أي سوري عن بلده, ولا يجوز تحديد إقامته أو منعه من السفر إلا بقرار قضائي. ولجميع المواطنين الحق بالعمل وبحد أدنى من الأجر العادل بما يكفل له ولأسرته حياة كريمة وبظروف تضمن السلامة والصحة.

8- الثروات الطبيعية ملك للشعب لا يجوز التنازل عن ملكيتها, ولكل مواطن الحق بالتملك وتحمي الدولة الملكية المادية والفكرية, ولا يجوز نزع الملكية إلا للنفع العام ومقابل تعويض عادل.

9- التعليم والرعاية الطبية والضمان الاجتماعي والبيئة النظيفة حق لكل مواطن , والتعليم مجاني وإلزامي حتى انتهاء مرحلة التعليم الأساسي. وتعمل الدولة على تحرير المجتمع من الجوع والأمية وتوفير التنمية الاجتماعية والاقتصادية بشكل متوازن وعادل في كل المحافظات.

10- لكل طفل من أب أو أم سوريين الحق بالجنسية والنسب دون تمييز بسبب العرق أو الدين أو القومية أو الجنس وعلى الدولة بمساعدة الأسرة والمجتمع حماية حقوقه واتخاذ التدابير اللازمة لحمايته.

تقوم المحكمة الدستورية العليا المكونة من قضاة وخبراء قانون مستقلين بالرقابة على انسجام الدستور والقوانين الصادرة مع هذه المبادئ وعدم مخالفتها له.

الأسد ولعبة الأقليات في سوريا


 

 

يحاول الأسد مستخدما الأقليات إعادة الترويج لنفسه كزعيم ميليشيا تسيطر على الدولة في سوريا فيستخدم شخصيات مسيحية بأسماء مسيحية فاضحة باستخدام وقح لمسألة الأقليات لممارسة هذا الترويج فيظهر من يدعى عبد المسيح الشامي ليطالب اللاجئين السوريين في أوروبا وألمانيا للمصالحة الشعبية الوطنية وإجراء التسوية والعودة إلى الوطن , معتبرا ذلك منة من زعيم الميليشيا الأسدية للسوريين . 
إن المصيبة الأولى في الدعوة انه يعتبر اللاجئين في اوروبا هم مغتربين وكأنهم لم يهربوا من الموت تحت براميل سيده المتفجرة او الموت في اقبيته مخابرلته وشبيحته او لانهم خسروا بيوتهم التي دمرتها طائراته وسرق محتوياته المعفشين من شبيحته او فروا من وجود الميليشيات الغيبة عن سوريا بدعواتها الدينية التي استدعاها سيده او شجع عليها واطلق زعمائها من سجونه .
ويبدو أن زعيم الميليشيا الأسدية كان حزينا لتمكن بعض السوريين من النجاة من آلة الموت والدمار التابعة له ولميليشياته فلحق بهم ليدعوهم للعودة إلى الموت بآلته واتخاذ مساكنهم التي دمرها قبورا لهم خوفا عليهم أن لا يجدوا قبورا في أوروبا , وأريد أن أقول للمسيح الأسدي الدجال ورفاقه أننا لا مانع لدينا من العودة لسوريتنا ولكن قبل ذلك فليوقف زعيم مليشياتكم وصديقه المجرم بوتين قتل السوريين بالبراميل المتفجرة والقذائف والمواد الكيمياوية والصواريخ الفراغية , وليطلق سراح أو على الأقل ليكشف مصير أكثر من مئتي ألف معتقل في أقبية سجونه ومعتقلاته , وليفك حصار الجوع أو الركوع عن أكثر من مليون سوري وليطرد كل الميليشيات الإيرانية واللبنانية والمرتزقة الأفغان التي استدعاها لتأكل سوريا وتقتل السوريين من سوريا , عند ذلك وعندما تصبح سوريا للسوريين لسنا بحاجة لا لدعوته للعودة ولا للمصالحة معه فسنعود لسوريتنا التي لا مكان له فيها فهو مجرم وكل المجرمين مصيرهم العقاب

المحامي أنور البني

Il va falloir beaucoup de temps


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http://fr.wfp.org

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أنور البني*: سوريا واحتمالات الحلّ السياسي

ومع سقوط أكثر من ثلاثمئة ألف ضحية من مجموع الشعب السوري وتهجير أكثر من نصف هذا الشعب داخلياً وخارجياً، ودمار كامل وجزئي لما يزيد عن 20% من سوريا بسبب استخدام كل أنواع الأسلحة الثقيلة، من المدفعية والدبابات والصواريخ القصيرة والبعيدة المدى، والفراغية والبراميل المتفجرة، وثبوت ارتكاب مجازر وجرائم إبادة وتطهير عرقي وجرائم ضد الانسانية من قبل النظام بوثائق صادرة عن أعلى مرجعية دولية تعنى بهذا الموضوع، وهي مجلس حقوق الإنسان, مع كل ذلك لم يغير العالم لهجته وما زال الحديث يدور حول وحدانية الحل السياسي كطريقة للخروج من الوضع السوري المتفجر٠

مع إيماني الشديد بالحل السياسي، إلا أن وجوده يتطلب شروطا أساسية وهي أولاً موافقة الأطراف عليها. وكان من الواضح بشكل جلي للجميع أن النظام يرفض الانخراط بأيّ عملية سياسية تقوّض أو تنتقص من سلطته التامة والمطلقة، ويعرقل أيّ محاولة لطرح وتنفيذ هذه الحلول بالمماطلة والتسويف وصرف الانتباه لمسائل أخرى يخترعها. رغم كل ذلك، لم يقم العالم الذي يطرح الحلول السياسية بأيّة خطوة أو عمل من شأنه إجبار النظام على القبول بها أو إفهامه أنّ عدم انخراطه بالحل السياسي سيكون له عواقبه, واقتصرت العقوبات على “فركة أذن” بسيطة تجلّت بوضع عقوبات لا تقدّم ولا تؤخر على شخصيات محدّدة من النظام بقرار سياسي وليس قضائي، مما يجعلها عرضة للمساومة والتراجع بأيّ وقت, وبوعود بتسليح ودعم المعارضة لم تأخذ شكلها إلا بمؤتمرات وتصريحات ظلّت بدون تنفيذ, وكانت مجرد محاولة للهروب من الفعل الجدي ومن العار الأخلاقي للغرب أمام كل الفظائع التي ترتكب بسوريا٠

*محامي رئيس المركز السوري للدراسات والأبحاث القانونية*

http://www.syriauntold.com/ar/2014/11/سوريا-واحتمالات-الحلّ-السياسي7/

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